Acquisition et installation de mobilier et de matériel de bureau pour les services départementaux

Conseil général du Rhône

La présente consultation concerne l'acquisition et l'installation de mobilier et matériel de bureau à l'usage des services départementaux, y compris les collèges et les entités rattachées au Département du Rhône. A titre indicatif et sans engagement, les dépenses liées à l'acquisition de mobilier et de matériel se sont élevées à 47 755 euro(s) HT pour le lot 1 et 33 027.5euro(s) HT pour le lot 2 pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2015 accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2017 jusqu'au 31/12/2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Majencia

Qui ?

• Conseil général du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-05	Avis de marché
2017-03-30	Avis d'attribution de marché
2017-04-04	Informations complémentaires
2017-06-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: A16009
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Sièges 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date limite de soumission: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 173-310673
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Attention: L'Envoi des offres par mail N'Est pas autorisé.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier et matériel de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:

Mobilier standard (plans, tables de travail, armoires, vestiaires...) Mobilier de direction (plans, tables, caissons, armoires, bibliothèques...) Les différents éléments doivent etre assortis en terme de revetement et de coloris.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
Intitulé du lot: Sièges de travail
Numéro du lot: 2
Brève description:

Sièges de travail dossier standard avec accotoirs Sièges de travail dossier standard sans accotoirs sièges visiteurs sans accotoirs sièges de travail haut dossier, avec accotoirs et repose-tete.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature ou Dc1 version en vigueur au jour du lancement de la procédure; En cas de groupement, chaque entreprise doit fournir la totalité des documents énumérés ci-dessous, à l'exception de la lettre de candidature produite en commun. Si le candidat est admis à procédure de redressement judiciaire, il produira un justificatif prouvant qu'il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché. Les déclarations sur l'honneur en application de l'article 48 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (ou Dc1 rubrique F1).

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 Rubrique E1).

Capacité technique et professionnelle:

Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique F de la Dc2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. Les moyens humains et matériels (ou rubrique F de la Dc2).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: L'Ouverture n'étant pas publique, la date mentionnée est seulement indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Rhône
Adresse postale: direction de la Logistique Hôtel du Département 1er étage 29 cours de la Liberté
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472612527 📞
Courrier électronique: logistique@rhone.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse postale: direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique Hôtel du Département (9h-12h30 et 13h30-16h) 29 cours de la Liberté Cedex 03

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifant d'un intéret lésé, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 173-310673 (2016-09-05)

Avis d'attribution de marché (2017-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-30 📅
Date de publication: 2017-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 066-124001
Se réfère à l'avis: 2016/S 173-310673
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Autre information: Il s'agit d'un marché à bons de commande sans mini et sans maxi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mobilier standard (plans, tables de travail, armoires, vestiaires...) Mobilier de direction (plans, tables, caissons, armoires, bibliothèques...) Les différents éléments doivent être assortis en terme de revêtement et de coloris.

Sièges de travail dossier standard avec accotoirs sièges de travail dossier standard sans accotoirs sièges visiteurs sans accotoirs sièges de travail haut dossier, avec accotoirs et repose-tete.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: . — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, — recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 066-124001 (2017-03-30)

Informations complémentaires (2017-04-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Commune postale: Lyon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date de publication: 2017-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 070-132366
Se réfère à l'avis: 2017/S 066-124001
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2017/S 070-132366 (2017-04-04)

Avis d'attribution de marché (2017-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sièges
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges 📦

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://rhone.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-09 📅
Date de publication: 2017-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 112-225265
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.autre information: les montants figurant aux rubriques II.1.7 et V2.4 sont donnés à titre indicatif et sans engagement du département. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans mini et sans maxi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Sièges de travail dossier standard avec accotoirs sièges de travail dossier standard sans accotoirs sièges visiteurs sans accotoirs sièges de travail haut dossier, avec accotoirs et repose-tête.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-11 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 112-225265 (2017-06-09)

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