Acquisitions de documents imprimés pour les services de la Ville de Colombes, hors livres scolaires

Ville de Colombes

Le présent accord-cadre concerne les médiathèques de la ville de Colombes. Il a pour objet la fourniture de documents imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-cd, bandes dessinées) leur livraison, ainsi que la mise en place d'offices de livres pour les adultes, adolescents ainsi que la jeunesse.
Pour les autres services de la Ville, le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de documents imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-cd, bandes dessinées) à destination des adultes, des adolescents et des enfants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Colombes

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-08	Avis de marché
2017-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 16ff-Cp-0653-Z
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne les médiathèques de la ville de Colombes. Il a pour objet la fourniture de documents imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-cd, bandes dessinées) leur livraison, ainsi que la mise en place d'offices de livres pour les adultes, adolescents ainsi que la jeunesse. Pour les autres services de la Ville, le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de documents imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-cd, bandes dessinées) à destination des adultes, des adolescents et des enfants.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colombes
Adresse postale: place de la République
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Courrier électronique: marche-publics@mairie-colombes.fr 📧
Téléphone: +33 147608000 📞
URL des documents: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.colombes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-08 📅
Date limite de soumission: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 112-198783
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr les critères sont identiques pour chacun des lots, mais les sous-critères, détaillés dans le règlement de la consultation, sont différents selon les lots.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour les autres services de la Ville, le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de documents imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-cd, bandes dessinées) à destination des adultes, des adolescents et des enfants.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Imprimés, hors bande dessinée, pour adultes et adolescents
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de documents imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-cd,) à destination des adultes, des adolescents.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre prend effet à compter de la date de notification pour une durée d'un an.l'accord-cadre sera renouvelable trois fois par reconduction expresse pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans.

Intitulé du lot: Imprimés et livres-cd, hors bande dessinée, pour la jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et la livraison de documents imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-cd, à destination des adolescents et des enfants.

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 3 Bandes dessinées pour adultes, adolescents et jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et la livraison de documents imprimés bandes dessinées) à destination des adultes, des adolescents et des enfants.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 et 49 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015:

— lettre de candidature ou imprimé Dc 1 et d'habilitation du mandataire par les co-traitants, le cas échéant

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé Dc 1)

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail (ou imprimé Dc 1)

— déclaration sur l'honneur relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

— tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 85
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920025000013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Colombes: Marie Hélène Pires
Adresse postale: service Marchés Publics, Place de la République
Téléphone: +33 1476081147 📞
Courrier électronique: marches-publics@mairie-colombes.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Colombes: le maire
Adresse postale: plis en recommandé avec avis de réception ou remises contre récépissé au Service courrier, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, Place de la République

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr

les critères sont identiques pour chacun des lots, mais les sous-critères, détaillés dans le règlement de la consultation, sont différents selon les lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au Joue, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au Joue d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)

recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du Ta.

Source: OJS 2016/S 112-198783 (2016-06-08)

Avis d'attribution de marché (2017-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne les médiathèques de la Ville de Colombes. Il a pour objet la fourniture de documents imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-cd, bandes dessinées) leur livraison, ainsi que la mise en place d'offices de livres pour les adultes, adolescents ainsi que la jeunesse. Pour les autres services de la Ville, le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de documents imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-cd, bandes dessinées) à destination des adultes, des adolescents et des enfants.

Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023610
Se réfère à l'avis: 2016/S 112-198783
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Lot 1: montant minimum annuel HT: 5 000 EUR/estimation annuelle HT: 80 000 EUR. Lot 2: montant minimum annuel HT: 5 000 EUR/estimation annuelle HT: 70 000 EUR. Lot 3: montant minimum annuel HT: 3 000 EUR/estimation annuelle HT: 40 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de documents imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-CD,) à destination des adultes, des adolescents.

Intitulé du lot: Imprimés et livres-CD, hors bande dessinée, pour la jeunesse
Brève description:

Fourniture et la livraison de documents imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-CD, à destination des adolescents et des enfants.

Intitulé du lot: 3 bandes dessinées pour adultes, adolescents et jeunesse
Brève description:

Fourniture et la livraison de documents imprimés bandes dessinées à destination des adultes, des adolescents et des enfants.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-06 📅

Référence
Informations complémentaires

Lot 1: montant minimum annuel HT: 5 000 EUR/estimation annuelle HT: 80 000 EUR.

Lot 2: montant minimum annuel HT: 5 000 EUR/estimation annuelle HT: 70 000 EUR.

Lot 3: montant minimum annuel HT: 3 000 EUR/estimation annuelle HT: 40 000 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au Joue, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au Joue d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée).

Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.

Source: OJS 2017/S 015-023610 (2017-01-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (3)
Livres de bibliothèque (11)
Livres scolaires (8)
Manuels scolaires (4)