Acquisition et remplacement de pneumatiques. La présente consultation est lancée par un groupement de commandes
Ville de Saint-Quentin
La présente consultation est lancée par un groupement de commandes accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aisne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-21 | Avis de marché |
| 2016-08-19 | Informations complémentaires |
| 2017-02-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour voitures
Numéro de référence: 16084FMV
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour voitures 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Quentin
Adresse postale: BP 345
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-Quentin
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintquentin.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@saint-quentin.fr 📧
URL des documents: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date limite de soumission: 2016-08-31 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256380
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 224 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Pneumatiques pour véhicules de moins de 3,5 tonnes.
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pneumatiques pour poids lourds et engins.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Saint-Quentin
Adresse postale: 9 place La Fayette, BP 345
Commune postale: Saint-Quentin Cedex
Code postal: 02107
Pays: Aisne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d''action sociale
Adresse postale: 60 rue de Guise, BP 345
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-saintquentin.fr 🌏
Courrier électronique: sylvia.desson@saint-quentin.fr 📧
Adresse Internet: http://www.saint-quentin.fr 🌏
URL des documents: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Quentin
Adresse postale: Direction de l'achat public, Espace Victor Basch, BP 345
Téléphone: +33 323069134 📞
Fax: +33 323069137 📠
Adresse Internet: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: marches.publics@saint-quentin.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 142-256380 (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour voitures
Numéro de référence: 16084FMV
Brève description:
La présente consultation est lancée par un groupement de commandes accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour voitures 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Quentin
Adresse postale: BP 345
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-Quentin
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintquentin.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@saint-quentin.fr 📧
URL des documents: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date limite de soumission: 2016-08-31 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256380
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Les précisions concernant la méthode de notation ainsi que le contenu des critères et sous critères sont indiqués dans le Règlement de Consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: PDF — dOC — xLS. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Le dossier pourra être téléchargé du lundi au vendredi, de 8:00 à 17:00.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 224 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Pneumatiques pour véhicules de moins de 3,5 tonnes.
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pneumatiques pour poids lourds et engins.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Kbis de moins de 3 moins Attestation travailleurs étrangers.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Saint-Quentin
Adresse postale: 9 place La Fayette, BP 345
Commune postale: Saint-Quentin Cedex
Code postal: 02107
Pays: Aisne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d''action sociale
Adresse postale: 60 rue de Guise, BP 345
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-saintquentin.fr 🌏
Courrier électronique: sylvia.desson@saint-quentin.fr 📧
Adresse Internet: http://www.saint-quentin.fr 🌏
URL des documents: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Quentin
Adresse postale: Direction de l'achat public, Espace Victor Basch, BP 345
Téléphone: +33 323069134 📞
Fax: +33 323069137 📠
Adresse Internet: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: marches.publics@saint-quentin.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Informations complémentaires (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition et remplacement de pneumatiques.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date limite de soumission: 2016-09-26 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292295
Se réfère à l'avis: 2016/S 142-256380
Numéro JO-S: 162
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Source: OJS 2016/S 162-292295 (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition et remplacement de pneumatiques.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date limite de soumission: 2016-09-26 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292295
Se réfère à l'avis: 2016/S 142-256380
Numéro JO-S: 162
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Source: OJS 2016/S 162-292295 (2016-08-19)
Avis d'attribution de marché (2017-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de pneus.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-27 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076620
Numéro JO-S: 42
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-05 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 9 place la Fayette, BP 345
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 042-076620 (2017-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de pneus.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-27 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076620
Numéro JO-S: 42
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-05 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 9 place la Fayette, BP 345
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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