Acquisition et installation de mobilier médical, de matériel médical, de matériel de dépistage auditif et visuel pour enfants pour les Centres médicaux du Département

Département des Alpes-Maritimes

Il s'agit de la relance de l'opération déclarée sans suite lors de la précédente consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cap Vital Santé Nice
• France NEIR

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-29	Avis de marché
2016-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: 16S0041
Brève description:

Il s'agit de la relance de l'opération déclarée sans suite lors de la précédente consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration 📦
Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, moyens et modernisation de l'administration, direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630 BP 3007 — 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:00
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489042025 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date limite de soumission: 2016-06-01 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156065
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Modalités d'ouvertures des offres: séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition et installation de mobilier médical
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition et installation de mobilier médical.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une période d'un an reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.

Intitulé du lot: Acquisition de matériel de dépistage auditif et visuel pour enfant
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de matériel de dépistage auditif et visuel pour enfants.
Valeur estimée hors TVA: 191 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de matériel médical
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de matériel médical.
Valeur estimée hors TVA: 883 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Alpes Maritimes.

Alpes maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:

A) N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

— ou rubrique F1 du Dc1

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et c.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimum exigé.
Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour l'année en cours

— liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— Certificat ISO 9001 version 2015 — systèmes de management de la qualité.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les entreprises devront posséder le Certificat ISO 9001 Version 2015 — systèmes de management de la qualité ou équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Modalités d'ouvertures des offres: séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): 3. le délai de livraison
Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les fournitures faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans le(s) délai(s) ci-dessous:

— délai maximum impose par la personne Publique

Lot n° 1 :1 mois à compter de la date de notification du bon de commande

lot n° 2: 15 jours calendaires à compter de la date de notification du bon de commande

lot n° 3: 8 jours calendaires à compter de la date de notification du bon de commande

Uniquement pour le lot 3: le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons conformes à leur description dans le BPU

Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels:

Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.

Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact.

— Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr

Conditions de remise des candidatures et des offres:

Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante:

https://www.e-marches06.fr

Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.

Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat

— référé pré contractuel: Possible jusqu'à la signature du marché

— référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative

— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2016/S 089-156065 (2016-04-29)

Avis d'attribution de marché (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et installation de mobilier médical, de matériel médical, de matériel de dépistage auditif et visuel pour enfants pour les Centres médicaux du Département.

Valeur totale du marché: 1 224 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, moyens et modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630 — BP 3007 — 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:00
Contact
Téléphone: +33 0489042025 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-453961
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156065
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Le marché est passé pour une période d'un an reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans. Accord-cadre à bons de commande sans minimum/avec maximum d'un montant de 37 500 EUR HT pour le lot 1 et 220 750 EUR HT pour le lot 3. À titre indicatif, les montants des DDED servant à la comparaison des offres s'élèvent à 12 083,04 EUR TTC pour le lot 1 et 42 111,36 EUR TTC pour le lot 3. Le lot n° 2 a été déclaré infructueux.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le marché est passé pour une période d'un an reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.

Brève description: Acquisition de matériel de dépistage auditif et visuel pour enfant.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-09 📅
2016-11-15 📅

Référence
Informations complémentaires

Le marché est passé pour une période d'un an reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.

Accord-cadre à bons de commande sans minimum/avec maximum d'un montant de 37 500 EUR HT pour le lot 1 et 220 750 EUR HT pour le lot 3.

À titre indicatif, les montants des DDED servant à la comparaison des offres s'élèvent à 12 083,04 EUR TTC pour le lot 1 et 42 111,36 EUR TTC pour le lot 3.

Le lot n° 2 a été déclaré infructueux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0492041313 📞
Fax: +33 0493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007 n° 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du Service des marchés (Télécopie: 04 89 04 29 89) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104.iv du décrêt n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Le marché a été signé le 8.11.2016.

Source: OJS 2016/S 248-453961 (2016-12-19)

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