Acquisition, livraison, réparation de roues et pneumatiques des véhicules Vl, Pl et spécifiques et de fourniture associées pour la ville d'Orléans et la communauté d'agglomération Orléans Val de Loire

Ville d'Orléans

La présente consultation a pour objet l'acquisition, la livraison, la réparation de roues et pneumatiques des véhicules Vl, Pl et spécifiques et de fourniture associées pour la ville d'Orléans et la communauté d'agglomération Orléans Val de Loire. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible, conclu sans montant minimum ni maximum par période.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-30 Avis de marché
2016-11-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour voitures
Numéro de référence: 16s0077
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition, la livraison, la réparation de roues et pneumatiques des véhicules Vl, Pl et spécifiques et de fourniture associées pour la ville d'Orléans et la communauté d'agglomération Orléans Val de Loire. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible, conclu sans montant minimum ni maximum par période.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour voitures 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@ville-orleans.fr 📧
Téléphone: +33 238792283 📞
URL des documents: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.orleans.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-30 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 170-305578
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur, au sein de chaque bon de commande, dans les conditions ci-après: — les délais maximum d'intervention sur véhicules immobilisés sur la chaussée, voirie ou sites de la ville d'Orléans et de la communauté d'agglomération Orléans Val de Loire ne devront pas dépasser 2 heures à compter de la notification du bon de commande. Le candidat pourra proposer un délai inférieur dans l'acte d'engagement. Ainsi, le délai inférieur proposé par le titulaire deviendrait le délai maximal contractuel d'intervention que devra respecter le titulaire. — les délais maximum de réparation ne devront pas dépasser 48 heures à compter de la notification du bon de commande. Le candidat pourra proposer un délai inférieur dans l'acte d'engagement. Ainsi, le délai inférieur proposé par le titulaire deviendrait le délai maximal contractuel d'exécution que devra respecter le titulaire. — les délais maximum de livraison des pneumatiques ne devront pas dépasser 1 semaine. Le candidat pourra proposer un délai inférieur dans l'acte d'engagement. Ainsi, le délai inférieur proposé par le titulaire deviendrait le délai maximal contractuel d'exécution que devra respecter le titulaire. L'émission de bons de commandes pourra avoir lieu jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Ainsi, l'exécution de ceux-ci pourra se poursuivre une fois la date de validité de l'accord-cadre dépassée à condition que celle-ci respecte l'obligation de remise en concurrence périodique des opérateurs économiques. Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation, — la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée, — s'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats, — critères de sélection: valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposé comme suit: — sous-critère 1: qualité de l'organisation proposée appréciée au regard du point B du cadre de mémoire technique (pondération 30 %), — sous-critère 2: qualité des moyens humains et matériels que le candidat consacrera à la réalisation des prestations, appréciée au regard du point A du cadre de mémoire technique (pondération 20 %).
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 3 fois par période de 1 an, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, soit une durée maximale de 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur.
Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible au sein du dossier de consultation, mais le candidat peut produire ses propres documents.
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: lire le paragraphe «renseignements complémentaires» de l'avis de publication pour prendre connaissance des sous-critères de sélection
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Pondération du coût: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique et des achats: mairie d'Orléans et Agglo
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Étape
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.orleans.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
En lien avec la période de validité du futur accord-cadre et de ses éventuelles reconductions.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr
Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur, au sein de chaque bon de commande, dans les conditions ci-après:
— les délais maximum d'intervention sur véhicules immobilisés sur la chaussée, voirie ou sites de la ville d'Orléans et de la communauté d'agglomération Orléans Val de Loire ne devront pas dépasser 2 heures à compter de la notification du bon de commande.
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Le candidat pourra proposer un délai inférieur dans l'acte d'engagement. Ainsi, le délai inférieur proposé par le titulaire deviendrait le délai maximal contractuel d'intervention que devra respecter le titulaire.
— les délais maximum de réparation ne devront pas dépasser 48 heures à compter de la notification du bon de commande.
Le candidat pourra proposer un délai inférieur dans l'acte d'engagement. Ainsi, le délai inférieur proposé par le titulaire deviendrait le délai maximal contractuel d'exécution que devra respecter le titulaire.
— les délais maximum de livraison des pneumatiques ne devront pas dépasser 1 semaine.
L'émission de bons de commandes pourra avoir lieu jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Ainsi, l'exécution de ceux-ci pourra se poursuivre une fois la date de validité de l'accord-cadre dépassée à condition que celle-ci respecte l'obligation de remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.
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Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique:
— les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation,
— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,
— s'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats,
— critères de sélection: valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposé comme suit:
— sous-critère 1: qualité de l'organisation proposée appréciée au regard du point B du cadre de mémoire technique (pondération 30 %),
— sous-critère 2: qualité des moyens humains et matériels que le candidat consacrera à la réalisation des prestations, appréciée au regard du point A du cadre de mémoire technique (pondération 20 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 170-305578 (2016-08-30)
Avis d'attribution de marché (2016-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition, la livraison, la réparation de roues et pneumatiques des véhicules VL, PL et spécifiques et de fourniture associées pour la Ville d'Orléans et la communauté d'agglomération Orléans Val de Loire. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible, conclu sans montant minimum ni maximum par période.
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Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Roues, pièces détachées et accessoires 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-25 📅
Date de publication: 2016-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 231-420744
Se réfère à l'avis: 2016/S 170-305578
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, d'un an à compter du 1.1.2017 et reconductible 3 fois par période de 1 an, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, conclu sans montant minimum ni maximum par période. Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposé comme suit: — sous-critère 1: qualité de l'organisation proposée appréciée au regard du point B du cadre de mémoire technique (pondération 30 %), — sous-critère 2: qualité des moyens humains et matériels que le candidat consacrera à la réalisation des prestations, appréciée au regard du point A du cadre de mémoire technique (pondération 20 %), Joue 2016/S 170-305578 publié le 3.9.2016. BOAMP n° 16-127101 publié le 1.9.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition, la livraison, la réparation de roues et pneumatiques des véhicules VL, PL et spécifiques et de fourniture associées pour la ville d'Orléans et la communauté d'agglomération Orléans Val de Loire. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible, conclu sans montant minimum ni maximum par période.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-15 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique et des achats: mairie d'Orléans et agglo
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Adresse Internet: http://www.orleans-agglo.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, d'un an à compter du 1.1.2017 et reconductible 3 fois par période de 1 an, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, conclu sans montant minimum ni maximum par période.
Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique décomposé comme suit:
— sous-critère 2: qualité des moyens humains et matériels que le candidat consacrera à la réalisation des prestations, appréciée au regard du point A du cadre de mémoire technique (pondération 20 %),
Joue 2016/S 170-305578 publié le 3.9.2016.
BOAMP n° 16-127101 publié le 1.9.2016.
Source: OJS 2016/S 231-420744 (2016-11-25)
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