Aoo 2016-110 Fourniture d'articles de restauration pour le centre hospitalier de Valenciennes

Centre hospitalier de Valenciennes

Fourniture d'articles de restauration pour le centre hospitalier de Valenciennes. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 et est passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 184 068 euros HT et un opérateur économique par lot.
Les variantes sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir réglement de consultation).
Un échantillon sera obligatoire sur les lots: 4, 14, 19, 20, 21, 22 et pourra être potentiellement demandé sur les autres lots (voir réglement de consultation).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-07 Avis de marché
2017-07-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour restauration
Numéro de référence: AOO 2016-110
Brève description:
Fourniture d'articles de restauration pour le centre hospitalier de Valenciennes. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 et est passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 184 068 euros HT et un opérateur économique par lot. Les variantes sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir réglement de consultation). Un échantillon sera obligatoire sur les lots: 4, 14, 19, 20, 21, 22 et pourra être potentiellement demandé sur les autres lots (voir réglement de consultation).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr301 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: danis-p@ch-valenciennes.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date limite de soumission: 2016-07-08 📅
Date de publication: 2016-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 111-196928
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com. Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire est l'euro.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'articles de restauration pour le centre hospitalier de Valenciennes. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 et est passé en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 184 068 euros HT et un opérateur économique par lot.
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Les variantes sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir réglement de consultation).
Un échantillon sera obligatoire sur les lots: 4, 14, 19, 20, 21, 22 et pourra être potentiellement demandé sur les autres lots (voir réglement de consultation).
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 22
Intitulé du lot: Vaisselle à usage unique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Vaisselle à usage unique
pour un montant maximum annuel de 70 327 euros (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: Articles divers à usage unique
Numéro du lot: 2
Brève description:
Articles divers à usage unique
pour un montant maximum annuel de 5 876 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Vaisselle office relais à usage multiple
Numéro du lot: 3
Brève description:
Vaisselle office relais à usage multiple
pour un montant maximum annuel de 25 992 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Vaisselle traiteur à usage multiple
Numéro du lot: 4
Brève description:
Vaisselle traiteur à usage multiple
pour un montant maximum annuel de 15 429 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Matériel de cuisson et pâtisserie
Numéro du lot: 5
Brève description:
Matériel de cuisson et pâtisserie
pour un montant maximum annuel de 2474 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Bac Gastro mélaminé
Numéro du lot: 6
Brève description:
Bac Gastro mélaminé
pour un montant maximum annuel de 710 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Bac Gastro Inox 18/10
Numéro du lot: 7
Brève description:
Bac Gastro Inox 18/10
pour un montant maximum annuel de 1890 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Bac Gastro Co Polyester sans Bisphénol A
Numéro du lot: 8
Brève description:
Bac Gastro Co Polyester sans Bisphénol A
Pour un montant maximum annuel de 13 184 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Bac gerbable et autres articles de stockage de denrées
Numéro du lot: 9
Brève description:
Bac gerbable et autres articles de stockage de denrées
pour un montant maximum annuel de 1208 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Housses plastique jetables pour échelle gastro
Numéro du lot: 10
Brève description:
Housses plastique jetables pour échelle gastro
pour un montant maximum annuel de 4 140 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Thermomètre pour contrôle / traçabilité HACCP
Numéro du lot: 11
Brève description:
Thermomètre pour contrôle / traçabilité Haccp
Pour un montant maximum annuel de 818 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Matériel d'hygiène et de sécurité
Numéro du lot: 12
Brève description:
Matériel d'hygiène et de sécurité
pour un montant maximum annuel de 630 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Plateau repas à usage unique
Numéro du lot: 13
Brève description:
Plateau repas à usage unique
pour un montant maximum annuel de 1155 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Vaisselle à usage unique en aluminium
Numéro du lot: 14
Brève description:
Vaisselle à usage unique en aluminium
pour un montant maximum annuel de 2 393 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Fournitures hôtelières à usage unique en papier ou en carton
Numéro du lot: 15
Brève description:
Fournitures hôtelières à usage unique en papier ou en carton
pour un montant maximum annuel de 6 945 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Boite pâtisserie ou traiteur
Numéro du lot: 16
Brève description:
Boite pâtisserie ou traiteur
pour un maximum annuel de 3852 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Vaisselle en mélamine
Numéro du lot: 17
Brève description:
Vaisselle en mélamine
pour un montant maximum annuel de 450 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Lingettes désinfectantes alimentaires
Numéro du lot: 18
Brève description:
Lingettes désinfectantes alimentaires
pour un montant maximum annuel de 1125 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Vaisselle petit déjeuner
Numéro du lot: 19
Brève description:
Vaisselle petit déjeuner
pour un montant maximum annuel de 10 485 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Vaisselle café gourmand
Numéro du lot: 20
Brève description: Vaisselle café gourmand
Intitulé du lot: Chariot plateau
Numéro du lot: 21
Brève description:
Chariot plateau
Pour un montant maximum annuel de 1500 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Plateaux
Numéro du lot: 22
Brève description:
Plateaux
Pour un montant maximum annuel de 3000 euros (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret 2016-360; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Téléphone: +33 327143363 📞
Fax: +33 327140359 📠
Pays: fr301 🏙️
Téléphone: +33 327140042 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2016/S 111-196928 (2016-06-07)
Avis d'attribution de marché (2017-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de restauration.
Valeur totale du marché: 184 068 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date de publication: 2017-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 136-278785
Se réfère à l'avis: 2016/S 111-196928
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Sans suite.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1 15
Brève description: Fournitures de restauration.
Numéro du lot: 2 3 7
4 6 9 12 14 17 19
5 8 21
10 13 18
11 20 22
Informations complémentaires: Sans suite.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-10 📅
2017-07-07 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Source: OJS 2017/S 136-278785 (2017-07-17)