Ao 16/03 — «Achat et Location de véhicules pour les services de la Ville de Bezons»

Ville de Bezons

Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Ce marché est un marché mixte :- lot no1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 = Prix forfaitaires,- lot no8 et 9 = Prix unitaires. Ces lots sont passés en application de l'article 78 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans montant minimum ni maximum annuel. Ces lots sont un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le marché est divisé en 9 lots. Les candidats peuvent présenter une offre pour un lot, une offre pour plusieurs lots ou une offre pour l'ensemble des lots.les candidats sont informés que le marché n'est pas divisé en tranche. Les variantes sont autorisées uniquement en vue de proposer des véhicules d'occasion remis à neuf. La proposition sera analysée selon les mêmes critères qu'une offre de base. Le présent marché ne comporte aucune option.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Bezons

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-20	Avis de marché
2016-11-17	Informations complémentaires
2017-07-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bezons
Adresse postale: 6 avenue Gabriel Peri
Code postal: 95875
Commune postale: Bezons Cedex
Contact
Adresse Internet: http://klekoon.com 🌏
Courrier électronique: c.sourbier@mairie-bezons.fr 📧
Téléphone: +33 179876200 📞
Fax: +33 179876356 📠
URL des documents: http://www.klekoon.com/?organisme=bezons 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com/?organisme=bezons 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date limite de soumission: 2016-11-23 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-372714
Numéro JO-S: 206

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 345 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule pour le service Manutention
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat d'un véhicule pour le service Manutention.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Lot no2 — location et Entretien de 10 véhicules de tourisme «Petite citadine»
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot no2 — location et Entretien de 10 véhicules de tourisme «Petite citadine» :lot no2 — a Location et Entretien de 6 véhicules de tourisme « Petite citadine » 3 portes ;lot no2 — b Location et Entretien de 4 véhicules de tourisme « Petite citadine » 5 portes;

Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: Location et Entretien d'1 véhicule de tourisme «Citadine», 5 portes;
Numéro du lot: 3
Brève description: Location et Entretien d'1 véhicule de tourisme «Citadine», 5 portes;
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location et Entretien de 6 véhicules utilitaires légers type «Fourgonnette» ;
Numéro du lot: 4
Brève description: Location et Entretien de 6 véhicules utilitaires légers type «Fourgonnette» ;
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location et Entretien de 2 véhicules utilitaires léger type «Fourgonnette», isotherme;
Numéro du lot: 5
Brève description:

Location et Entretien de 2 véhicules utilitaires léger type «Fourgonnette», isotherme;

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location et Entretien d'1 véhicule «Grand utilitaire» pour le service Maçonnerie;
Numéro du lot: 6
Brève description:

Location et Entretien d'1 véhicule «Grand utilitaire» pour le service Maçonnerie;

Intitulé du lot: Location et Entretien d'1 véhicule «Grand utilitaire» pour le service Espaces Verts;
Numéro du lot: 7
Brève description:

Location et Entretien d'1 véhicule «Grand utilitaire» pour le service Espaces Verts;

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de courte durée de différents véhicules;
Numéro du lot: 8
Brève description: Location de courte durée de différents véhicules;
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et est renouvelable annuellement, par reconduction expresse, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.

Intitulé du lot: Location de courte durée d'un véhicule « Moto-Crotte » pour le service Propreté
Numéro du lot: 9
Brève description: Location de courte durée d'un véhicule « Moto-Crotte » pour le service Propreté.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Bezons.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément à l'article 45 du décret du 25.3.2016, les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire, soit sous la forme d'un groupement solidaire. La composition du groupement ainsi que son mandataire devront être présentés lors de la remise des offres. La recevabilité de la candidature sera analysée pour chaque entreprise, que le groupement soit solidaire ou conjoint. L'Appréciation des capacités financières, professionnelles et techniques sera globale. Le même opérateur ne peut pas présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Commune de Bezons.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com/?organisme=bezons 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bezons
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Téléphone: +33 179876271 📞

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A l'issue de la fin des lots concernés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009, il est possible d'initier auprès du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise susvisé :un référé précontractuel, à partir de la date à laquelle la décision de rejet est notifiée aux candidats dont l'offre n'a pas été retenue et jusqu'à la date de signature du marché ;un référé contractuel, après notification du marché et durant un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.il est également possible d'initier un recours de plein contentieux (recours « Tropic ») auprès Tribunal administratif de Cergy-Pontoise susvisé dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis d'attribution du marché.enfin, il est possible d'initier un recours pour excès de pouvoir auprès Tribunal administratif de Cergy-Pontoise susvisé dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis d'attribution du marché et durant toute la période de consultation des entreprises.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sous Prefecture
Adresse postale: 2 rue Alfred Labrière
Commune postale: Argenteuil Cedex
Code postal: 95107
Téléphone: +33 134209595 📞
Fax: +33 134233632 📠
Source: OJS 2016/S 206-372714 (2016-10-20)

Informations complémentaires (2016-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AO 16/03
Brève description:

Achat et locations longue et courte durée de divers véhicules pour les services de la commune de Bezons.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date limite de soumission: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 225-409938
Se réfère à l'avis: 2016/S 206-372714
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Date jusqu'à laquelle cette annonce doit être disponible sur le site de consultation http://www.boamp.fr: 1.12.2016

Source: OJS 2016/S 225-409938 (2016-11-17)

Avis d'attribution de marché (2017-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat et Location de véhicules pour les services de la ville de Bezons.
Valeur totale du marché: 164 709 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date de publication: 2017-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 137-280881
Numéro JO-S: 137

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 2 — location et Entretien de 10 véhicules de tourisme
Brève description: Lot nº 2 — location et Entretien de 10 véhicules de tourisme.
Intitulé du lot: Location et Entretien de 1 véhicule de tourisme
Brève description: Location et Entretien de 1 véhicule de tourisme.
Intitulé du lot: Location et Entretien de 6 véhicules utilitaires légers type
Brève description: Location et Entretien de 6 véhicules utilitaires légers type.
Intitulé du lot: Location et Entretien de 2 véhicules utilitaires léger type
Brève description: Location et Entretien de 2 véhicules utilitaires léger type.
Intitulé du lot: Location et Entretien de 1 véhicule
Brève description: Location et Entretien de 1 véhicule.
Intitulé du lot: Location de courte durée d'un véhicule «Moto-Crotte» pour le service Propreté
Brève description: Location de courte durée d'un véhicule «moto-crotte» pour le service Propreté.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir RC
Critère de qualité (pondération): Voir RC
Pondération du prix: Voir RC

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009, il est possible d'initier auprès du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise susvisé:

Un référé précontractuel, à partir de la date à laquelle la décision de rejet est notifiée aux candidats dont l'offre n'a pas été retenue et jusqu'à la date de signature du marché ;

Un référé contractuel, après notification du marché et durant un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.Il est également possible d'initier un recours de plein contentieux (recours «Tropic») auprès Tribunal administratif de Cergy-Pontoise susvisé dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis d'attribution du marché.enfin, il est possible d'initier un recours pour excès de pouvoir auprès Tribunal administratif de Cergy-Pontoise susvisé dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis d'attribution du marché et durant toute la période de consultation des entreprises.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sous-Préfecture
Source: OJS 2017/S 137-280881 (2017-07-17)

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