Affaire 15s0131 — travaux d'entretien spécialisé et de réparation des colonnes sèches du réseau de transport urbain de l'agglomération lyonnaise

Sytral

— La présente consultation concerne les travaux d'entretien spécialisé et de réparation des colonnes sèches du réseau de transport urbain de l'agglomération lyonnaise.
— Elle est organisée selon une procédure adaptée, de type ouvert, conformément aux dispositions des articles 144 III a) et 146 du code des marchés publics.
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de négocier avec les cinq candidats les mieux classés à l'issue d'une première analyse des offres sous réserve d'un nombre suffisant de candidat.
— Marché traité à prix unitaires.
— Chaque candidat devra obligatoirement visiter deux stations d'exemple afin de reconnaître les lieux où les travaux doivent être réalisés pour le premier bon de commande. Les représentants des entreprises devront impérativement prendre rendez-vous avec l'assistant à maîtrise d'ouvrage pour réaliser la visite.
Le certificat de visite est une composante obligatoire du dossier « offre » du soumissionnaire. Il est à noter qu'aucune visite des sites ne pourra avoir lieu dans les 8 jours calendaires avant la date de remise des offres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-10 Avis de marché
2016-07-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose de conduites
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 169 du code des marchés publics, conclu avec un seul opérateur économique pour une durée de 4 ans, reconductible 3 fois un an, soit une durée maximale de marché de 7 ans.Le marché est conclu avec un montant minimum de 120 000 EUR HT et un montant maximum de 1 000 000 EUR HT sur toute la durée du marché, périodes de reconduction incluses.Les travaux sont exécutés dans les stations et interstations de métro du réseau TCL.120 0001 000 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pose de conduites 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral
Adresse postale: 21 boulevard Vivier Merle, CS 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sytral.fr 🌏
Téléphone: +33 472845800 📞
Fax: +33 478531284 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-10 📅
Date limite de soumission: 2016-04-18 📅
Date de publication: 2016-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 052-087723
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande Unité monétaire utilisée, l'euro.pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront adresser leur demande soit sur la plateforme via le lien http://marchespublics.sytral.fr/ ou par courrier recommandé ou courriel au plus tard 8 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, à: * Pour les renseignements d'ordre administratif: Sytral — service marchés — 21 boulevard Vivier Merle, CS 63815, 69487 Lyon Cedex 03 — unitemarches@sytral.fr; * Pour les renseignements d'ordre technique: Keolis Lyon — M. Bluche — mail: bbluche@keolis-lyon.fr — tél. 04 69 66 90 09 ** Modalités de retrait du DCE: Un exemplaire du dossier de consultation est remis gratuitement à chaque entreprise qui en fait la demande par courriel à l'adresse suivante: unitemarches@sytral.fr. Selon le souhait formulé par l'entreprise, le dossier de consultation sera soit envoyé par courrier, soit retiré au siège du Sytral auprès du service marchés. En tout état de cause les demandes de dossiers devront impérativement comporter: l'adresse postale du candidat, le nom de l'interlocuteur pour l'affaire concernée ainsi que ses coordonnées téléphoniques et son adresse courriel. Le dossier de consultation est librement téléchargeable (enregistrement gratuit pré-requis) à l'adresse suivante: http://marchespublics.sytral.fr/ *** Modalités de remises des offres: * Elles seront adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remises en main propre contre récépissé sous pli cacheté avant la date limite de réception des offres à l'adresse suivante: Sytral — services des marchés — 21 boulevard Vivier Merle — CS 63815 69487 LYON cedex 03 les offres peuvent être remises au SYTRAL du lundi au vendredi de 9:00 à12:00 et de 14:00 à 17:00. L'enveloppe extérieure devra porter la mention: «Opération Fm336 — affaire 15s0131 — colonne sèches — ne pas ouvrir» * Les prestataires peuvent également remettre leur offre de manière dématérialisée en utilisant le lien suivant: http://marchespublics.sytral.fr/ Conformément au code des marchés publics, les opérateurs économiques doivent signer électroniquement les pièces de leur offre en présentant un certificat de signature électronique. Le candidat peut effectuer à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support papier, ou sur support physique électronique. Les documents de la copie de sauvegarde doivent également être signés. Cette copie doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres et comporter la mention suivante: «Opération Fm336 — affaire 15s0131 — colonne sèches — ne pas ouvrir». Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— La présente consultation concerne les travaux d'entretien spécialisé et de réparation des colonnes sèches du réseau de transport urbain de l'agglomération lyonnaise.
— Elle est organisée selon une procédure adaptée, de type ouvert, conformément aux dispositions des articles 144 III a) et 146 du code des marchés publics.
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de négocier avec les cinq candidats les mieux classés à l'issue d'une première analyse des offres sous réserve d'un nombre suffisant de candidat.
— Marché traité à prix unitaires.
— Chaque candidat devra obligatoirement visiter deux stations d'exemple afin de reconnaître les lieux où les travaux doivent être réalisés pour le premier bon de commande. Les représentants des entreprises devront impérativement prendre rendez-vous avec l'assistant à maîtrise d'ouvrage pour réaliser la visite.
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Le certificat de visite est une composante obligatoire du dossier « offre » du soumissionnaire. Il est à noter qu'aucune visite des sites ne pourra avoir lieu dans les 8 jours calendaires avant la date de remise des offres.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 169 du code des marchés publics, conclu avec un seul opérateur économique pour une durée de 4 ans, reconductible 3 fois un an, soit une durée maximale de marché de 7 ans.
Le marché est conclu avec un montant minimum de 120 000 EUR HT et un montant maximum de 1 000 000 EUR HT sur toute la durée du marché, périodes de reconduction incluses.
Les travaux sont exécutés dans les stations et interstations de métro du réseau TCL.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
1 000 000 💰
Numéro de référence: 15S0131
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération Lyonnaise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature sur formulaire DC1 ou équivalent comportant impérativement: l'adresse postale du candidat, le nom de l'interlocuteur pour l'affaire concernée ainsi que ses coordonnées téléphoniques et son adresse courriel
— déclaration du candidat sur formulaire DC2 ou équivalent
— pour les candidats ayant leur siège social dans un autre État que celui de l'entité adjudicatrice
— pour les opérateurs économiques inscrits dans un registre officiel des entrepreneurs agréés dans le pays où ils sont établis, le certificat d'inscription délivré par l'autorité compétente mentionnant la classification établie par ce registre
— pour les opérateurs économiques qui ne sont pas inscrits dans un registre officiel des entrepreneurs agréés, le certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'état membre où il est établi.
— production par l'opérateur économique candidat de:
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux de même nature que ceux du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité faisant apparaître les montants des risques garantis (responsabilité civile professionnelle et décennale).
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée des attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
La preuve de la capacité technique et professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement d'une avance, Le titulaire doit fournir la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie doit couvrir 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les ressources qui seront mobilisées pour financer l'opération sont constituées par les fonds propres du Sytral. les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours à compter de la présentation des demandes de paiement, selon l'application des articles 86 à 100 du code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats n'ont pas la possibilité de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement.
En cas de groupement, sa transformation dans une forme juridique déterminée ne pourra être exigée pour la présentation de l'offre. Cependant, après l'attribution du marché, la personne signataire du marché exigera que le titulaire adopte la forme juridique suivante: groupement solidaire.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25690099400011
Contact
Point de contact: Mme Guillemot Annie, présidente

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 052-087723 (2016-03-10)
Avis d'attribution de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15s0131
Brève description:
— la présente consultation concerne les travaux d'entretien spécialisé et de réparation des colonnes sèches du réseau de transport urbain de l'agglomération lyonnaise, — elle est organisée selon une procédure adaptée, de type ouvert, conformément aux dispositions des articles 144 III a) et 146 du code des marchés publics. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de négocier avec les 5 candidats les mieux classés à l'issue d'une première analyse des offres sous réserve d'un nombre suffisant de candidat. — marché traité à prix unitaires, — chaque candidat devra obligatoirement visiter 2 stations d'exemple afin de reconnaître les lieux où les travaux doivent être réalisés pour le premier bon de commande. Les représentants des entreprises devront impérativement prendre rendez-vous avec l'assistant à maîtrise d'ouvrage pour réaliser la visite. Le certificat.
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Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral
Adresse postale: 21 boulevard Vivier-Merle, CS 63815
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-268038
Se réfère à l'avis: 2016/S 052-087723
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu pour un montant minimal de 120 000 EUR HT et 1 000 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la présente consultation concerne les travaux d'entretien spécialisé et de réparation des colonnes sèches du réseau de transport urbain de l'agglomération lyonnaise,
— elle est organisée selon une procédure adaptée, de type ouvert, conformément aux dispositions des articles 144 III a) et 146 du code des marchés publics.
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de négocier avec les 5 candidats les mieux classés à l'issue d'une première analyse des offres sous réserve d'un nombre suffisant de candidat.
— marché traité à prix unitaires,
— chaque candidat devra obligatoirement visiter 2 stations d'exemple afin de reconnaître les lieux où les travaux doivent être réalisés pour le premier bon de commande. Les représentants des entreprises devront impérativement prendre rendez-vous avec l'assistant à maîtrise d'ouvrage pour réaliser la visite.
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Le certificat.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération lyonnaise.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-27 📅
Nom: Mdtp
Adresse postale: 33 rue du Traité de Rome — ZAC des Pierres Blanches
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 148-268038 (2016-07-29)
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