AOO-160697-SVI — Fourniture d'un équipement de métrologie par rayonnement X

CEA Centre de Grenoble

Le CEA LETI recherche pour ses travaux en nanoélectronique avancé, un équipement de métrologie par rayonnement X capable de traiter à la fois des plaques de 200 et 300 mm de diamètre. L'équipement devra permettre de mesurer des monocouches ou des empilements de couches minces, en mode réflectométrie et diffraction (analyse des phases, haute résolution, « in plane » diffraction), avec une taille de spot inférieure à 200*200µm2..
L'équipement sera entièrement automatique. Il sera installé dans les salles blanches du CEA LETI à Grenoble pour une utilisation 24h/24h.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-17 Avis de marché
2017-06-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de contrôle aux rayons X
Numéro de référence: AOO-160697-SVI
Brève description:
Le CEA LETI recherche pour ses travaux en nanoélectronique avancé, un équipement de métrologie par rayonnement X capable de traiter à la fois des plaques de 200 et 300 mm de diamètre. L'équipement devra permettre de mesurer des monocouches ou des empilements de couches minces, en mode réflectométrie et diffraction (analyse des phases, haute résolution, « in plane » diffraction), avec une taille de spot inférieure à 200*200µm2.. L'équipement sera entièrement automatique. Il sera installé dans les salles blanches du CEA LETI à Grenoble pour une utilisation 24h/24h.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de contrôle aux rayons X 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Centre de Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.vilela@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438784429 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date limite de soumission: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 225-409730
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr. Modalités d'obtention du Dossier de Consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par télécopie adressée à l'attention de Mme Vilela (fax :04.38.78.50.60) ou par courrier à l'adresse suivante: CEA/Grenoble — service achats — Mme Vilela — Bât C4 — pièce 422 — 17 rue des martyrs — 38054 Grenoble. — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-160697-SVI. Modalités de transmission des candidatures et des offres: Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants: — capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires — capacité financière.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA LETI recherche pour ses travaux en nanoélectronique avancé, un équipement de métrologie par rayonnement X capable de traiter à la fois des plaques de 200 et 300 mm de diamètre. L'équipement devra permettre de mesurer des monocouches ou des empilements de couches minces, en mode réflectométrie et diffraction (analyse des phases, haute résolution, « in plane » diffraction), avec une taille de spot inférieure à 200*200µm2..
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L'équipement sera entièrement automatique. Il sera installé dans les salles blanches du CEA LETI à Grenoble pour une utilisation 24h/24h.
Un équipement de métrologie par rayonnement X.
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble — Conditions d'accès règlementées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
Le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
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Le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
Lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Documents à produire au stade de l'attribution du marché:
Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales livraisons d'équipements équivalents effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;
— des descriptions ou photographies des fournitures;
— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
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— si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Acheteur — Mme Vilela Stephanie
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Modalités d'obtention du Dossier de Consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:
— devra le demander par télécopie adressée à l'attention de Mme Vilela (fax :04.38.78.50.60) ou par courrier à l'adresse suivante:
CEA/Grenoble — service achats — Mme Vilela — Bât C4 — pièce 422 — 17 rue des martyrs — 38054 Grenoble.
— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-160697-SVI.
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires
— capacité financière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 225-409730 (2016-11-17)
Avis d'attribution de marché (2017-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-09 📅
Date de publication: 2017-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 112-225291
Se réfère à l'avis: 2016/S 225-409730
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Concernant les rubriques «II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA)» et «V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)» du présent avis d'attribution, le CEA indique «1» comme montant car il ne peut ni indiquer l'estimation du marché ni le véritable prix de l'équipement sans violer le secret des affaires.
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Objet
Champ d'application du marché
Concernant les rubriques «II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA)» et «V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)» du présent avis d'attribution, le CEA indique «1» comme montant car il ne peut ni indiquer l'estimation du marché ni le véritable prix de l'équipement sans violer le secret des affaires.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-23 📅

Référence
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
CEA/Grenoble — service achats — Mme Vilela — bât. C4 — pièce 422 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble.
Source: OJS 2017/S 112-225291 (2017-06-09)
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