Affaire no 16s0087 — marché de fournitures de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle, de chaussures, de bottes, de vêtements de villes et de textiles promotionnels

Département du Lot

Affaire no 16s0087 — marché de fournitures de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle, de chaussures, de bottes, de vêtements de villes et de textiles promotionnels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-29.

Qui ?

• Département du Lot

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
• Chapeaux et coiffures › Chapeaux
• T-shirts et chemises › T-shirts
• Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels

Où ?

• Lot

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-29	Avis de marché

Avis de marché (2016-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Brève description:

Affaire no 16s0087 — marché de fournitures de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle, de chaussures, de bottes, de vêtements de villes et de textiles promotionnels.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de protection 📦
Vêtements professionnels 📦
T-shirts 📦
Chapeaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Lot
Adresse postale: avenue de l'Europe — Regourd — BP 291
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.lot.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marche@cg46.fr 📧
Téléphone: +33 565534000 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg46/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg46/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-29 📅
Date limite de soumission: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 191-343155
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

Modalites D'Obtention du dossier de consultation: Le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la Cellule Marchés Publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet https://www.lot.fr «Services en ligne — marchés Publics».

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 605 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: Equipements de protection individuelle divers
Numéro du lot: 1
Brève description: Equipements de protection individuelle divers.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse par période de 1 an.

Intitulé du lot: Equipements de protection anti-coupures pour le tronçonnage
Numéro du lot: 2
Brève description: Equipements de protection anti-coupures pour le tronçonnage.
Intitulé du lot: Equipements de protection contre les chutes de hauteur
Numéro du lot: 3
Brève description: Equipements de protection contre les chutes de hauteur.
Intitulé du lot: Pantalons, blousons, combinaisons, cottes, bermudas, tee-shirts, polos, sweat-shirts haute vibilité
Numéro du lot: 4
Brève description:

Pantalons, blousons, combinaisons, cottes, bermudas, tee-shirts, polos, sweat-shirts haute vibilité.

Intitulé du lot: Vêtements de protections contre les intempéries et autres
Numéro du lot: 5
Brève description: Vêtements de protections contre les intempéries et autres.
Intitulé du lot: Pull-Overs, sweat-shirts, polos, tee-shirts
Numéro du lot: 6
Brève description: Pull-Overs, sweat-shirts, polos, tee-shirts.
Intitulé du lot: Vêtements de travail courants
Numéro du lot: 7
Brève description: Vêtements de travail courants.
Intitulé du lot: Vêtements de travail pour la restauration
Numéro du lot: 8
Brève description: Vêtements de travail pour la restauration.
Intitulé du lot: Chaussures et bottes
Numéro du lot: 9
Brève description: Chaussures et bottes.
Intitulé du lot: Vêtements de ville
Numéro du lot: 10
Brève description: Vêtements de ville.
Intitulé du lot: Textiles promotionnels: Tee-Shirts
Numéro du lot: 11
Brève description: Textiles promotionnels: Tee-Shirts.
Intitulé du lot: Textiles promotionnels: Casquettes
Numéro du lot: 12
Brève description: Textiles promotionnels: Casquettes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (Dc1)

— déclaration sur l'honneur justifiant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (Dc1).

— Déclaration sur l'honneur justifiant être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Dc1)

— si l'entreprise est en redressement judiciaire, production de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2).

— Justificatif de l'inscription du candidat sur un registre professionnel.

Situation économique et financière: — Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:

— Indications des ressources humaines et techniques du candidat et références adéquates provenant de marchés publics exécutés antérieurement

— attestation d'assurance pour les risques professionnels.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg46/ 🌏
Téléphone: +33 565534212 📞
Courrier électronique: cellule-marche@lot.fr 📧
Fax: +33 565534224 📠
Pays: Lot 🏙️
Adresse Internet: https://www.lot.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 51 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée)

article L551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché);

Article L551-13 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution).

Source: OJS 2016/S 191-343155 (2016-09-29)

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