Acquisition et livraison de vaccins humains destinés aux centres médicaux du département des Alpes-Maritimes — MBC

Département des Alpes-Maritimes

Acquisition et livraison de vaccins humains destinés aux centres médicaux du département des Alpes-Maritimes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-01 Avis de marché
2016-08-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum/avec maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour la première période et périodes suivantes:Lot n° 1: Vaccin BCG par voie intradermique (flacon de 10 doses) — montant maxi/an: 10 370 EUR HT.Lot n° 2: Tuberculine (dérivé protéinique purifié de tuberculine) (boite de 10 doses) — montant maxi/an: 7 210 EUR HT.Lot n° 3: Vaccin diphtérique, tétanique et poliomyélitique inactivé, adsorbé — montant maxi/an: 1 485 EUR HT.Lot n° 4: Vaccin contre les Infections à papillomavirus humain (recombinant, adsorbé) — montant maxi/an: 106 680 EUR HT.Lot n° 5: Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux (acellulaire, multi composé) et poliomyélitique (inactivé adsorbé) forme adulte — montant maxi/an: 40 200 EUR HT.Lot n° 6 — vaccin de l'hépatite A — forme adulte — montant maxi/an: 6 990 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-01 📅
Date limite de soumission: 2016-04-13 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075530
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s), à compter de la notification du marché. Durée de livraison: les fournitures faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans un délai de quatre (4) jours ouvrés, à compter de la date de notification du bon de commande transmis par le pouvoir adjudicateur, par fax, l'accusé de réception faisant foi Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison de vaccins humains destinés aux centres médicaux du département des Alpes-Maritimes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Vaccin BCG par voie intradermique (flacon de 10 doses)
Brève description: Vaccin BCG par voie intradermique (flacon de 10 doses).
Quantité ou étendue: Montant maxi par an: 10 370 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Tuberculine (dérivé protéinique purifié de tuberculine) (boite de 10 doses)
Brève description: Tuberculine (dérivé protéinique purifié de tuberculine) (boite de 10 doses).
Quantité ou étendue: Montant maxi par an: 7 210 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Vaccin diphtérique, tétanique et poliomyélitique inactivé, adsorbé
Brève description: Vaccin diphtérique, tétanique et poliomyélitique inactivé, adsorbé.
Quantité ou étendue: Montant maxi par an: 1 485 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Vaccin contre les Infections à papillomavirus humain (recombinant, adsorbé)
Brève description: Vaccin contre les Infections à papillomavirus humain (recombinant, adsorbé).
Quantité ou étendue: Montant maxi par an: 106 680 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux (acellulaire, multi composé) et poliomyélitique (inactivé adsorbé) forme adulte
Brève description:
Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux (acellulaire, multi composé) et poliomyélitique (inactivé adsorbé) forme adulte.
Quantité ou étendue: Montant maxi par an: 40 200 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Vaccin de l'hépatite A — forme adulte
Brève description: Vaccin de l'hépatite A — forme adulte.
Quantité ou étendue: Montant maxi par an: 6 990 EUR HT.
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum/avec maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour la première période et périodes suivantes:
Lot n° 1: Vaccin BCG par voie intradermique (flacon de 10 doses) — montant maxi/an: 10 370 EUR HT.
Lot n° 2: Tuberculine (dérivé protéinique purifié de tuberculine) (boite de 10 doses) — montant maxi/an: 7 210 EUR HT.
Lot n° 3: Vaccin diphtérique, tétanique et poliomyélitique inactivé, adsorbé — montant maxi/an: 1 485 EUR HT.
Lot n° 4: Vaccin contre les Infections à papillomavirus humain (recombinant, adsorbé) — montant maxi/an: 106 680 EUR HT.
Lot n° 5: Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux (acellulaire, multi composé) et poliomyélitique (inactivé adsorbé) forme adulte — montant maxi/an: 40 200 EUR HT.
Lot n° 6 — vaccin de l'hépatite A — forme adulte — montant maxi/an: 6 990 EUR HT.
Description des options:
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible, par décision expresse, 3 fois, par période de 1 an, pour les mêmes montants, pour une durée maximale de 4 ans.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0270_DSH
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, datée et signée,
— déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 en date du 6.6.2005 et à l'article 29 de la loi n° 2005-102 en date du 11.2.2005 conformément aux dernières versions en vigueur ou rubrique F1 de l'imprimé Dc1,
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— pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 de l'imprimé Dc2 et annexe visée,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2 rubriques a, b et c.
Situation économique et financière:
— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour l'année en cours,
— liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— pour chaque vaccin, l'autorisation de mise sur le marché français (AMM) délivrée par l'agence national de sécurité du médicament (ANSM) accompagnée du résumé des caractéristiques du produit ainsi que de la notice, et un agrément aux collectivités délivré par la haute autorité de santé.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement. Selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics).
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Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du département.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée sera celle du groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: tour Jean Moulin — bureau 630 — 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:00
M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0270_DSH
Informations complémentaires
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s), à compter de la notification du marché.
Durée de livraison: les fournitures faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans un délai de quatre (4) jours ouvrés, à compter de la date de notification du bon de commande transmis par le pouvoir adjudicateur, par fax, l'accusé de réception faisant foi
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2016/S 046-075530 (2016-03-01)
Avis d'attribution de marché (2016-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15s0270
Valeur totale du marché: 195 580 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — Cadam — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 604 — BP 3007
Code postal: 06300
Commune postale: Nice
Contact
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 10489042015 📞
Fax: +33 10489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-23 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-297005
Se réfère à l'avis: 2016/S 046-075530
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Montant maxi/an: 7 210 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison de vaccins tuberculine (dérivé protéinique purifié de tuberculine) (boite de 10 doses).
Description des options:
Description de ces options: le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible, par décision expresse, 3 fois, par période de 1 an, pour les mêmes montants, pour une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
Montant maxi/an: 7 210 EUR HT.
Montant maxi/an: 1 485 EUR HT.
Intitulé du lot: Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux (acellulaire, multi-composé) et poliomyélitique (inactivé adsorbé) forme adulte
Brève description:
Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux (acellulaire, multi-composé) et poliomyélitique (inactivé adsorbé) forme adulte.
Informations complémentaires:
Montant maxi par an: 40 200 EUR HT.
Montant maxi par an: 10 370 EUR HT.
Intitulé du lot: Vaccin contre les Infections à papilloma virus humain (recombinant, adsorbé)
Brève description: Vaccin contre les Infections à papilloma virus humain (recombinant, adsorbé).
Informations complémentaires:
Montant maxi par an: 106 680 EUR HT.
Montant maxi par an: 6 990 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-18 📅

Référence
Informations complémentaires
Les montants des DDED servant à la comparaison des offres étaient de:
Lot 2: 3 680 EURO TTC.
Lot 3: 757 EURO TTC.
Lot 5: 11 792 EURO TTC.
Le lot 4 a été déclaré sans suite.
Les lots 1 et 6 ont été déclarés infructueux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10492041313 📞
Fax: +33 10493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
«Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, Ass., 16.7.2007 n° 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (télécopie: 04 89 04 29 89) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-III du CMP»
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Le marché a été signé le: 10.8.2016.
Source: OJS 2016/S 165-297005 (2016-08-23)
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