AOO 0516 CM — microsonde de Castaing

CEA Le Ripault

Fourniture d'une microsonde de Castaing comprenant la livraison, le montage, les essais, la formation et la fourniture des logiciels et licences d'exploitation nécessaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-20 Avis de marché
2017-05-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Brève description:
Fourniture d'une microsonde de Castaing comprenant la livraison, le montage, les essais, la formation et la fourniture des logiciels et licences d'exploitation nécessaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Le Ripault
Adresse postale: BP 16
Code postal: 37260
Commune postale: Monts
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: celine.mendy@cea.fr 📧
Téléphone: +33 247344027 📞
Fax: +33 247345116 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-20 📅
Date limite de soumission: 2016-10-21 📅
Date de publication: 2016-09-23 📅
Date de début: 2017-02-01 📅
Date de fin: 2018-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 184-329561
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Des tests non indemnisés seront réalisés sur un équipement de tests chez les soumissionnaires ayant remis une offre régulière, acceptable et appropriée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comprend la fourniture d"une microsonde de Castaing, la livraison, le montage, les essais, la formation, les logiciels et les licences d'exploitation nécessaires à l'utilisation de la machine.
Le dossier de consultation des entreprises comprend également 7 options.
Description des options:
Option 1: spectrométrie à sélection d'énergie.
Option 2: détection et analyse des rayons X de très faible énergie.
Option 3: logiciel d'analyse quantitative des matériaux multicouches.
Option 4: logiciel de quantification des cartographies X.
Option 5: une licence d'exploitation supplémentaire.
Option 6: contrat de maintenance pour l'équipement hors options.
Option 7: contrat de maintenance pour l'équipement avec options.
Informations complémentaires:
Des tests non indemnisés seront réalisés sur un équipement de tests chez les soumissionnaires ayant remis une offre régulière, acceptable et appropriée.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Le Ripault — place Raoul Dautry — 37260 Monts.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique selon les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3. Compléter le formulaire et valider.
Situation économique et financière:
Le candidat doit fournir un dossier comprenant:
— les caractéristiques de la société: statuts, forme juridique, composition du capital social, principaux actionnaires, liens capitalistiques, représentants engageant la société, effectif total, dimension, activités,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
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En cas de groupement d'entreprises, chaque cotraitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat remettra dans son dossier:
— une plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation sur le plan technique et commercial,
— un dossier de références de l'entreprise pour des fournitures similaires au cours des 3 dernières années. Pour chaque référence, indication du montant, de la date d'exécution, du nom et des coordonnées téléphoniques du donneur d'ordre,
— une description précise des moyens humains et techniques pouvant être mis en œuvre dans le cadre de l'exécution du contrat,
— la certification qualité ou un manuel d'assurance qualité ou une note sur l'organisation de la qualité,
— les certificats, attestations et agréments techniques en rapport avec l'objet du marché.
En cas de groupement d'entreprises, chaque cotraitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-03-30 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Céline Mendy
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et les documents de la consultation afférents peuvent être:
— demandés par courriel adressée à l'attention de Céline Mendy (celine.mendy@cea.fr) ou par courrier à l'adresse suivante:
CEA/Le Ripault — DSAT/SG/BACO — BP 16 — 37260 Monts France à l'attention de Céline Mendy.
— téléchargés via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr sous la référence AOO 0516.
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO 0516 CM.
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des fournitures similaires,
— capacité financière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2016/S 184-329561 (2016-09-20)
Avis d'attribution de marché (2017-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-186449
Se réfère à l'avis: 2016/S 184-329561
Numéro JO-S: 95

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comprend la fourniture d"une microsonde de castaing, la livraison, le montage, les essais, la formation, les logiciels et les licences d'exploitation nécessaires à l'utilisation de la machine.
Description des options:
Option 1 spectrométrie à sélection d'énergie.
Option 2 détection et analyse des rayons X de très faible énergie.
Option 3 logiciel d'analyse quantitative des matériaux multicouches.
Option 4 logiciel de quantification des cartographies X.
Option 5 licence d'exploitation supplémentaire.
Option 7 maintenance pour l'équipement avec options.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Le Ripault, place Raoul Dautry, 37260 Monts.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances de l'équipement
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de coût: Coût global de l'équipement
Pondération du coût: 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2017/S 095-186449 (2017-05-15)
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