Acquisition et installation d'un équipement de diffraction des rayons X sur poudres

Ecole nat.sup. des mines de Saint-Etienne

Acquisition, mise en service et maintenance d'un équipement de diffraction des rayons X sur poudres pour l'école des Mines de Saint-Étienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bruker

Qui ?

• Ecole nat.sup. des mines de Saint-Etienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux › Équipement de contrôle aux rayons X

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-10	Avis de marché
2016-09-07	Informations complémentaires
2017-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de contrôle aux rayons X
Numéro de référence: 2016-015
Brève description:

Acquisition, mise en service et maintenance d'un équipement de diffraction des rayons X sur poudres pour l'école des Mines de Saint-Étienne.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de contrôle aux rayons X 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de contrôle aux rayons X 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: École nat.sup. des mines de Saint-Étienne
Adresse postale: 158 cours Fauriel, CS 62362
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.emse.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: serv-am@emse.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_vvy6zYJkSc 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_vvy6zYJkSc 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-10 📅
Date limite de soumission: 2016-09-23 📅
Date de publication: 2016-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 156-282211
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Pièces de l'offre: a) Le CCAP et CCTP paraphés et signés par la personne habilitée à engager le nom de la société: — la description technique précise et détaillée des éléments décrits au CCTP (offre de base et options) et les conditions techniques de son installation, — exemples de résultats obtenus lors de tests de performance et/ou d'études réalisés par la société ou par ses clients, — une offre commerciale chiffrée et détaillée valant décomposition du prix global et forfaitaire détaillant le coût de l'équipement, le coût des consommables, de la livraison, de l'installation, de la mise en service et la formation, des logiciels et de leur mise à jour, — le calendrier prévisionnel indiquant le délai de livraison en semaines, l'installation et la mise en service de l'appareil à partir d'un protocole de test fourni par le titulaire, la formation du personnel de l'EMSE, — le détail de la formation: nombre de jours,qualification du formateur,documentation fournie etc... — les conditions de garantie de l'équipement conformément au CCAP ainsi que des propositions de contrat de maintenance tel qu'indiqué au point 2 du CCTP. — ---------------------------------------------------------------- Visites sur sites et/ou consultation sur place: La visite est facultative mais recommandée. Elle pourra avoir lieu sur RV à partir du 1.9.2016 et plus tard jusqu'au 16.9.2016 auprès de: O. Valfort: 04 77 42 02 12; olivier.valfort@mines-stetienne.fr aux jours et heures d'ouverture habituels de l'établissement.

Informations complémentaires

Pièces de l'offre:

a) Le CCAP et CCTP paraphés et signés par la personne habilitée à engager le nom de la société:

— la description technique précise et détaillée des éléments décrits au CCTP (offre de base et options) et les conditions techniques de son installation,

— exemples de résultats obtenus lors de tests de performance et/ou d'études réalisés par la société ou par ses clients,

— une offre commerciale chiffrée et détaillée valant décomposition du prix global et forfaitaire détaillant le coût de l'équipement, le coût des consommables, de la livraison, de l'installation, de la mise en service et la formation, des logiciels et de leur mise à jour,

— le calendrier prévisionnel indiquant le délai de livraison en semaines, l'installation et la mise en service de l'appareil à partir d'un protocole de test fourni par le titulaire, la formation du personnel de l'EMSE,

— le détail de la formation: nombre de jours,qualification du formateur,documentation fournie etc...

— les conditions de garantie de l'équipement conformément au CCAP ainsi que des propositions de contrat de maintenance tel qu'indiqué au point 2 du CCTP.

— ----------------------------------------------------------------

Visites sur sites et/ou consultation sur place:

La visite est facultative mais recommandée. Elle pourra avoir lieu sur RV à partir du 1.9.2016 et plus tard jusqu'au 16.9.2016 auprès de: O. Valfort: 04 77 42 02 12; olivier.valfort@mines-stetienne.fr aux jours et heures d'ouverture habituels de l'établissement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition mise en service et maintenance d'un équipement de diffraction des rayons X sur poudres pour l'école des Mines de Saint-Étienne.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des options: Options obligatoires décrites dans le cahier des charges techniques.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature DC1.

Déclaration du candidat DC2.

Situation économique et financière:

Les justificatifs attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article 45 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics; les justificatifs acceptés sont ceux mentionnés à l'article 51 du décret du 25.3.2016 susmentionné (notamment copie des attestations fiscales et sociales; copie du jugement de redressement judiciaire, etc..).

Capacité technique et professionnelle:

— renseignements concernant la capacité économique et financière et concernant l'expérience et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 et 48 du décret du 25.3.2016 susmentionné:

— liste de clients sur les 3 dernières années pour des matériels de même nature,

— qualifications, certifications, agréments utiles dans le cadre de l'objet du présent marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique du dispositif et solutions techniques proposées
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Coût global
Pondération du coût: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_vvy6zYJkSc 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pièces de l'offre:

a) Le CCAP et CCTP paraphés et signés par la personne habilitée à engager le nom de la société:

— la description technique précise et détaillée des éléments décrits au CCTP (offre de base et options) et les conditions techniques de son installation,

— exemples de résultats obtenus lors de tests de performance et/ou d'études réalisés par la société ou par ses clients,

— une offre commerciale chiffrée et détaillée valant décomposition du prix global et forfaitaire détaillant le coût de l'équipement, le coût des consommables, de la livraison, de l'installation, de la mise en service et la formation, des logiciels et de leur mise à jour,

— le calendrier prévisionnel indiquant le délai de livraison en semaines, l'installation et la mise en service de l'appareil à partir d'un protocole de test fourni par le titulaire, la formation du personnel de l'EMSE,

— le détail de la formation: nombre de jours,qualification du formateur,documentation fournie etc...

— les conditions de garantie de l'équipement conformément au CCAP ainsi que des propositions de contrat de maintenance tel qu'indiqué au point 2 du CCTP.

Visites sur sites et/ou consultation sur place:

La visite est facultative mais recommandée. Elle pourra avoir lieu sur RV à partir du 1.9.2016 et plus tard jusqu'au 16.9.2016 auprès de: O. Valfort: 04 77 42 02 12; olivier.valfort@mines-stetienne.fr aux jours et heures d'ouverture habituels de l'établissement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Procédures de recours devant le tribunal administratif de Marseille:

— par référé pré contractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551.1 du code de justice administrative,

— par requête introductive d'instance dans les formes conformément aux articles R. 411-1 à R. 421-7 du code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2016/S 156-282211 (2016-08-10)

Informations complémentaires (2016-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition, mise en service et maintenance d'un équipement de diffraction des rayons X sur poudres pour l'École des Mines de Saint-Étienne.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-07 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 174-312380
Se réfère à l'avis: 2016/S 156-282211
Numéro JO-S: 174
Source: OJS 2016/S 174-312380 (2016-09-07)

Avis d'attribution de marché (2017-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition, mise en service et maintenance d'un équipement de diffraction des rayons X sur poudres pour l'école des mines de Saint-Étienne.

Valeur totale du marché: 184 686 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-006668
Numéro JO-S: 5

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition mise en service et maintenance d'un équipement de diffraction des rayons X sur poudres pour l'école des mines de Saint-Étienne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-22 📅
Source: OJS 2017/S 005-006668 (2017-01-06)

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