Aoo 001/2016 Achat et livraison de papiers

CGSS de la Réunion

Achat et livraison de papiers pour la CGSS Réunion (lot 1: papier A4 et livraison sur tous les sites; lot 2 papier A3 et livraison sur site de Ste Marie, lot 3 papier offset et livraison sur site de Ste Marie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Intergraph Réunion Papier
• SAS RANY

Qui ?

• CGSS de la Réunion

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-18	Avis de marché
2016-04-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande avec engagement:Lot 1: seuil minimum 5400 cartons de 5 rames et seuil maximum 6400 cartons de 5 rameslots 2 et 3: pas de seuil minimum, ni de seuil maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CGSS de la Réunion
Adresse postale: 4 boulevard Doret, CS 53001
Code postal: 97741
Commune postale: Saint-Denis Cedex 9
Contact
Courrier électronique: achats@cgss.re 📧
Téléphone: +33 262403301 📞
Fax: +33 262417276 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-29 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-019991
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18 janvier 2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande avec engagement:

Lot 1: seuil minimum 5400 cartons de 5 rames et seuil maximum 6400 cartons de 5 rames

lots 2 et 3: pas de seuil minimum, ni de seuil maximum.

Nombre minimal de reconductions possibles: 0
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO 01/2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 Boulevard Doret CS 53001, 97741 Saint-Denis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration du candidat (imprimé Dc1) document disponible sur le site www.economie.gouv.fr

— Renseignements relatifs aux moyens du candidat (Dc2)

— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait Kbis de l'entreprise...)

— l'attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité.

Situation économique et financière:

Renseignements relatifs aux moyens du candidat (Dc2 formulaire disponible surle site www. Economie.gouv.fr.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de règlement est le virement en euro, conformément au décret no2008-407 du 28 avril 2008 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics: les délais de paiement sont de 30 jours au maximum.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://cnamts.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://cnamts.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 01/2016

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de St Denis de La Réunion
Adresse postale: 5 avenue André Malraux cs 81027
Commune postale: Sainte Clotilde Cedex
Code postal: 97495
Pays: La Réunion 🇷🇪
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Exercice du recours pré-contractuel: la CGSS Réunion s'impose un délai de suspension de signature de 11 jours (art.80 CMP et 1441-2 Cpc) explicitement mentionné dans les lettres de regret que les candidats non retenus se verront notifier par voie dématérialisée.

Exercice du recours contractuel: exercice du recours dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution (article 1441-3 Code de Procédure Civile).

Source: OJS 2016/S 014-019991 (2016-01-18)

Avis d'attribution de marché (2016-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 74 520 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-05 📅
Date de publication: 2016-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 068-118453
Se réfère à l'avis: 2016/S 014-019991
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 16-7336, mise en ligne le 19.1.2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 boulevard Doret, CS 53001, 97741 Saint-Denis.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la rame (45)
2. Valeur technique (45)
3. Délai livraison (5)
4. Développement durable (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-04-04 📅
Nom: Sas rany
Adresse postale: 3 rue Victor Schoelcher — BP 80026
Commune postale: Saint -Denis Cedex 9
Code postal: 97803
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Commune postale: Saint-Denis Cedex 9

3️⃣
Nom: Intergraph Réunion Papier
Adresse postale: 50 rue des Alamandas — BP 20044
Commune postale: Sainte-Clotilde Cedex
Code postal: 97490
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— exercice du recours pré-contractuel: la CGSS Réunion s'impose un délai de suspension de signature de 11 jours (article 80 CMP et 1441-2 CPC) explicitement mentionné dans les lettres de regret que les candidats non retenus se verront notifier par voie dématérialisée,

— exercice du recours contractuel: exercice du recours dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution (article 1441-3 code de procédure civile).

Source: OJS 2016/S 068-118453 (2016-04-05)

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