Acquisition et livraison de fournitures scolaires pour les établissements scolaires de la ville de Couëron
Mairie de Coueron
La consultation a pour objet l'acquisition et livraison de fournitures scolaires pour les établissements scolaires de la ville de Couëron.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-29 | Avis de marché |
| 2016-08-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: PA1610
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Coueron
Adresse postale: 8 place Charles de Gaulle
Code postal: 44220
Commune postale: Coueron
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Oes35aKvxL&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-coueron.fr 📧
Téléphone: +33 240385100 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Oes35aKvxL&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Oes35aKvxL&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date limite de soumission: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156099
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Couëron 44220 Couëron.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformément aux dispositions de l'article 5 du règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21440047500015
Contact
Point de contact: Mme le maire
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Oes35aKvxL&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Couëron
Commune postale: Couëron
Téléphone: +33 240853322 📞
Courrier électronique: marches@mairie-coueron.fr 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes Direccte des Pays de la Loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467998 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2016/S 089-156099 (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: PA1610
Brève description:
La consultation a pour objet l'acquisition et livraison de fournitures scolaires pour les établissements scolaires de la ville de Couëron.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Coueron
Adresse postale: 8 place Charles de Gaulle
Code postal: 44220
Commune postale: Coueron
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Oes35aKvxL&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-coueron.fr 📧
Téléphone: +33 240385100 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Oes35aKvxL&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Oes35aKvxL&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date limite de soumission: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156099
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Les montants minimum et maximum du marché pour les périodes 1, 2 sont fixés à
Montant minimum annuel (H.T.). (EUR): 23 333,33
montant maximum annuel (H.T.). (EUR): 83 333,33
les montants minimum et maximum du marché pour les périodes 3 et 4 sont fixés à:
Montant minimum annuel (H.T.). (EUR): 23 333,33
montant maximum annuel (H.T.). (EUR): 100 000,00.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison de fournitures scolaires pour les établissements scolaires de la ville de Couëron.
Valeur estimée hors TVA: 366 667 EUR 💰
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre est fixée comme suit pour une durée initiale allant de la date de notification au 31.12.2016 puis renouvelable, chaque année civile, pour une durée de 12 mois. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois, sans que la durée globale ne puisse excéder le 31.12.2019.
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La durée de l'accord-cadre est fixée comme suit pour une durée initiale allant de la date de notification au 31.12.2016 puis renouvelable, chaque année civile, pour une durée de 12 mois. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois, sans que la durée globale ne puisse excéder le 31.12.2019.
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Les montants minimum et maximum du marché pour les périodes 1, 2 sont fixés à
Montant minimum annuel (H.T.). (EUR): 23 333,33
montant maximum annuel (H.T.). (EUR): 83 333,33
les montants minimum et maximum du marché pour les périodes 3 et 4 sont fixés à:
montant maximum annuel (H.T.). (EUR): 100 000,00.
Site principal ou lieu d'exécution: Couëron 44220 Couëron.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformément aux dispositions de l'article 5 du règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Note de présentation de l'entreprise en indiquant ses effectifs actuels et l'importance du personnel d'encadrement,
un document concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21440047500015
Contact
Point de contact: Mme le maire
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Oes35aKvxL&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Couëron
Commune postale: Couëron
Téléphone: +33 240853322 📞
Courrier électronique: marches@mairie-coueron.fr 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La durée de l'accord-cadre est fixée comme suit pour une durée initiale allant de la date de notification au 31.12.2016 puis renouvelable, chaque année civile, pour une durée de 12 mois. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois, sans que la durée globale ne puisse excéder le 31.12.2019. La reconduction est tacite.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes Direccte des Pays de la Loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467998 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2016/S 089-156099 (2016-04-29)
Avis d'attribution de marché (2016-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AO1610
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Couëron
Commune postale: Couëron
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 160-289301
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156099
Numéro JO-S: 160
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Couëron, 44220 Couëron.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-16 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Source: OJS 2016/S 160-289301 (2016-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AO1610
Brève description:
La consultation a pour objet l'acquisition et livraison de fournitures scolaires pour les établissements scolaires de la Ville de Couëron.
Valeur totale du marché: 366 667 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Couëron
Commune postale: Couëron
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 160-289301
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156099
Numéro JO-S: 160
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison de fournitures scolaires pour les établissements scolaires de la Ville de Couëron.
Description des options:
La durée de l'accord-cadre est fixée comme suit pour une durée initiale allant de la date de notification au 31.12.2016 puis renouvelable, chaque année civile, pour une durée de 12 mois. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, sans que la durée globale ne puisse excéder le 31.12.2019.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Couëron, 44220 Couëron.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-16 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Source: OJS 2016/S 160-289301 (2016-08-18)
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