Acquisition, livraison et installation de mobilier pour les écoles publiques et les restaurants scolaires de la Ville d'Avignon

Ville d'Avignon

Acquisition, livraison et installation de mobilier pour les écoles publiques et les restaurants scolaires de la Ville d'Avignon. La consultation porte sur 2 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-I alinéa 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois pour 1 an, sur une durée maximale de 4 ans. Lot 1: mini HT/an = 30 000 EUR, maxi HT/an = 170 000 EUR. Lot 2: mini HT/an = 7 000 EUR, maxi HT/an = 50 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lafa Collectivités
• Simire SA

Qui ?

• Ville d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier scolaire

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-13	Avis de marché
2017-04-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 16S0053
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-13 📅
Date limite de soumission: 2016-11-29 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-362640
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Les membres de la commission technique (séance non publique).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier pour les écoles maternelles et primaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier pour les écoles maternelles et primaires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de reconductions possibles: 3. Durée de la période de reconduction: 1 an. Durée maximale de l'affaire: 4 ans.

Intitulé du lot: Mobilier pour les cantines scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier pour les cantines scolaires.
Description des renouvellements:

Nombre de reconductions possibles: 3. Durée de la période de reconduction: 1 an. Durée maximale de l'affaire: 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent).

Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf article 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).

Copie des jugements de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.

Outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Informations complémentaires: Les membres de la commission technique (séance non publique).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Avignon
Adresse postale: Direction commande publique — annexe de l'Hôtel de Ville — 1 rue Racine — 4ème étage — bureau 407-408
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 48 mois.

Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification. Modalités de retrait des documents: retrait sur place ou envoi postal. Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.

Autres renseignements complémentaires:

Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/

Les opérateurs économiques auront la possibilité de répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/

Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 40 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. De la même manière, le pouvoir adjudicateur privilégie les échanges électroniques avec les candidats au cours de la procédure.

Des échantillons sont demandés pour les 2 lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 201-362640 (2016-10-13)

Avis d'attribution de marché (2017-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est un accord-cadre à bons de commande. Il est passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois pour un an, sur une durée maximale de 4 ans.

Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville place de l'Horloge

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date de publication: 2017-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 068-128252
Se réfère à l'avis: 2016/S 201-362640
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Lot no 1 — mobilier pour les écoles maternelles et primaires montant minimum par période d'un an: 30 000,00 euro (H.T.). Montant maximum par période par période d'un: 170 000,00 euro (H.T.). Montant du BPU valant Détail estimatif retenu: 73 202,66 euro (H.T.). Lot no 2 — mobilier pour les cantines scolaires montant minimum par période d'un an: 7 000,00 euro (H.T.). Montant maximum par période d'un an: 50 000,00 euro (H.T.). Montant du BPU valant Détail estimatif retenu: 29 345,90 euro (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50 %
Critère de coût: Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique
Pondération du coût: 40 %
Critère de coût: Performance en matière de protection de l'environnement jugée sur la base du mémoire environnemental
Pondération du coût: 10 %
Critère de coût: Performance en matière de l'environnement jugée sur la base du mémoire environnemantal

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-30 📅

Référence
Informations complémentaires

Lot no 1 — mobilier pour les écoles maternelles et primaires

montant minimum par période d'un an: 30 000,00 euro (H.T.).

Montant maximum par période par période d'un: 170 000,00 euro (H.T.).

Montant du BPU valant Détail estimatif retenu: 73 202,66 euro (H.T.).

Lot no 2 — mobilier pour les cantines scolaires

montant minimum par période d'un an: 7 000,00 euro (H.T.).

Montant maximum par période d'un an: 50 000,00 euro (H.T.).

Montant du BPU valant Détail estimatif retenu: 29 345,90 euro (H.T.).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Sc88010
Source: OJS 2017/S 068-128252 (2017-04-04)

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