AO déchets

CHRU de Lille

Collecte, transport et traitement des déchets du CHRU de Lille.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-26 Avis de marché
2016-10-19 Informations complémentaires
2017-01-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Numéro de référence: AO déchets
Brève description: Collecte, transport et traitement des déchets du CHRU de Lille.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Lille
Adresse postale: Direction des achats
Code postal: 59037
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-lille.fr 🌏
Courrier électronique: achats-travauxequipements@chru-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320444194 📞
Fax: +33 320444723 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_lcFZcY9e2N 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-26 📅
Date limite de soumission: 2016-10-27 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340746
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Les futurs marchés seront conclus en mono titularisation. Ils comprennent: — une partie variable sous forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Le dossier de consultation des entreprises gratuit pourra être retiré, après réservation par fax au 0320444723 ou par courriel achats-travauxequipements@chru-lille.fr jusqu'aux date et heure limites de remise des offres précisées en page de garde et à l'article 11 du règlement de consultation, à heure limites de remise des offres précisées en page de garde et à l'article 11 du règlement de consultation, à l'adresse suivante: CHRU de Lille — département des ressources physiques — direction des achats — cellule des marchés — 1 rue Philipppe Marache — CS 70001 — 59039 Lille Cedex — tél. 0320444194 — fax: 0320444723 — courriel: achats-travauxequipements@chru-lille.fr Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation dans son intégralité et de répondre via l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire depuis le 1.1.2010, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Site dont l'adresse internet est: http://www.achats-hopitaux.com À défaut d'identification, il appartiendra aux opérateurs économiques de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être engagée en l'absence de prise de connaissance de ces informations complémentaires par les opérateurs économiques (et de prise en compte de celles-ci dans les dossiers de candidature et/ou d'offre). Le marché prend effet à compter de la date de notification au titulaire pour une durée initiale de 36 mois. Il peut faire l'objet d'une reconduction tacite pour une durée de 12 mois. La visite de site est facultative pour l'ensemble des lots. Les candidats prendront contact avec les personnes mentionnées à l'article 12 du règlement de consultation dans un délai de 5 jours ouvrables à partir de la date de publication. Une seule date sera fixée pour tous les candidats souhaitant y participer. À titre indicatif, le montant annuel HT pour chacun des lots est estimé à: Lot 1: collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets industriels banals, dont encombrants, et des déchets inertes: 35 700 EUR. Lot 2: collecte, transport et traitement des déchets anatomiques humains en mélange avec du formol: 37 700 EUR. Lot 3: collecte et transport des déchets ménagers et assimilés produits par l'unité centrale de production culinaire: 29 300 EUR. Lot 4: collecte, transport et traitement des déchets de médicaments: 21 500 EUR. Lot 5: collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets chimiques, dangereux ou toxiques: 58 000 EUR. Lot 6: collecte, transport et traitement des déchets liquides de laboratoires: 72 000 EUR. Lot 7: collecte et transport des pièces anatomiques destinées à l'abandon: 4 300 EUR.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets industriels banals, dont encombrants, et des déchets inertes.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter de la date de notification au titulaire pour une durée initiale de 36 mois. Il peut faire l'objet d'une reconduction tacite pour une durée de 12 mois.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Collecte, transport et traitement des déchets anatomiques humains en mélange avec du formol.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés produits par l'unité centrale de production culinaire.
Numéro du lot: 4
Brève description: Collecte, transport et traitement des déchets de médicaments.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets chimiques, dangereux ou toxiques.
Numéro du lot: 6
Brève description: Collecte, transport et traitement des déchets liquides de laboratoires.
Numéro du lot: 7
Brève description: Collecte et transport des pièces anatomiques destinées à l'abandon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature, désignation du mandataire par ses co-traitants: DC1 pré-renseigné joint au dossier de consultation ou forme libre sous réserve de la fourniture de tous les renseignements et pièces prévues dans le DC1.
Conformément à l'article 48-I-1° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, les candidats apportent impérativement la preuve, par tout moyen, et notamment en joignant les pièces mentionnées à l'article 51 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016:
— qu'ils ne sont pas soumis aux interdictions obligatoires et facultatives mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— qu'ils sont en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-71 du code du travail.
Les candidats produisent à l'appui de leur candidature les pièces prévues aux articles R.1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, le cas échéant.
Situation économique et financière:
Les renseignements relatifs à la capacité économique et financière du candidat individuel ou du membre du groupement, notamment le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles et les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents (DC2 ou format libre).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: CHRU Lille.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Centre hospitalier régional universitaire, à l'attention de Mme Melin Marie, département des ressources physiques — direction des achats — cellule des marchés — rue Philippe Marache — 59037 Lille Cedex
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_lcFZcY9e2N 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les futurs marchés seront conclus en mono titularisation. Ils comprennent:
— une partie variable sous forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande sans minimum et sans maximum en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Le dossier de consultation des entreprises gratuit pourra être retiré, après réservation par fax au 0320444723 ou par courriel achats-travauxequipements@chru-lille.fr jusqu'aux date et heure limites de remise des offres précisées en page de garde et à l'article 11 du règlement de consultation, à heure limites de remise des offres précisées en page de garde et à l'article 11 du règlement de consultation, à l'adresse suivante: CHRU de Lille — département des ressources physiques — direction des achats — cellule des marchés — 1 rue Philipppe Marache — CS 70001 — 59039 Lille Cedex — tél. 0320444194 — fax: 0320444723 — courriel: achats-travauxequipements@chru-lille.fr
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Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation dans son intégralité et de répondre via l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire depuis le 1.1.2010, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Site dont l'adresse internet est: http://www.achats-hopitaux.com
Afficher plus
À défaut d'identification, il appartiendra aux opérateurs économiques de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE.
La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être engagée en l'absence de prise de connaissance de ces informations complémentaires par les opérateurs économiques (et de prise en compte de celles-ci dans les dossiers de candidature et/ou d'offre).
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Le marché prend effet à compter de la date de notification au titulaire pour une durée initiale de 36 mois. Il peut faire l'objet d'une reconduction tacite pour une durée de 12 mois.
La visite de site est facultative pour l'ensemble des lots. Les candidats prendront contact avec les personnes mentionnées à l'article 12 du règlement de consultation dans un délai de 5 jours ouvrables à partir de la date de publication.
Une seule date sera fixée pour tous les candidats souhaitant y participer.
À titre indicatif, le montant annuel HT pour chacun des lots est estimé à:
Lot 1: collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets industriels banals, dont encombrants, et des déchets inertes: 35 700 EUR.
Lot 2: collecte, transport et traitement des déchets anatomiques humains en mélange avec du formol: 37 700 EUR.
Lot 3: collecte et transport des déchets ménagers et assimilés produits par l'unité centrale de production culinaire: 29 300 EUR.
Lot 4: collecte, transport et traitement des déchets de médicaments: 21 500 EUR.
Lot 5: collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets chimiques, dangereux ou toxiques: 58 000 EUR.
Lot 6: collecte, transport et traitement des déchets liquides de laboratoires: 72 000 EUR.
Lot 7: collecte et transport des pièces anatomiques destinées à l'abandon: 4 300 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 190-340746 (2016-09-26)
Informations complémentaires (2016-10-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-19 📅
Date limite de soumission: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-371263
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340746
Numéro JO-S: 205

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Centre hospitalier régional universitaire, à l'attention de Mme Melin Marie, département des ressources physiques — direction des achats- cellule des marchés — rue Philippe Marache — 59037 Lille Cedex
Source: OJS 2016/S 205-371263 (2016-10-19)
Avis d'attribution de marché (2017-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 977698.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2017-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 007-010502
Numéro JO-S: 7

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-13 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Centre hospitalier régional universitaire, à l'attention de Mme Melin Marie, département des ressources physiques — Direction des achats — cellule des marchés — rue Philippe Marache — 59037 Lille Cedex

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cédex
Source: OJS 2017/S 007-010502 (2017-01-09)
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