Acquisition, mise en œuvre et maintenance d'un logiciel de gestion du temps de travail et de l'activité du personnel non médical au CHU de Toulouse

CHU Toulouse

Acquisition, mise en œuvre et maintenance d'un logiciel de gestion du temps de travail et de l'activité du personnel non médical au CHU de Toulouse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-24.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-24 Avis de marché
Avis de marché (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines
Numéro de référence: Ao_logiciel_gtt_jmb
Brève description:
Acquisition, mise en œuvre et maintenance d'un logiciel de gestion du temps de travail et de l'activité du personnel non médical au CHU de Toulouse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778662 📞
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_YjiUq--saj 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 208-376247
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 66, 67 et 68 du décret relatifs aux marchés publics. Elle est régie par l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et son décret d'application n° 2016-360 du 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Options au sens du droit communautaire: Article 30-I.7°, article 3-I.4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marché de fournitures et services, si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le droit de passer des marchés négociés complémentaires ou prestations similaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.
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Informations complémentaires:
Le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 66, 67 et 68 du décret relatifs aux marchés publics.
Elle est régie par l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et son décret d'application n° 2016-360 du 25.3.2016.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Toulouse et éventuellement le MIPIH.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (le cas échéant),

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: CHU Toulouse.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction des Achats — conseil et contrôle juridique des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_YjiUq--saj 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Chu de Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques — direction des achats — bureau 007 — 2 rue Viguerie — TSA 80035 — du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30
Pays: Haute-Garonne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Novembre 2020.
Le présent marché est un marché mixte décomposé en 2 parties:
— une partie forfaitaire en ce qui concerne l'acquisition, la mise en œuvre et la maintenance d'un logiciel de gestion du temps de travail et de l'activité du personnel non médical au CHU de Toulouse,
— une partie fractionnée à bons de commande en ce qui concerne les prestations complémentaires.
Accès au DCE:
Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: www.achats-hopitaux.com
La remise des offres par voie électronique est autorisée à cette même adresse.
Variantes:
Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées.
L'offre de base est le mode WEB ou client/serveur. La variante à l'offre de base est le mode SAAS (Software as a service).
Le candidat peut proposer soit l'offre de base seule, soit la variante seule, soit les 2 solutions.
Dans le cas où il répond à l'offre de base ainsi qu'à la variante, il fournit respectivement 2 annexes financières (cf. onglets du fichier «annexes financières GTT et simulations»), 2 cadres de réponses techniques (cf. fichier «annexe cadre de réponse technique gtt») et 2 mémoires techniques.
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Jugement des offres conformes:
Conformément à l'article 52 de l'ordonnance relative aux marchés publics, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante:
1. Critère «Qualité technique», à hauteur de 65 % de la note finale;
2. Critère «Prix», à hauteur de 35 % de la note finale.
Il est également possible d'interroger l'administration sur les conditions générales de la consultation à:
Conseil et contrôle juridique des marchés — tél. 0561778662 / 0561778477.
Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats adressent leur demande de renseignements complémentaires auprès de:
M. Jean-Marc Boubee — responsable du marché — tél. 0561778449 — courriel: boubee.jm@chu-toulouse.fr
M. Pierre Clauss — responsable MOA — tél. 0561778327 — courriel: clauss.p@chu-toulouse.fr
Ou en posant une question à l'aide du module «Échange avec l'organisme» à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do — au niveau de cette consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat,
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2016/S 208-376247 (2016-10-24)
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