Acquisitions de fournitures de bureau et scolaires

Ville de Puteaux

Acquisitions de fournitures de bureau et scolaires. La présente consultation porte sur l'acquisition et la livraison de l'ensemble des fournitures de bureau et scolaires destinées aux services municipaux de la ville de Puteaux (incluant les centres de vacances), au CCAS et à la Caisse des écoles de la ville de Puteaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-20 Avis de marché
2016-10-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: PF16-15
Brève description:
Acquisitions de fournitures de bureau et scolaires. La présente consultation porte sur l'acquisition et la livraison de l'ensemble des fournitures de bureau et scolaires destinées aux services municipaux de la ville de Puteaux (incluant les centres de vacances), au CCAS et à la Caisse des écoles de la ville de Puteaux.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Machines de bureau 📦
Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929672 📞
Fax: +33 146929395 đź“ 
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_mbJg-RKRPg 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_mbJg-RKRPg 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 đź“…
Date limite de soumission: 2016-07-27 đź“…
Date de publication: 2016-06-25 đź“…
Date de fin: 2017-12-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214581
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Compte tenu du volume incertain des commandes, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande passé selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Lot n° 1 — acquisition de fournitures de bureau — minimum annuel en valeur: 20 000 EUR HT, — maximum annuel en valeur: 120 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Acquisition de fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de fournitures de bureau.
Description des renouvellements:
Chaque lot est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2017 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot peut-être reconduit par périodes successives de 1 an et ce 3 fois au maximum. Par conséquent la durée total du marché ne pourra dépasser 4 ans — soit un terme au 31.12.2020 au plus tard.
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Informations complémentaires:
Compte tenu du volume incertain des commandes, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande passé selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Lot n° 1 — acquisition de fournitures de bureau
— minimum annuel en valeur: 20 000 EUR HT,
— maximum annuel en valeur: 120 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Acquisition de machines de bureau
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de machines de bureau.
Informations complémentaires:
Lot n° 2 — acquisition de machines de bureau
— pas de minimum annuel en valeur,
— maximum annuel en valeur: 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Acquisition de fournitures de bureau (lot réservé)
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de fournitures de bureau (lot réservé).
Informations complémentaires:
Lot n° 3 — acquisition de fournitures de bureau (lot réservé)
— maximum annuel en valeur: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Acquisition de fournitures scolaires
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition de fournitures scolaires.
Description des renouvellements:
Chaque lot est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2017 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot peut-être reconduit par périodes successives de 1 an et ce 3 fois au maximum. Par conséquent la durée total du marché ne pourra dépasser 4 ans — soit un terme au 31.12.2020 au plus tard.
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Informations complémentaires:
Lot n° 4: acquisition de fournitures scolaires
— minimum annuel en valeur: 130 000 EUR HT,
— maximum annuel en valeur: 400 000 EUR HT.

Procédure
Justification de l’accord-cadre:
Un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, selon la directive européenne 2004/18/ce du 31 mars 2004.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-28 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Mairie de Puteaux.
Informations complémentaires:
L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action social de Puteaux
Adresse postale: 102 bis rue de la République
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_mbJg-RKRPg 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_mbJg-RKRPg 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2020.
Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Les documents à remettre pour présenter une offre sont listés à l'article 8 du règlement de la consultation.
Le jugement des candidatures et des offres sont indiqués à l'article 11 du règlement de la consultation.
Modalité de retrait du dossier de consultation:
Le dossier est disponible et gratuit
1) En se munissant d'une clé USB au service des marchés publics (se munir impérativement d'une carte de la société ou d'un papier à en-tête) aucun dossier papier ne sera communiqué:
Mairie de Puteaux — 131 rue de la République — 92800 Puteaux — bureau 1.45 au 1
Ou
2) Par téléchargement sur achatpublic.com
Les entreprises désireuses de télécharger le dossier de consultation d'entreprises et/ou de transmettre une offre par voie dématérialisée devront se connecter http: //www.achatpublic.com
Les modalités d'accès au dossier de consultation d'entreprises, de dépôt électronique des candidatures et des offres, d'échanges complémentaires ainsi que toutes précautions utiles sont détaillées au règlement de la consultation du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 đź“ 
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunaladministratif 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 121-214581 (2016-06-20)
Avis d'attribution de marché (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 đź“…
Date de publication: 2016-10-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 204-368393
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-214581
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1.1.2017 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives d'un an et ce, 3 fois au maximum. Par conséquent, la durée totale du marché ne pourra dépasser quatre (4) ans, soit un terme au 31.12.2020 au plus tard. Conformément à l'article 16 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de reconduire ou non le marché et ceci un mois au plus tard avant le 1 Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction du marché.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Diversité des produits
Les délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
50
Critère de qualité (nom): Critère social
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-11 đź“…

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d''action social de Puteaux

Référence
Informations complémentaires
Chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1.1.2017 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Chaque lot peut être reconduit par périodes successives d'un an et ce, 3 fois au maximum.
Par conséquent, la durée totale du marché ne pourra dépasser quatre (4) ans, soit un terme au 31.12.2020 au plus tard.
Conformément à l'article 16 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de reconduire ou non le marché et ceci un mois au plus tard avant le 1
Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction du marché.
Source: OJS 2016/S 204-368393 (2016-10-18)