Acquisitions de vidéoscopes avec sondes flexibles et matériels associés

Ministère de la défense — BCAC-CG195/M

Acquisitions de vidéoscopes avec sondes flexibles et matériels associés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GTS Services

Qui ?

• Ministère de la défense — BCAC-CG195/M

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments d'astronomie et d'optique › Instruments d'optique spécialisés

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-09	Avis de marché
2016-10-14	Informations complémentaires
2016-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments d'optique spécialisés
Numéro de référence: 16M0052
Brève description: Acquisitions de vidéoscopes avec sondes flexibles et matériels associés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments d'optique spécialisés 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments d'optique spécialisés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la défense — BCAC-CG195/M
Adresse postale: 1 place Joffre
Code postal: 75700
Commune postale: Paris SP 07
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches.techniques@mgn.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=305369&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=305369&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date limite de soumission: 2016-10-14 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317351
Numéro JO-S: 177

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 134 990 EUR 💰
Durée de l'accord: 120 jours
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=305369&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=305369&orgAcronyme=g7h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Mindef case 51 ap 205
Adresse postale: 1 place Joffre
Commune postale: Paris Sp 07
Code postal: 75700
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Article R 421-1 et suivants du code de justice administrative " Recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux (2) mois à compter de la notification de la décision attaquée ".

— Article L 551-1 et suivants du code de justice administrative " Référé précontractuel avant la conclusion du contrat ".

— Article L 551-13 et suivants du code de justice administrative " Référé contractuel " dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution ".

— Décision du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994, " recours en contestation de validité du contrat, qui peut être exercé par tout tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux (2) mois à compter des mesures de publicité appropriées ".

— Article R 421-1 et suivants du code de justice administrative " Recours indemnitaire, dans les deux (2) mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ".

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cédex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2016/S 177-317351 (2016-09-09)

Informations complémentaires (2016-10-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date limite de soumission: 2016-10-21 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-365023
Se réfère à l'avis: 2016/S 177-317351
Numéro JO-S: 202
Source: OJS 2016/S 202-365023 (2016-10-14)

Avis d'attribution de marché (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 59 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Joffre, SP 07
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449395
Numéro JO-S: 246

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Montant global forfaitaire (TTC)
Pondération du coût: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Mindef case 51 AP 205
Commune postale: Paris SP 07
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— article R 421-1 et suivants du code de justice administrative "Recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux (2) mois à compter de la notification de la décision attaquée",

— article L 551-1 et suivants du code de justice administrative "Référé précontractuel avant la conclusion du contrat",

— article L 551-13 et suivants du code de justice administrative "Référé contractuel " dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution",

— décision du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n° 358994, "recours en contestation de validité du contrat, qui peut être exercé par tout tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux (2) mois à compter des mesures de publicité appropriées",

— article R 421-1 et suivants du code de justice administrative "Recours indemnitaire, dans les deux (2) mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale".

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2016/S 246-449395 (2016-12-19)

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