Affaire 16s0002 — fourniture de vêtements de travail et chaussures de sécurité pour les agents du département de la Corrèze
Conseil général de la Corrèze
Fourniture de vêtements de travail et chaussures de sécurité pour les agents du département de la Corrèze.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles chaussants › Chaussures de protection
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
- • Corrèze
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Service affaires juridiques et achats — Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Téléphone: +33 0555937476 📞
Fax: +33 0555937577 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-10 📅
Date limite de soumission: 2016-03-23 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049695
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Vêtements de travail
Brève description: Vêtements de travail.
Informations complémentaires sur les lots: Montants euro HT annuels minimum / maximum: 20 000/120 000.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Chaussures de sécurité
Brève description: Chaussures de sécurité.
Informations complémentaires sur les lots: Montants euro HT annuels minimum/maximum: 1 000/50 000.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 16S0002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (pondération 60)
2. Prix des prestations (pondération 40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Corrèze
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil départemental de la Corrèze — service affaires juridiques et achats
Adresse postale: hôtel du département Marbot — bâtiment F — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 0555339155 📞
Fax: +33 0555339160 📠
Source: OJS 2016/S 031-049695 (2016-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à deux (2) marchés à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics dont les prestations seront susceptibles de varier annuellement de la manière suivante:Lot 1 — vêtements de travail: montants euro ht: minimum/maximum 20 000 / 120 000Lot 2: chaussures de sécurité: montants euro ht: minimum/maximum 1 000 / 50 000.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Service affaires juridiques et achats — Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Téléphone: +33 0555937476 📞
Fax: +33 0555937577 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-10 📅
Date limite de soumission: 2016-03-23 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049695
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de l'étude du dossier, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plateforme www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses.
Adresse et point de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents administratifs complémentaires peuvent être obtenus: Correspondante: Isabelle Bonnet
Conseil Départemental de la Corrèze — service Affaires Juridiques et Achats
Téléphone: 05.55.93.74.76 — télécopieur: 05.55.93.75.77
Courriel: marches@correze.fr — site internet: www.correze.fr rubrique "Marchés publics
Adresses et points de contact auxquels les offres et les échantillons doivent être envoyées:
Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR, sous pli cacheté, portant la mention:
Affaire 16s0002 — fourniture de vetements de travail et chaussures de securite pour les agents du departement de la correze — lot(S) no... — ne pas ouvrir
Conseil départemental de la corrèze — service affaires juridiques et achats — bât. F — hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — 19005 Tulle Cedex
Horaires d'ouverture du service: lundi au vendredi 8h30 — 12h00 / 13h30 — 17h00
Remise des offres par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr — rubrique actualités "Les marchés publics" et www.achatpublic.com
Les échantillons devront être envoyés impérativement avant le terme de remise des offres, prévue au point Iv.3.4) — la mention: "Echantillons — affaire no16s0002 — fourniture de vêtements de travail et chaussures de sécurité pour les agents du département de la Corrèze — ne pas Ouvrir" -- devra être lisiblement indiquée sur les différents colis.
Un échantillon des produits (listés en annexe aux CCTP 1et 2) proposés, sera obligatoirement fourni dans les tailles demandées, et ce, afin de faciliter les essayages et les tests sur les produits.
Délai d'exécution: 1 an, reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée de 3 ans
Point de départ: Notification du marché
Date de début de réalisation: juin 2016
Condition de participation: Contenu de l'offre (pour chaque lot):
— acte d'engagement dûment complété et signé;
— cahier des Clauses Administratives Particulières;
— bordereau des prix complété en intégralité;
— détail estimatif complété en intégralité;
— le Cahier des Clauses Techniques Particulières de chaque lot et ses annexes (liste des échantillons et fiches techniques des produits proposés dument complétées);
— le (ou les) catalogue(s) des produits proposés accompagnés des barèmes/tarifs;
— pour le lot 1;
— un des échantillons sera fourni par le candidat avec un logo (à broder, coller ou floquer selon indications figurant au CCTP du lot concerné);
— le certificat Oeko-Tex (ou équivalent) en cours de validité du fournisseur ou notice technique des produits détaillant la valeur des substances nocives pour la santé;
Type de procédure: Appel d'offres ouvert — articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics
DCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr — rubrique marchés publics ou www.achatpublic.com
Critères de sélection des candidatures:
1 — déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés
2 — capacités professionnelles, techniques et financières
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de vêtements de travail et chaussures de sécurité pour les agents du département de la Corrèze.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Vêtements de travail
Brève description: Vêtements de travail.
Informations complémentaires sur les lots: Montants euro HT annuels minimum / maximum: 20 000/120 000.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Chaussures de sécurité
Brève description: Chaussures de sécurité.
Informations complémentaires sur les lots: Montants euro HT annuels minimum/maximum: 1 000/50 000.
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à deux (2) marchés à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics dont les prestations seront susceptibles de varier annuellement de la manière suivante:
Lot 1 — vêtements de travail: montants euro ht: minimum/maximum 20 000 / 120 000
Lot 2: chaussures de sécurité: montants euro ht: minimum/maximum 1 000 / 50 000.
Option au sens national: prestations supplémentaires éventuelles obligatoires: Néant
Option au sens communautaire: marché reconductible et possibilité d'avenants.
Numéro de référence: 16S0002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justificatifs candidature:
— 1) Lettre de candidature (Dc1): déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire Dc2 qui doit être transmis, en complément du Dc1, par le candidat à l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée. Le candidat utilisera le nouveau formulaire qui incorpore les mesures pour l'égalité hommes/femmes; il produira à défaut l'attestation sur l'honneur par laquelle il déclarera ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail et avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
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— 2) Déclaration du candidat (Dc2) à remettre pour chaque lot: renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre. En cas de délégation, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat devra être obligatoirement joint.
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— 3) Documents à fournir obligatoirement par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: Noti2 ou état annuel des certificats fiscaux et sociaux de l'année 2015.
Ces imprimés «Dc» sont disponibles à l'adresse suivante:
Contenu de l'offre (pour chaque lot): voir rubrique VI — renseignements complémentaires.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres du département — prix fermes la 1ère année puis révisables en fonction des tarifs ou barèmes du fournisseur à partir desquels on procède à l'ajustement des prix de la prestation, à la date anniversaire du marché, puis lors de chaque reconduction — paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (pondération 60)
2. Prix des prestations (pondération 40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Corrèze
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil départemental de la Corrèze — service affaires juridiques et achats
Adresse postale: hôtel du département Marbot — bâtiment F — 9 rue René et Émile Fage — BP 199
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0002
Informations complémentaires
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de l'étude du dossier, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plateforme www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses.
Adresse et point de contact auprès desquels le cahier des charges et les documents administratifs complémentaires peuvent être obtenus: Correspondante: Isabelle Bonnet
Conseil Départemental de la Corrèze — service Affaires Juridiques et Achats
Téléphone: 05.55.93.74.76 — télécopieur: 05.55.93.75.77
Courriel: marches@correze.fr — site internet: www.correze.fr rubrique "Marchés publics
Adresses et points de contact auxquels les offres et les échantillons doivent être envoyées:
Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR, sous pli cacheté, portant la mention:
Affaire 16s0002 — fourniture de vetements de travail et chaussures de securite pour les agents du departement de la correze — lot(S) no... — ne pas ouvrir
Conseil départemental de la corrèze — service affaires juridiques et achats — bât. F — hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — 19005 Tulle Cedex
Horaires d'ouverture du service: lundi au vendredi 8h30 — 12h00 / 13h30 — 17h00
Remise des offres par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.correze.fr — rubrique actualités "Les marchés publics" et www.achatpublic.com
Afficher plus
Les échantillons devront être envoyés impérativement avant le terme de remise des offres, prévue au point Iv.3.4) — la mention: "Echantillons — affaire no16s0002 — fourniture de vêtements de travail et chaussures de sécurité pour les agents du département de la Corrèze — ne pas Ouvrir" -- devra être lisiblement indiquée sur les différents colis.
Afficher plus
Un échantillon des produits (listés en annexe aux CCTP 1et 2) proposés, sera obligatoirement fourni dans les tailles demandées, et ce, afin de faciliter les essayages et les tests sur les produits.
Délai d'exécution: 1 an, reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée de 3 ans
Point de départ: Notification du marché
Date de début de réalisation: juin 2016
Condition de participation: Contenu de l'offre (pour chaque lot):
— acte d'engagement dûment complété et signé;
— cahier des Clauses Administratives Particulières;
— bordereau des prix complété en intégralité;
— détail estimatif complété en intégralité;
— le Cahier des Clauses Techniques Particulières de chaque lot et ses annexes (liste des échantillons et fiches techniques des produits proposés dument complétées);
— le (ou les) catalogue(s) des produits proposés accompagnés des barèmes/tarifs;
— pour le lot 1;
— un des échantillons sera fourni par le candidat avec un logo (à broder, coller ou floquer selon indications figurant au CCTP du lot concerné);
— le certificat Oeko-Tex (ou équivalent) en cours de validité du fournisseur ou notice technique des produits détaillant la valeur des substances nocives pour la santé;
Type de procédure: Appel d'offres ouvert — articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics
DCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr — rubrique marchés publics ou www.achatpublic.com
Critères de sélection des candidatures:
1 — déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés
2 — capacités professionnelles, techniques et financières
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 0555339155 📞
Fax: +33 0555339160 📠
Source: OJS 2016/S 031-049695 (2016-02-10)
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