Affaire 16s0036: fourniture et livraison de sel de déneigement, pour les services du Conseil départemental de la Corrèze
Conseil général de la Corrèze
Fourniture et livraison de sel de déneigement, pour les services du Conseil départemental de la Corrèze.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Corrèze
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-28 | Avis de marché |
| 2016-11-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 16S0036
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Conseil départemental de la Corrèze — service maintenance et matériel — Hautefage
Code postal: 19330
Commune postale: Chameyrat
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 555215678 📞
Fax: +33 555215699 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date limite de soumission: 2016-08-29 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-224937
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Corrèze
Adresse postale: bâtiment F — service affaires juridiques et achats — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19005
Pays: Corrèze 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Code postal: 87000
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Source: OJS 2016/S 126-224937 (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 16S0036
Brève description:
Fourniture et livraison de sel de déneigement, pour les services du Conseil départemental de la Corrèze.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Conseil départemental de la Corrèze — service maintenance et matériel — Hautefage
Code postal: 19330
Commune postale: Chameyrat
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 555215678 📞
Fax: +33 555215699 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date limite de soumission: 2016-08-29 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-224937
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Les prestations annuelles seront susceptibles de varier de la manière suivante, moyenne des quantités utilisées sur la période 2012 à 2016:
Quantité annuelle estimée: 2 500 tonnes.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 1 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCP, pour une période de 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans.
Point de départ: Notification
Date de début de réalisation: décembre 2016.
Les prestations annuelles seront susceptibles de varier de la manière suivante, moyenne des quantités utilisées sur la période 2012 à 2016:
Quantité annuelle estimée: 2 500 tonnes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Justificatifs candidature
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
Dc1-2016 (lettre de candidature) et Dc2-2016 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités.
Les formulaires Dc1-2016 et Dc2-2016, non obligatoires, sont également disponibles sur le site de la DAJ du Ministère de l'économie à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
Le pouvoir adjudicateur n'exigera que du seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché public qu'il justifie ne pas être dans un des cas d'interdiction de soumissionner.
1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis.
2. Capacités professionnelles, techniques et financières.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Corrèze
Adresse postale: bâtiment F — service affaires juridiques et achats — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19005
Pays: Corrèze 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plateforme www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.
Afficher plus
Adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées:
Remise sur place contre récépissé ou envoi avec AR, sous pli cacheté, portant la mention:
Affaire 16s0036 — fourniture et livraison de sel de déneigement, pour les services du Conseil départemental de la Corrèze — ne pas ouvrir
Conseil départemental de la Corrèze — bâtiment F — service affaires juridiques et achats — 9 rue René et Émile Fage — BP 199- 19005 Tulle Cedex — horaires d'ouverture: lundi au vendredi: 8:30-12:00 — 13:30-17:30.
Remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 40 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr — rubrique actualités «Les marchés publics» et www.achatpublic.com
Afficher plus
Cautionnement et garanties exigés: Sans objet
financement sur ressources propres du département — prix fermes la 1ère année puis ajustables — paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée
contenu de l'offre
— le modèle d'acte d'engagement Attri1 (ou tout document contenant les renseignements sollicités), document à signer après attribution par l'acheteur
— les BPU et DE dûment complétés
— la Note explicative de l'offre comprenant:
Les fiches techniques produit, avec certificat de conformité à la norme en vigueur pour le Sel.
Les fiches de données de sécurité.
Un rapport d'analyse de l'ensemble des produits.
Le plan de prévention du candidat, en cas d'incidents ou d'accidents durant le transport.
— le CCP,
— les 3 annexes au CCP validées, points de livraison (avec capacités de livraison de chacun), plan de prévention, consignes de sécurité.
Type de procédure: Appel d'offres ouvert — articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret relatif aux marchés publics.
Accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-i alinéa 3 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Code postal: 87000
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Source: OJS 2016/S 126-224937 (2016-06-28)
Avis d'attribution de marché (2016-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture sel de déneigement.
Valeur totale du marché: 148 335 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0555215678 📞
Fax: +33 0555215699 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 222-404210
Se réfère à l'avis: 2016/S 126-224937
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison sel déneigement.
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 100
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-03 📅
Source: OJS 2016/S 222-404210 (2016-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture sel de déneigement.
Valeur totale du marché: 148 335 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0555215678 📞
Fax: +33 0555215699 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 222-404210
Se réfère à l'avis: 2016/S 126-224937
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum — quantité annuelle estimée: 2 500 T.
Montant estimatif du marché: 148 335 EUR T.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison sel déneigement.
Informations complémentaires:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum — quantité annuelle estimée: 2 500 T.
Montant estimatif du marché: 148 335 EUR T.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 100
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-03 📅
Source: OJS 2016/S 222-404210 (2016-11-14)
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