Acquisition et maintenance (entretien, réparation) d'outillages d'atelier

SDIS 59

La présente consultation a pour objet l'acquisition et la maintenance (entretien et réparation) des outillages d'atelier.
Les fournitures et prestations feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-09 Avis de marché
2017-04-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines-outils
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition et la maintenance (entretien et réparation) des outillages d'atelier. Les fournitures et prestations feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines-outils 📦
Code CPV supplémentaire: Machines-outils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 59
Adresse postale: 18 rue de Pas, CS 20068
Code postal: 59028
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sdis59.fr 📧
Téléphone: +33 320957270 📞
Fax: +33 320957279 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date limite de soumission: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-438983
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: 1er trimestre 2017. Les offres variables de sont pas autorisées. Critères de sélection des candidatures. Conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées. Capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations,objet de la consultation, sont suffisantes. Critères de jugement des offres: Le prix (75 %) sera apprécié sur la base d'une simulation de commande. Le prix sera analysé de la façon suivante: La société proposant l'offre la moins disante obtient la totalité des points correspondant. Les autres notes sont obtenues par l'application de la formule suivante: (Offre de la société la moins disante/offre de la société concernée) x pondération. La valeur technique (20 %) sera appréciée sur la base des caractéristiques techniques des matériels proposés. La garantie (5 %). La valeur technique et la garantie seront appréciées en fonction des réponses apportées au cadre de réponse. Dématérialisation: le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet: www.achatpublic.com. Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence. Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier. Cependant, conformément à l'article 40-ii.1 du décret no 2016-360, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et sur le site www.achatpublic.com. Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées: Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe: Appel d'offres ouvert — acquisition et maintenance (entretien, réparation) d'outillages d'atelier + indication du ou des lot(s) — «Ne pas ouvrir». La composition de la Commission d'appels d'offres (CAO) est consultable sur place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition et la maintenance (entretien et réparation) des outillages d'atelier.
Les fournitures et prestations feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
Intitulé du lot: Lot 1: Acquisition d'outillages divers d'atelier, entretien, réparation, fourniture de pièces détachées, consommables, accessoires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Sans montant minimum; montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Au-delà de cette période, le marché public est renouvelable, par périodes équivalentes, au maximum 3 fois, par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la date anniversaire de la notification du marché public. La durée du marché public ne pourra excéder 4 ans.
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Intitulé du lot: Lot 2: entretien et réparation de matériels de manutention, fourniture de pièces détachées, consommables, accessoires, acquisition de matériels de manutention
Numéro du lot: 2
Brève description: Sans montant minimum; montant maximum annuel: 75 000 EUR (HT).
Description des renouvellements:
Au-delà de cette période, le marché public est renouvelable, par périodes équivalentes, au maximum 3 fois, par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la date anniversaire de la notification du marché public.
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La durée du marché public ne pourra excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Lot 3: Fourniture de consommables, pièces détachées et accessoires pour fontaines de dégraissage ;entretien, réparation; acquisition de fontaines de dégraissage.
Numéro du lot: 3
Brève description: Sans montant minimum; montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les fournitures pourront être livrées et les prestations exécutées sur différents sites du Département du Nord. L'adresse sera précisée à chaque bon de commande.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat, ou, en cas de groupement et/ou de sous-traitance, chaque co-traitant et/ou sous-traitant aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:
1- la lettre de candidature en cas de groupement
2- une attestation sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement déclarant:
— n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus à l' article 45 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015.
— être en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5215-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Capacité professionnelle — références requises:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Capacité technique — références requises:
— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 5 %
Pondération du prix: 75 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 58590001500055
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Nord
Adresse postale: 65 place Rihour — BP 70345
Code postal: 59026
Point de contact: Groupement de la commande publique — 3ème étage
Pays: Nord 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: 1er trimestre 2017.
Les offres variables de sont pas autorisées.
Critères de sélection des candidatures.
Conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées. Capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations,objet de la consultation, sont suffisantes.
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Critères de jugement des offres:
Le prix (75 %) sera apprécié sur la base d'une simulation de commande. Le prix sera analysé de la façon suivante: La société proposant l'offre la moins disante obtient la totalité des points correspondant. Les autres notes sont obtenues par l'application de la formule suivante: (Offre de la société la moins disante/offre de la société concernée) x pondération.
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La valeur technique (20 %) sera appréciée sur la base des caractéristiques techniques des matériels proposés.
La garantie (5 %).
La valeur technique et la garantie seront appréciées en fonction des réponses apportées au cadre de réponse.
Dématérialisation: le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet: www.achatpublic.com. Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence. Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier. Cependant, conformément à l'article 40-ii.1 du décret no 2016-360, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et sur le site www.achatpublic.com. Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées: Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe: Appel d'offres ouvert — acquisition et maintenance (entretien, réparation) d'outillages d'atelier + indication du ou des lot(s) — «Ne pas ouvrir».
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La composition de la Commission d'appels d'offres (CAO) est consultable sur place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur
Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 241-438983 (2016-12-09)
Avis d'attribution de marché (2017-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition et la maintenance (entretien et réparation) des outillages d'atelier. Les fournitures et prestations font l'objet d'accords-cadres à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
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Valeur totale du marché: 1 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-13 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-144937
Se réfère à l'avis: 2016/S 241-438983
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres: Le prix (75 %) a été apprécié sur la base d'une simulation de commande. La valeur technique (20 %) a été appréciée sur la base des caractéristiques techniques des matériels proposés. La garantie (5 %). La valeur technique et la garantie ont été appréciées en fonction des réponses apportées au cadre de réponse.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les fournitures et prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Sans montant minimum; montant maximum annuel: 200 000 euros (H.T.).
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Informations complémentaires:
Critères de jugement des offres: Le prix (75 %) a été apprécié sur la base d'une simulation de commande. La valeur technique (20 %) a été appréciée sur la base des caractéristiques techniques des matériels proposés. La garantie (5 %). La valeur technique et la garantie ont été appréciées en fonction des réponses apportées au cadre de réponse.
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Intitulé du lot: Lot 2: Entretien et réparation de matériels de manutention, fourniture de pièces détachées, consommables, accessoires, acquisition de matériels de manutention
Brève description:
Les fournitures et prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Sans montant minimum; montant maximum annuel:…
… 75 000 euros (H.T.).
… 10 000 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les fournitures pourront être livrées et les prestations exécutées sur différents sites du Département du Nord. L'Adresse sera précisée à chaque bon de commande.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-06 📅
2017-04-10 📅
2017-04-07 📅

Référence
Informations complémentaires
Section ll.1.7 du présent avis: le montant indiqué s'entend tous lots confondus, reconductions comprises, sur la base du montant maximum annuel de chaque lot.
Section V.I du présent avis, lire: sans objet.
Chaque marché public est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconduction possible de chaque marché: 3. La durée de chaque marché ne pourra excéder quatre ans. Les présents marchés et les documents s'y rapportant sont communicables et consultables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi no78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par la loi. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel: Legifrance — le service public de la diffusion du droit :http://www.legifrance.gouv.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Source: OJS 2017/S 075-144937 (2017-04-13)
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