Aménagement, équipement et maintenance des véhicules de matériel d'inspection télévisée de collecteurs d'assainissement de Nantes Métropole

Nantes Métropole

Cette consultation comprend:
— l'acquisition d'un matériel d'inspection télévisée de réseaux d'assainissement et aménagement d'un véhicule fourni par la collectivité, ainsi que la reprise de véhicules réformés
— l'acquisition d'un logiciel d'inspection télévisée de réseaux d'assainissement (acquisition de données et édition de rapports)
— la maintenance du matériel d'inspection télévisée des réseaux d'assainissement.
le premier équipement est prévu en 2017 et un second pour 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hydrovideo

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-15	Avis de marché
2017-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de réseau d'assainissement
Numéro de référence: 1635A11
Brève description:

Cette consultation comprend: — l'acquisition d'un matériel d'inspection télévisée de réseaux d'assainissement et aménagement d'un véhicule fourni par la collectivité, ainsi que la reprise de véhicules réformés — l'acquisition d'un logiciel d'inspection télévisée de réseaux d'assainissement (acquisition de données et édition de rapports) — la maintenance du matériel d'inspection télévisée des réseaux d'assainissement. le premier équipement est prévu en 2017 et un second pour 2019.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: laure.talguen@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-15 📅
Date limite de soumission: 2016-07-01 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-208363
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire avec passation de marchés subséquents sur une période de 8 ans avec reconduction tacite. montant mini pour la durée totale du marché: 200 000 EUR HT Montant maxi pour la durée totale du marché: 700 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation comprend:

— l'acquisition d'un matériel d'inspection télévisée de réseaux d'assainissement et aménagement d'un véhicule fourni par la collectivité, ainsi que la reprise de véhicules réformés

— l'acquisition d'un logiciel d'inspection télévisée de réseaux d'assainissement (acquisition de données et édition de rapports)

— la maintenance du matériel d'inspection télévisée des réseaux d'assainissement.

le premier équipement est prévu en 2017 et un second pour 2019.

— l'acquisition d'un matériel d'inspection télévisée de réseaux d'assainissement et aménagement de véhicules fournis par la collectivité, ainsi que la reprise du véhicule réformé

Durée de l'accord: 96 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive d'un an. Le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de reconduction, le titulaire en sera informé par écrit.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono attributaire avec passation de marchés subséquents sur une période de 8 ans avec reconduction tacite.

montant mini pour la durée totale du marché: 200 000 EUR HT

Montant maxi pour la durée totale du marché: 700 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Critère de recevabilité des candidatures: Aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles.

chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 pour présenter leur candidature. En cas de groupement, ces pièces sont à fournir par chaque co-traitant excepté l'imprimé Dc1 qui n'est à fournir que par le mandataire.de même, dans cette hypothèse, la forme du groupement (solidaire ou conjoint) sera précisée par les soumissionnaires dans le Dc1 et l'acte d'engagement ainsi que le nom du mandataire. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles gratuitement sur le site:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Ils contiendront:

— lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document);

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature notamment en mentionnant la capacité de production et la capacité du service après vente (réparation panne) sur les 3 dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

1. Qualité des références produites

2. Pertinence des moyens humains et techniques de l'entreprise.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2016-07-28 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique, service des marchés, immeuble Valmy, 11 avenue Carnot, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 contact: Laure Talguen tél: +33 240992378, télécopieur: +33 240996240
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse postale: Direction de la commande publique, service des marchés, immeuble Valmy, 11 avenue Carnot, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: laure.talguen@nantesmetropole.f 📧

Référence
Informations complémentaires

Début des prestations: 1er semestre 2017

durée du marché: Le marché prend effet à la date de notification.

la durée de la maintenance du matériel prend effet après le délai de garantie pour une durée de 6 ans.

critère de sélection des candidatures:

— qualité des références produites

— pertinence des moyens techniques et humains de l'entreprise

la transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.

adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr

La consultation comporte des prestations supplémentaires éventuelles.

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

La présente consultation peut faire l'objet d'une transmission des candidatures par voie électronique. Les candidats qui souhaitent déposer leur candidature par voie électronique peuvent le faire via le site https://marchespublics.nantesmetropole.fr.

Remise des candidatures: Remise sous format papier: La candidature sera remise sous enveloppe cachetée. Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des demandes de participation à l'adresse suivante:

Nantes Métropole Direction de la Commande publique Service des marchés publics

3e étage

immeuble Valmy

11 avenue Carnot

44923 Nantes Cedex 9

Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30

L'enveloppe devra indiquer l'objet du marché et la mention " Candidature — ne pas ouvrir " La transmission des offres par télécopieur n'est pas autorisée. Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites précitées ne seront pas retenus.

Modalités de transmission de la candidature: Le fichier devra être nommé

" Xxx-Xxx-Xxx-Candidature.Zip ", xxx-xxx-xxx correspondant au numéro de siren de l'entreprise candidate. Ce fichier contiendra tous les documents demandés dans le présent avis d'appel public à la concurrence. Les documents contenus devront être présentés par ordre de préférence dans l'un des formats suivants:

Format Acrobat (".Pdf ") (version acrobat 7 et antérieures)

Formats " Open Document " :

Texte ODF (Open Document Format) (".Odt ") (exemple: Libreoffice 4 et antérieures) Classeur ODF (Open Document Format) (".Ods ")

(Exemple: Libreoffice 4 et antérieures)

Présentation ODF (Open Document Format) (".Odp ") (exemple: Libreoffice 4 et antérieures)

La lettre de consultation sera transmise par voie électronique pour les candidats retenus ayant transmis leur candidature par voie électronique. Cette lettre contiendra les modalités de remise des offres sur le profil acheteur."

Copie de sauvegarde: Le candidat qui transmet sa candidature par voie électronique peut l'accompagner d'une copie de sauvegarde sur un support physique ou sur un

support papier. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention visible: " Copie de sauvegarde ". La copie de sauvegarde sera

ouverte dans les cas suivants: La détection d'un programme informatique malveillant (conservation de la trace de ce programme); Les candidatures/offres dématérialisées ont été transmises après la date limite de remise des offres (à condition que la copie de

sauvegarde, soit, quant à elle, parvenue dans les délais impartis); Les candidatures/offres dématérialisées n'ont pas pu être ouvertes.

Si le pli comportant la copie de sauvegarde n'est pas ouvert il est détruit par le pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 117-208363 (2016-06-15)

Avis d'attribution de marché (2017-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 321 530 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-11 📅
Date de publication: 2017-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 009-013862
Se réfère à l'avis: 2016/S 117-208363
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

La date indiquée est celle de la notification du marché le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le Dqe. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Metropole Direction de la Commande Publique — service des marchés immeuble Valmy — 11 Avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9 tél: 02 40 99 23 77 / 78 — fax: 02 40 99 62 40 ouvert de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 Date de signature du marché: 29/12/2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Aménagement, équipement et maintenance de véhicules de matériel d'inspection télévisée de collecteurs d'assainissement de Nantes Métropole.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique au regard de la notice technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation de la formation et pertinence de la durée
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-06 📅
Nom: Hydrovideo
Commune postale: Durtal
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

La date indiquée est celle de la notification du marché

le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le Dqe.

Modalités de consultation du marché auprès de:

Nantes Metropole

Direction de la Commande Publique — service des marchés

immeuble Valmy — 11 Avenue Carnot

tél: 02 40 99 23 77 / 78 — fax: 02 40 99 62 40

ouvert de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30

Date de signature du marché: 29/12/2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111. E-Mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. 02 40 99 46 00. Fax 02 40 99 46 58
Source: OJS 2017/S 009-013862 (2017-01-11)

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