Acquisition et location de panneaux d'informations électroniques: groupement de commandes — Communauté de communes du pays Roussillonnais (coordonnateur) — communes du pays Roussillonnais
Communauté de communes du Pays Roussillonnais
L'opération fait l'objet d'un groupement de commandes. Les membres sont la Communauté de communes du pays Roussillonnais, et les communes du pays Roussillonnais: Les Roches-de-Condrieu - Sonnay — Saint-Prim — Chanas — Anjou — Saint-Clair-du-Rhône — Clonas-sur-Varèze — Saint-Maurice-l'Exil.
La Communauté de communes du pays Roussillonnais est le coordonnateur du groupement.
La Communauté de communes du pays Roussillonnais souhaite permettre, aux communes membres du groupement de commandes, de s'équiper de panneaux d'informations électroniques à LEDS.
Le délai de réception des offres était de 2016-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Centre-Est
- • Ile-de-France › Paris
- • Isère
- • Rhône-Alpes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-09 | Avis de marché |
| 2016-07-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux d'information
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux d'information 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays Roussillonnais
Adresse postale: rue du 19 Mars 1962
Code postal: 38550
Commune postale: Saint-Maurice-l'Exil
Contact
Adresse Internet: http://www.ccpaysroussillonnais.fr 🌏
Téléphone: +33 474293100 📞
Fax: +33 474293109 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-09 📅
Date limite de soumission: 2016-04-06 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049651
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de panneaux d'informations électroniques.
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de panneaux d'informations électroniques.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: AO-2016-01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Application des articles 22 et 23 du code des marchés publics.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380077800066
Contact
Point de contact: Charvet Francis, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ccpaysroussillonnais.fr 🌏
Nom: Communauté de communes du pays Roussillonnais: service des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO-2016-01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 031-049651 (2016-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux d'information
Quantité ou étendue:
Le marché à bons de commande avec maximum sera conclu en application à l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est conclu entre un groupement de commandes et un opérateur économique ou un groupement d'opérateurs économiques.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le montant total des commandes pour la durée du marché est défini(e) comme suit:Pour le lot n° 1: Acquisition de panneaux d'informations électroniques. Maximum: 100 000 EUR HT (pour la durée globale de 4 ans, résiliable annuellement)Pour le lot n° 2: Location de panneaux d'informations électroniques. Maximum: 200 000 EUR HT (pour la durée globale de 4 ans, résiliable annuellement).300 000
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux d'information 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays Roussillonnais
Adresse postale: rue du 19 Mars 1962
Code postal: 38550
Commune postale: Saint-Maurice-l'Exil
Contact
Adresse Internet: http://www.ccpaysroussillonnais.fr 🌏
Téléphone: +33 474293100 📞
Fax: +33 474293109 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-09 📅
Date limite de soumission: 2016-04-06 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049651
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ccpaysroussillonnais.fr
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: pour le lot n° 1 — acquisition de panneaux d'informations électroniques
Critères et sous-critères:
1-valeur technique 60 %.
1.1-Ergonomie, performance et évolutivité du matériel (panneaux et logiciel de gestion) 30 %.
1.2-Garantie et maintenance 15 %.
1.3-Délais et conditions de livraison et d'installation 15 %.
2-Prix des prestations (hors prestation de génie civil pour installation) 40 %.
Pour le lot n° 2 — location de panneaux d'informations électroniques:
Critères et sous-critères:
1-valeur technique 60 %.
1.1-Ergonomie et performance du matériel (panneaux et logiciel de gestion) 30 %.
1.2-Maintenance 15 %.
1.3-Délais et conditions de livraison et d'installation 15 %.
2-Prix des prestations (Hors prestation de génie civil pour installation et adaptation à l'existant) 40 %.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.ccpaysroussillonnais.fr
Si vous ne pouvez pas télécharger le dossier de consultation des entreprises, demandez-le par voie postale, ou retrait direct (de 8:30-12:00 à 13:30-17:30 du lundi au vendredi, sauf jours fériés) à l'adresse de retrait indiquée dans le présent avis.
— un règlement de consultation des offres complète le présent avis.
— le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation: http://www.ccpaysroussillonnais.fr, dans les conditions précisées au règlement de consultation. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être reçues par les candidats au plus tard 12 jours avant la date limite de réception des offres.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 12 jours avant la date limite de réception des offres (soit le 25.3.2016 au plus tard, la date de remise des offres n'étant pas comprise dans ce délai), une demande écrite, dans les conditions du règlement de consultation.
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (soit le 31.3.2016 au plus tard, la date de remise des offres n'étant pas comprise dans ce délai).
Postérieurement à l'appel d'offres, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira les pièces visées à l'article 46-i et 46-ii du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2016.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'opération fait l'objet d'un groupement de commandes. Les membres sont la Communauté de communes du pays Roussillonnais, et les communes du pays Roussillonnais: Les Roches-de-Condrieu - Sonnay — Saint-Prim — Chanas — Anjou — Saint-Clair-du-Rhône — Clonas-sur-Varèze — Saint-Maurice-l'Exil.
Afficher plus
La Communauté de communes du pays Roussillonnais est le coordonnateur du groupement.
La Communauté de communes du pays Roussillonnais souhaite permettre, aux communes membres du groupement de commandes, de s'équiper de panneaux d'informations électroniques à LEDS.
Brève description: Acquisition de panneaux d'informations électroniques.
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de panneaux d'informations électroniques.
Quantité ou étendue:
Le marché à bons de commande avec maximum sera conclu en application à l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est conclu entre un groupement de commandes et un opérateur économique ou un groupement d'opérateurs économiques.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Le montant total des commandes pour la durée du marché est défini(e) comme suit:
Pour le lot n° 1: Acquisition de panneaux d'informations électroniques. Maximum: 100 000 EUR HT (pour la durée globale de 4 ans, résiliable annuellement)
Pour le lot n° 2: Location de panneaux d'informations électroniques. Maximum: 200 000 EUR HT (pour la durée globale de 4 ans, résiliable annuellement).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour le lot 1, une garantie financière sera appliquée. Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire.
Pour le lot 2, aucune garantie financière ne sera appliquée.
Pour percevoir l'avance, le titulaire devra justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: virement par mandat administratif — budget propre des collectivités — prix unitaires révisables.
Une avance sera accordée pour les 2 lots. Avance selon les modalités définies à l'article 87 du code des marchés publics.
Acomptes selon les modalités définies à l'article 91 du code des marchés publics.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Application des articles 22 et 23 du code des marchés publics.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380077800066
Contact
Point de contact: Charvet Francis, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ccpaysroussillonnais.fr 🌏
Nom: Communauté de communes du pays Roussillonnais: service des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO-2016-01
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ccpaysroussillonnais.fr
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: pour le lot n° 1 — acquisition de panneaux d'informations électroniques
Critères et sous-critères:
1-valeur technique 60 %.
1.1-Ergonomie, performance et évolutivité du matériel (panneaux et logiciel de gestion) 30 %.
1.2-Garantie et maintenance 15 %.
1.3-Délais et conditions de livraison et d'installation 15 %.
2-Prix des prestations (hors prestation de génie civil pour installation) 40 %.
Pour le lot n° 2 — location de panneaux d'informations électroniques:
1.1-Ergonomie et performance du matériel (panneaux et logiciel de gestion) 30 %.
1.2-Maintenance 15 %.
2-Prix des prestations (Hors prestation de génie civil pour installation et adaptation à l'existant) 40 %.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.ccpaysroussillonnais.fr
Si vous ne pouvez pas télécharger le dossier de consultation des entreprises, demandez-le par voie postale, ou retrait direct (de 8:30-12:00 à 13:30-17:30 du lundi au vendredi, sauf jours fériés) à l'adresse de retrait indiquée dans le présent avis.
— un règlement de consultation des offres complète le présent avis.
— le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation: http://www.ccpaysroussillonnais.fr, dans les conditions précisées au règlement de consultation. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.
Afficher plus
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être reçues par les candidats au plus tard 12 jours avant la date limite de réception des offres.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 12 jours avant la date limite de réception des offres (soit le 25.3.2016 au plus tard, la date de remise des offres n'étant pas comprise dans ce délai), une demande écrite, dans les conditions du règlement de consultation.
Afficher plus
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (soit le 31.3.2016 au plus tard, la date de remise des offres n'étant pas comprise dans ce délai).
Afficher plus
Postérieurement à l'appel d'offres, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira les pièces visées à l'article 46-i et 46-ii du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 031-049651 (2016-02-09)
Avis d'attribution de marché (2016-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Ao-2016-01
Brève description:
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Panneaux d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue du 19 mars 1962
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ccpaysroussillonnais.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-19 📅
Date de publication: 2016-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 141-254540
Se réfère à l'avis: 2016/S 031-049651
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Acquisition de panneaux d'informations électroniques
Location de panneaux d'informations électroniques
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-11 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 141-254540 (2016-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Ao-2016-01
Brève description:
L'opération fait l'objet d'un groupement de Commandes. Les Membres sont la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais, et les Communes du Pays Roussillonnais: Les Roches de Condrieu -Sonnay — Saint-Prim — Chanas — Anjou — Saint Clair du Rhône — Clonas-sur-Varèze — Saint-Maurice-l'Exil
La communauté de communes du Pays Roussillonnais est le coordonnateur du groupement.
La communauté de communes du Pays Roussillonnais souhaite permettre, aux communes membres du groupement de commandes, de s'équiper de panneaux d'informations électroniques à Leds.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Panneaux d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue du 19 mars 1962
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ccpaysroussillonnais.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-19 📅
Date de publication: 2016-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 141-254540
Se réfère à l'avis: 2016/S 031-049651
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Les pièces des contrats sont disponibles à la consultation à l'adresse suivante: communauté de communes du Pays Roussillonnais — service Marchés Publics — rue du 19 mars 1962 — 38550 Saint-Maurice-l'Exil
Les marchés à bons de commande sont conclus, entre un groupement de commandes et un opérateur économique, pour une durée de 4 ans à compter du premier bon de commande.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'opération fait l'objet d'un groupement de Commandes. Les Membres sont la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais, et les Communes du Pays Roussillonnais: Les Roches de Condrieu -Sonnay — Saint-Prim — Chanas — Anjou — Saint Clair du Rhône — Clonas-sur-Varèze — Saint-Maurice-l'Exil
Afficher plus
La communauté de communes du Pays Roussillonnais est le coordonnateur du groupement.
La communauté de communes du Pays Roussillonnais souhaite permettre, aux communes membres du groupement de commandes, de s'équiper de panneaux d'informations électroniques à Leds.
Location de panneaux d'informations électroniques
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-11 📅
Référence
Informations complémentaires
Les pièces des contrats sont disponibles à la consultation à l'adresse suivante: communauté de communes du Pays Roussillonnais — service Marchés Publics — rue du 19 mars 1962 — 38550 Saint-Maurice-l'Exil
Les marchés à bons de commande sont conclus, entre un groupement de commandes et un opérateur économique, pour une durée de 4 ans à compter du premier bon de commande.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 141-254540 (2016-07-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕