Ao E16_0001 — fOURNITURES D'Étiquettes

Hospices Civils de Lyon

Fournitures d'étiquettes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-10 Avis de marché
2016-09-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes autocollantes
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en mono-titularisation, sans minimum et maximum, passé(s) en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étiquettes autocollantes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon — CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-10 📅
Date limite de soumission: 2016-04-20 📅
Date de publication: 2016-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 052-086639
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au CCTP, et la chiffrer. Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux dispositions techniques prévues au dossier de consultation, mais tenir compte des précisions ci-dessous: Lot 1: Les candidats pourront proposer en variante des produits: — aux caractéristiques différentes (type de support, type de colle, ...), — conditionnés différemment. Lot 2: Les candidats pourront proposer en variante des produits: — aux caractéristiques différentes (type de support, type de colle, ...), — conditionnés différemment. Des variantes sur la taille des étiquettes sont possibles, tant que les dimensions du produit final restent proches de celle du descriptif fourni. Le candidat devra fournir à l'appui de son offre, les échantillons des références d'étiquettes ci-dessous: Lot 1: environ 500 planches du produit proposé pour la référence HCL 086195. lot 2: — un rouleau du produit proposé pour la référence HCL 617072, — un rouleau du produit proposé pour la référence HCL 617068. tout au long du marché, le titulaire du marché devra livrer un produit conforme à l'échantillon, qui pourra être conservé par la personne publique aux fins de contrôle de conformité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures d'étiquettes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Étiquettes adhésives en planches
Brève description: Étiquettes adhésives en planches.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Étiquettes en rouleaux/bobines
Brève description: Étiquettes en rouleaux/bobines.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: E16_0001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Divers sites des Hospices civils de Lyon — Agglomération lyonnaise — 69 (Rhône) et 1 établissement — Département du Var (83) (voir annexe B du CCAP pour le détail des adresses).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
L'imprimé «lettre de candidature» référencé DC1 joint au règlement de la consultation dûment complété et signé ou équivalent.
Il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique. Chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les hospices civils de Lyon (formulaire DC2).
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L'imprimé «déclaration du candidat» référencé DC2 joint au règlement de la consultation dûment complété dans toutes ses rubriques ou équivalent.
En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.
Situation économique et financière:
— Les candidats ont l'obligation de remplir l'annexe 1: références des candidats sans supprimer ou modifier le contenu des colonnes.
Les candidats fourniront au maximum 5 références, parmi les plus significatives, datant de moins de 4 ans et permettant au pouvoir adjudicateur d'examiner leurs capacités professionnelles et techniques à réaliser des prestations équivalentes à celle faisant l'objet de la consultation.
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Chaque mission du tableau pourra être accompagnée d'une présentation détaillée limitée à 1 page.
Capacité technique et professionnelle:
— Les candidats ont l'obligation de remplir l'annexe 1: références des candidats sans supprimer ou modifier le contenu des colonnes.
Les candidats fourniront au maximum 5 références, parmi les plus significatives, datant de moins de 4 ans et permettant au pouvoir adjudicateur d'examiner leurs capacités professionnelles et techniques à réaliser des prestations équivalentes à celle faisant l'objet de la consultation.
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Chaque mission du tableau pourra être accompagnée d'une présentation détaillée limitée à 1 page.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes:
— financement: Budget de l'établissement public de santé,
— paiement: selon les dispositions du titre IV chapitre 1er section 1 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre peut être présentée par 1 seule entreprise ou par un groupement d'opérateurs économiques.
Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique pour la présentation de l'offre. Toutefois, la forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du CMP. Les candidats ne peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Si l'attributaire désigné est un groupement entre plusieurs opérateurs économiques, le marché sera alors signé avec le mandataire du groupement, mais tous les co-traitants devront fournir les pièces exigées à l'article 46-i du CMP, sous peine d'élimination du groupement.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur financière de l'offre (60)
2. Processus qualité (30)
3. Processus approvisionnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hospices civils de Lyon, Direction des achats, Département achats généraux et logistiques: Renseignements techniques: Jean Yves Vadot (04 72 11 70 52), renseignements administratifs: Vincent Ientile (04 72 11 72 12) ou Dominique Jeanparis (04 72 11 70 43)
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hospices civils de Lyon, Direction des achats, Département achats généraux et logistiques: Vincent Ientile (04 72 11 72 12) ou Dominique Jeanparis (04 72 11 70 43)
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hospices civils de Lyon, Direction des achats, Secrétariat, rdc du lundi au vendredi (sauf les jours fériés et le lundi de Pentecôte) de 8:00 à 15:30
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E16_0001
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées.
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au CCTP, et la chiffrer.
Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux dispositions techniques prévues au dossier de consultation, mais tenir compte des précisions ci-dessous:
Lot 1:
Les candidats pourront proposer en variante des produits:
— aux caractéristiques différentes (type de support, type de colle, ...),
— conditionnés différemment.
Lot 2:
Des variantes sur la taille des étiquettes sont possibles, tant que les dimensions du produit final restent proches de celle du descriptif fourni.
Le candidat devra fournir à l'appui de son offre, les échantillons des références d'étiquettes ci-dessous:
Lot 1: environ 500 planches du produit proposé pour la référence HCL 086195.
lot 2:
— un rouleau du produit proposé pour la référence HCL…
… 617072,
… 617068.
tout au long du marché, le titulaire du marché devra livrer un produit conforme à l'échantillon, qui pourra être conservé par la personne publique aux fins de contrôle de conformité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.
Référé précontractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative.
Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».
Source: OJS 2016/S 052-086639 (2016-03-10)
Avis d'attribution de marché (2016-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 833333.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Étiquettes autocollantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-22 📅
Date de publication: 2016-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 186-333738
Se réfère à l'avis: 2016/S 052-086639
Numéro JO-S: 186

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Divers sites des Hospices Civils de Lyon — agglomération lyonnaise — 69 (Rhône) et 1 établissement — Département du Var (83) (voir annexe B du CCAP pour le détail des adresses).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Processus qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Processus approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Valeur financière
Pondération du coût: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-11 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 186-333738 (2016-09-22)
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Fournisseurs:
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