Ageps ao 17-12c

AP-HP — Ageps (achats)

Fourniture de «Dispositifs medicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, tiges, vis, cages intersomatiques et de corporectomie».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-06.

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Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-06 Avis de marché
Avis de marché (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques
Numéro de référence: AGEPS AO 17-12C
Brève description:
Fourniture de «Dispositifs medicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, tiges, vis, cages intersomatiques et de corporectomie».
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Implants orthopédiques 📦
Matériel d'ostéosynthèse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (Achats)
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: logistique.achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_dZzBqZWxBv 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_dZzBqZWxBv 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date limite de soumission: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2019-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234676
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 50.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothèse totale discale cervicale avec ancrage sans quille, noyau PE mobile
Numéro du lot: 1
Brève description: Prothèse totale discale cervicale avec ancrage sans quille, noyau PE mobile.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 50.
Intitulé du lot: Prothèse totale discale cervicale avec ancrage, noyau PE fixe
Numéro du lot: 2
Brève description: Prothèse totale discale cervicale avec ancrage, noyau PE fixe.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 20.
Intitulé du lot: Prothèse totale discale cervicale avec ancrage avec quille, noyau en métal
Numéro du lot: 3
Brève description: Prothèse totale discale cervicale avec ancrage avec quille, noyau en métal.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 10.
Intitulé du lot: Prothèse totale discale cervicale monobloc avec ancrage sans quille
Numéro du lot: 4
Brève description: Prothèse totale discale cervicale monobloc avec ancrage sans quille.
Intitulé du lot: Prothèse totale discale cervicale monobloc, noyau en PEEK
Numéro du lot: 5
Brève description: Prothèse totale discale cervicale monobloc, noyau en PEEK.
Intitulé du lot: Prothèse totale discale lombaire avec ancrage sans quille, noyau PE mobile
Numéro du lot: 6
Brève description: Prothèse totale discale lombaire avec ancrage sans quille, noyau PE mobile.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 20.
Intitulé du lot: Prothèse totale discale lombaire avec ancrage avec quille, noyau PE fixe
Numéro du lot: 7
Brève description: Prothèse totale discale lombaire avec ancrage avec quille, noyau PE fixe.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 80.
Intitulé du lot: Prothèse totale discale lombaire monobloc avec ancrage sans quille
Numéro du lot: 8
Brève description: Prothèse totale discale lombaire monobloc avec ancrage sans quille.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 30.
Intitulé du lot: Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut et latéral, et dispositifs associés stérile, extension possible avec gamme non stérile
Numéro du lot: 9
Brève description:
Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut et latéral, et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, etc.), stérile, extension possible avec gamme non stérile.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 20 tiges + 120vis.
Intitulé du lot: Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut et latéral, et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, etc.), non stérile
Numéro du lot: 10
Brève description:
Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut et latéral, et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, etc.), non stérile
(Lots 10et 11 identiques).
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 60 tiges + 360 vis.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut et latéral, et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, etc.), non stérile.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 20 tiges +120 vis.
Intitulé du lot: Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut, et dispositifs associés stérile, extension possible avec gamme non stérile
Numéro du lot: 12
Brève description:
Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut, et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, etc.), stérile, extension possible avec gamme non stérile.
Intitulé du lot: Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut, et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, etc.), non stérile
Numéro du lot: 13
Brève description:
Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut, et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, etc.), non stérile (Lots 13 et 14 identiques).
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 250 tiges + 1500 vis.
Numéro du lot: 14
Brève description:
Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut, et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, etc.), non stérile.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 120 tiges + 480 vis.
Intitulé du lot: Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut, avec connecteurs transverses fixes et mobiles et dispositifs associés
Numéro du lot: 15
Brève description:
Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut, avec connecteurs transverses fixes et mobiles et dispositifs associés.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 40 tiges + 400 vis.
Intitulé du lot: Système de fixation postérieure thoracolombaire avec mise à disposition d'ancillaire usage unique stérile pour vis et tiges et dispositifs associés
Numéro du lot: 16
Brève description:
Système de fixation postérieure thoracolombaire avec mise à disposition d'ancillaire usage unique stérile pour vis et tiges et dispositifs associés.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 25 tiges + 100 vis.
Intitulé du lot: Système COMPLET de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges dont tiges double diamètre, vis pédiculaires tulipées et dispositifs associés, toutes voies d'abord
Numéro du lot: 17
Brève description:
Système COMPLET de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges dont tiges double diamètre, vis pédiculaires tulipées et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, vis perforées, etc.), toutes voies d'abord.
(lots 17 et 18 identiques).
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 900 tiges + 5400 vis.
Numéro du lot: 18
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 200 tiges + 1000 vis.
Intitulé du lot: Système COMPLET de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges, vis pédiculaires tulipées et dispositifs associés, toutes voies d'abord
Numéro du lot: 19
Brève description:
Système COMPLET de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges, vis pédiculaires tulipées et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, vis perforées, etc.), toutes voies d'abord.
(lots 19 et 20 identiques).
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 2200 tiges +13200 vis.
Numéro du lot: 20
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 100 tiges + 400 vis.
Intitulé du lot: Système COMPLET de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire: tiges à chargement latéral, vis pédiculaires non tulipées, ligaments tressés et dispositifs associés, toutes voies d'abord
Numéro du lot: 21
Brève description:
Système COMPLET de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire: tiges à chargement latéral, vis pédiculaires non tulipées, ligaments tressés et dispositifs associés, toutes voies d'abord.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 80 tiges + 800 vis + 50 ligaments.
Intitulé du lot: Système de fixation postérieure par ligament tressé et dispositifs associés
Numéro du lot: 22
Brève description:
Système de fixation postérieure par ligament tressé et dispositifs associés
(lots 22 et 23 identiques).
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 450 ligaments.
Numéro du lot: 23
Brève description: Système de fixation postérieure par ligament tressé et dispositifs associés.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 100 ligaments.
Intitulé du lot: Système de fixation antérieure par lames-plaques
Numéro du lot: 24
Brève description: Système de fixation antérieure par lames-plaques.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 50 plaques + 100 vis.
Intitulé du lot: Plaque cervicale antérieure d'épaisseur inférieure à 2,3 mm
Numéro du lot: 25
Brève description:
Plaque cervicale antérieure d'épaisseur inférieure à 2,3 mm
(lots 25 et 26 identiques).
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 200 plaques + 1200 vis.
Numéro du lot: 26
Brève description: Plaque cervicale antérieure d'épaisseur inférieure à 2,3 mm.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 20 plaques + 120 vis.
Intitulé du lot: Plaque cervicale antérieure d'épaisseur supérieure ou égale à 2,3 mm
Numéro du lot: 27
Brève description:
Plaque cervicale antérieure d'épaisseur supérieure ou égale à 2,3 mm
(lots 27 et 28 identiques).
Numéro du lot: 28
Brève description: Plaque cervicale antérieure d'épaisseur supérieure ou égale à 2,3 mm.
Intitulé du lot: Cage intersomatique cervicale en PEEK non vissée avec système d'ancrage métallique, voie antérieure, préremplie de substitut osseux, extension possible avec gamme non préremplie
Numéro du lot: 29
Brève description:
Cage intersomatique cervicale en PEEK non vissée avec système d'ancrage métallique, voie antérieure, préremplie de substitut osseux, extension possible avec gamme non préremplie.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 120.
Intitulé du lot: Cage intersomatique cervicale en PEEK non vissée avec système d'ancrage métallique, voie antérieure, non préremplie de substitut osseux
Numéro du lot: 30
Brève description:
Cage intersomatique cervicale en PEEK non vissée avec système d'ancrage métallique, voie antérieure, non préremplie de substitut osseux.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 40.
Intitulé du lot: Cage intersomatique cervicale en PEEK avec système d'ancrage non métallique, voie antérieure, préremplie de substitut osseux, extension possible avec gamme non préremplie
Numéro du lot: 31
Brève description:
Cage intersomatique cervicale en PEEK avec système d'ancrage non métallique, voie antérieure, préremplie de substitut osseux, extension possible avec gamme non préremplie.
Intitulé du lot: Cage intersomatique cervicale en PEEK, non vissée, voie antérieure, préremplie de substitut osseux, extension possible avec gamme non préremplie
Numéro du lot: 32
Brève description:
Cage intersomatique cervicale en PEEK, non vissée, voie antérieure, préremplie de substitut osseux, extension possible avec gamme non préremplie.
Intitulé du lot: Cage intersomatique cervicale en PEEK, non vissée, voie antérieure, non préremplie de substitut osseux
Numéro du lot: 33
Brève description:
Cage intersomatique cervicale en PEEK, non vissée, voie antérieure, non préremplie de substitut osseux
(lots 33 et 34 identiques).
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 100.
Numéro du lot: 34
Brève description:
Cage intersomatique cervicale en PEEK, non vissée, voie antérieure, non préremplie de substitut osseux.
Intitulé du lot: Cage intersomatique cervicale en PEEK, vissée, voie antérieure
Numéro du lot: 35
Brève description: Cage intersomatique cervicale en PEEK, vissée, voie antérieure.
Intitulé du lot: Cage intersomatique lombaire en PEEK avec ancrage, non vissé avec système de fixation intégré, toutes voies d'abord
Numéro du lot: 36
Brève description:
Cage intersomatique lombaire en PEEK avec ancrage, non vissé avec système de fixation intégré, toutes voies d'abord.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 500.
Intitulé du lot: Cage intersomatique lombaire en PEEK, non vissée, sans système de fixation intégré, toutes voies d'abord
Numéro du lot: 37
Brève description:
Cage intersomatique lombaire en PEEK, non vissée, sans système de fixation intégré, toutes voies d'abord
(lots 37 et 38 identiques).
Numéro du lot: 38
Brève description:
Cage intersomatique lombaire en PEEK, non vissée, sans système de fixation intégré, toutes voies d'abord.
Intitulé du lot: Cage intersomatique lombaire en PEEK, vissée, avec système de sécurité anti recul des vis, toutes voies d'abord
Numéro du lot: 39
Brève description:
Cage intersomatique lombaire en PEEK, vissée, avec système de sécurité anti recul des vis, toutes voies d'abord.
Intitulé du lot: Cage intersomatique lombaire en PEEK, avec mise à disposition d'ancillaire usage unique stérile, toutes voies d'abord
Numéro du lot: 40
Brève description:
Cage intersomatique lombaire en PEEK, avec mise à disposition d'ancillaire usage unique stérile, toutes voies d'abord.
Intitulé du lot: Cages intersomatiques lombaires en titane voie antérieure
Numéro du lot: 41
Brève description: Cages intersomatiques lombaires en titane voie antérieure.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 10.
Intitulé du lot: Cages intersomatiques en matériau autre que PEEK et titane
Numéro du lot: 42
Brève description: Cages intersomatiques en matériau autre que PEEK et titane.
Intitulé du lot: Cages-Plaques intersomatiques antérieures
Numéro du lot: 43
Brève description: Cages-Plaques intersomatiques antérieures.
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 70.
Intitulé du lot: Cages de corporectomie non expansibles
Numéro du lot: 44
Brève description:
Cages de corporectomie non expansibles
(lots 44 et 45 identiques).
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives 60.
Numéro du lot: 45
Brève description: Cages de corporectomie non expansibles.
Intitulé du lot: Cages de corporectomie expansibles
Numéro du lot: 46
Brève description:
Cages de corporectomie expansibles
(lots 46 et 47 identiques).
Numéro du lot: 47
Brève description: Cages de corporectomie expansibles.
Intitulé du lot: Dispositif interépineux de stabilisation dynamique
Numéro du lot: 48
Brève description: Dispositif interépineux de stabilisation dynamique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l ap hp.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
Afficher plus
la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;
Les documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.
Situation économique et financière:
Dans le Dc2 ou le DUME la rubrique concernant le chiffre d affaires HT des trois derniers exercices disponible ou à défaut pour les entreprises nouvellement créées une déclaration appropriee de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Le DUME ou une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques et cliniques
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Adaptation à l'usage
Critère de qualité (pondération): 33
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 2
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Contact
Point de contact: Mme Claire BIOT, directrice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_dZzBqZWxBv 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les offres seront présentées en euros
les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.
Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.
Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour)
Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe tribunal de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 131-234676 (2016-07-06)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Suppléance orthopédique Implants orthopédiques Matériel d'ostéosynthèse