Acquisition et livraison de produits et de matériels d'entretien pour les services municipaux, le CCAS, et le SIESCD

Ville de Fresnes

Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de produits et matériels d'entretien pour les membres du groupement précités. Les produits d'entretien et les petits matériels de nettoyage fournis par le titulaire, dans le cadre du marché, doivent permettre d'assurer le nettoyage et l'entretien des différents locaux de la commune dans le respect des textes et des normes en vigueur, ainsi que présenter les meilleures garanties en termes d'efficacité, de durabilité et de coût d'utilisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Coldis
• Daugeron et fils

Qui ?

• Ville de Fresnes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-21	Avis de marché
2017-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: ENTRETIEN2016
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Distributeurs automatiques d'articles d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fresnes
Adresse postale: 1 place Pierre et Marie Curie
Code postal: 94260
Commune postale: Fresnes
Contact
Adresse Internet: http://www.fresnes94.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@fresnes94.fr 📧
Téléphone: +33 149845656 📞
Fax: +33 149845657 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=248229&orgAcronyme=d5f 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-21 📅
Date limite de soumission: 2016-10-24 📅
Date de publication: 2016-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 185-331635
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits et matériels d'entretien pour sols et surfaces des locaux
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits et matériels d'entretien pour sols et surfaces des locaux.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit soit: au plus tard à compter de la date anniversaire du marché, ou au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum du marché sera atteint. La durée du marché pourra être prolongée 3 fois pour une période de 12 mois.

Intitulé du lot: Produits d'essuyage et distributeurs d'essuyage
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits d'essuyage et distributeurs d'essuyage.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les produits d'entretien et les petits matériels de nettoyage fournis par le titulaire dans le cadre du marché, doivent permettre d'assurer le nettoyage et l'entretien des différents locaux du groupement de commandes dans le respect des normes en vigueur, et présenter les meilleures garanties en termes d'efficacité, de durabilité et de coût d'utilisation. Tous les produits utilisés en restauration doivent être homologués notamment par le ministère de l'agriculture et doivent être conformes à la législation relative au matériel entrant en contact avec des denrées alimentaires.

Procédure
Procédure accélérée:

L'acheteur accepte la soumission des candidatures et des offres par voie électronique.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940034800013
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de la ville de Fresnes
Numéro d'enregistrement national: 26940017200012
Adresse postale: Hôtel de Ville — 1 place Pierre et Marie Curie
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Intercommunal des établissements du second cycle du second degré du district de L'Haÿ-les-Roses
Numéro d'enregistrement national: 25940016600023
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=248229&orgAcronyme=d5f 🌏
Adresse postale: 1 place Pierre et Marie Curie, BP 104
Commune postale: Fresnes Cedex
Code postal: 94267
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 149845686 📞
Adresse Internet: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes avec un minimum et un maximum annuels en valeur (euros hors taxes), en application des articles 78-II et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016:

Lot n° 1: Produits et matériels d'entretien pour sols et surfaces des locaux:

Montant minimum annuel: 50 000.

Montant maximum annuel: 120 000.

Lot n° 2: Produits d'essuyage et distributeurs d'essuyage:

Montant minimum annuel: 25 000.

Montant maximum annuel: 60 000.

Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 1 an.

Le marché pourra être reconduit soit:

— au plus tard à compter de la date anniversaire du marché,

— ou au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum du marché sera atteint.

La durée du marché pourra être prolongée trois fois pour une période de 12 mois.

Dans la première hypothèse, la reconduction sera tacite sauf dénonciation par lettre recommandée adressée 3 mois au moins avant la date de l'échéance.

Dans la seconde hypothèse, la reconduction sera expresse et démarrera à compter de la date à laquelle le montant maximum du marché sera atteint et ce pour une durée de 1 an.

Toutes les questions ou demandes de renseignements à propos du dossier de consultation seront adressées par écrit:

— soit, sur la plateforme de dématérialisation: http://www.maximilien.fr

— soit, sous forme de courriel au service des marchés publics (marchespublics@fresnes94.fr).

Il sera répondu par écrit à l'ensemble des candidats ayant retiré un dossier. Les questions ne peuvent intervenir moins de 10 jours avant la date limite de remise des offres.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation des entreprises. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Les candidats peuvent déposer leur pli par voie dématérialisée de préférence, à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr

Mais, ils peuvent également déposer leur pli par voie papier. Les modalités sont indiquées au règlement de la consultation joint au Dossier de consultation des entreprises (DCE). En cas de dépôt de l'offre contre récépissé, celle-ci devra être déposée à l'adresse suivante:

Service des marchés publics situé au centre technique municipal — 4 rue de Chevilly — 94260 Fresnes (2

Échantillons et protocoles

Le candidat devra fournir les échantillons et/ou les protocoles demandés pour chaque lot conformément au règlement de la consultation.

En l'absence des échantillons et/ou des protocoles demandés dans le BP de chaque lot, l'offre proposée sera déclarée irrégulière.

Si les conditions de l'article 30-i-4°-A) du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics sont réunies, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être conclu avec le titulaire du présent marché.

Ce marché pourra faire l'objet de modifications conformément aux dispositions des articles 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun (Seine-et-Marne)
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les délais d'introduction des recours sont ceux des articles et jurisprudence suivants:

— référé précontractuel (code de justice administrative — CJA, art. L. 551-1 et suivants),

— référé contractuel (code de justice administrative — CJA, art. L. 551-13 et suivants),

— recours en contestation de validité du contrat dit «Tarn-et-Garonne» (Conseil d'État, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 185-331635 (2016-09-21)

Avis d'attribution de marché (2017-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2017-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 018-029397
Se réfère à l'avis: 2016/S 185-331635
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes avec un minimum et un maximum annuels en valeur, en application des articles 78-II et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Lot n° 1: produits et matériels d'entretien pour sols et surfaces des locaux. Montant minimum annuel: 50 000 — montant maximum annuel: 120 000. Lot n° 2: produits d'essuyage et distributeurs d'essuyage. Montant minimum annuel: 25 000 — montant maximum annuel: 60 000. Le marché prend effet à compter de sa notification (13.1.2017 pour le lot n° 1 et 16.1.2017 pour le lot n° 2) pour une durée de 1 an. La durée du marché pourra être prolongée 3 fois pour une période de 12 mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des produits et des matériels
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-13 📅
2017-01-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal des établissements du second cycle du second degré du district de L'Haÿ-les-Roses

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes avec un minimum et un maximum annuels en valeur, en application des articles 78-II et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Lot n° 1: produits et matériels d'entretien pour sols et surfaces des locaux.

Montant minimum annuel: 50 000 — montant maximum annuel: 120 000.

Lot n° 2: produits d'essuyage et distributeurs d'essuyage.

Montant minimum annuel: 25 000 — montant maximum annuel: 60 000.

Le marché prend effet à compter de sa notification (13.1.2017 pour le lot n° 1 et 16.1.2017 pour le lot n° 2) pour une durée de 1 an.

La durée du marché pourra être prolongée 3 fois pour une période de 12 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (code de justice administrative — CJA, art. L.551-1 et suivants),

— référé contractuel (code de justice administrative — CJA, art. L.551-13 et suivants),

Source: OJS 2017/S 018-029397 (2017-01-23)

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