Aménagement des aires de jeux pour enfants

Ville de Brive-la-Gaillarde

Aménagement des aires de jeux pour enfants — accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum.
Montant minimum annuel HT: 90 000 EUR HT/ Montant maximum annuel HT: 180 000 EUR HT.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an.
Le marché est reconductible 1 fois pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 24 Mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS PCV Collectivités

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de construction › Équipement de parcs et de terrains de jeux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-29	Avis de marché
2016-12-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de parcs et de terrains de jeux
Numéro de référence: 16S0049
Brève description:

Aménagement des aires de jeux pour enfants — accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Montant minimum annuel HT: 90 000 EUR HT/ Montant maximum annuel HT: 180 000 EUR HT. Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an. Le marché est reconductible 1 fois pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 24 Mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place Jean Charbonnel, BP 80433
Code postal: 19100
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@brive.fr 📧
Téléphone: +33 0555923939 📞
Fax: +33 0555181699 📠
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267194
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Guillaume Gomez /Rémi Boutot — téléphone: 05 55 18 39 39.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Aménagement des aires de jeux pour enfants — accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum.

Montant minimum annuel HT: 90 000 EUR HT/ Montant maximum annuel HT: 180 000 EUR HT.

Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an.

Le marché est reconductible 1 fois pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 24 Mois.

Aménagement des aires de jeux pour enfants.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Un an par décision expresse.
Informations complémentaires: Guillaume Gomez /Rémi Boutot — téléphone: 05 55 18 39 39.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Imprimé «Déclaration du Candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au Dce)

L'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret.

Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Attestations d'assurance responsabilité civile.

Situation économique et financière:

Références principales du candidat sur les 5 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: État des moyens (matériels-personnels).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau d'études espace public
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive
Commune postale: Brive
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 555181560 📞
Courrier électronique: marchespublics@agglo-brive.fr 📧
Fax: +33 555181561 📠

Référence
Informations complémentaires

Délais de paiement: 30 jours.

Financement sur fonds propres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R421-1 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2016/S 148-267194 (2016-07-29)

Avis d'attribution de marché (2016-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 136 459 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-15 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-446997
Se réfère à l'avis: 2016/S 148-267194
Numéro JO-S: 245

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau d'études, espace public

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution. Recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2016/S 245-446997 (2016-12-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction (>20 nouveaux marchés)

Machines et équipement pour la construction (15)

Équipement de construction (7)

Équipement de parcs et de terrains de jeux (1)

Matériel d'entretien de terrains