Acquisition, déménagement et reprise de machines-outils pour les nouveaux ateliers volumes de la nouvelle école des beaux arts de Nantes Métropole

EPCC ESBANM

Recueil de candidatures et d'offres pour un marché relatif à l'acquisition, déménagement et reprise de machines-outils pour les nouveaux ateliers volumes de la nouvelle école des beaux arts de Nantes, située mail du Front Populaire, 44 000 Nantes
Procédure d'appel d'offres ouvert (articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics)
Procédure dématérialisée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-25 Avis de marché
2016-07-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines-outils
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines-outils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epcc esbanm
Adresse postale: École supérieure des beaux-arts de Nantes Métropole, place Dulcie September, BP 20119
Code postal: 44001
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://beauxartsnantes.fr 🌏
Téléphone: +33 240359025 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106823
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
La date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification du marché. Date prévisionnelle du début des prestations: avril 2017 Durée du marché ou délai d'exécution: Les marchés sont conclus de leur date de notification jusqu'à la formation sur l'ensemble des machines prévue en septembre 2017 Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Recueil de candidatures et d'offres pour un marché relatif à l'acquisition, déménagement et reprise de machines-outils pour les nouveaux ateliers volumes de la nouvelle école des beaux arts de Nantes, située mail du Front Populaire, 44 000 Nantes
Procédure d'appel d'offres ouvert (articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics)
Procédure dématérialisée.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de machines-outils, reprise de machines-outils et déménagement de machines-outils pour l'atelier fer
Brève description:
Acquisition de machines-outils, reprise de machines-outils et déménagement de machines-outils pour l'atelier fer.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition de machines-outils, reprise de machines-outils et déménagement de machines-outils pour l'atelier bois
Brève description:
Acquisition de machines-outils, reprise de machines-outils et déménagement de machines-outils pour l'atelier bois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Acquisition de machines-outils et déménagement de machines-outils pour l'atelier moulage
Brève description:
Acquisition de machines-outils et déménagement de machines-outils pour l'atelier moulage.
Numéro de référence: ESBANM25032016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mail du Front Populaire, 44000 Nantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique:
L'imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire Dc5) ou équivalent.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document). ;
Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Situation économique et financière:
Un document précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire spécifique à l'objet du
présent marché réalisé au cours des 3 derniers exercices ou depuis leur création pour les
entreprises plus récentes (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les capacités professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— note de présentation de l'entreprise en indiquant ses moyens matériels et humains, l'organisation du service après-vente pour des prestations de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
— Un document indiquant la liste des principales références dans des opérations similaires au cours des 3 dernières années ou depuis leur création pour les entreprises les plus récentes, avec notamment l'objet, le montant, l'année de réalisation, le destinataire des prestations. Ces références peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrage publics ou privés et/ou complétées des certificats et qualifications professionnelles éventuels du candidat (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
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— A défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à sa convenance.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement: articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Décret 2013-269 du 29.3.2013
modalités de financement: budget de l'ESBANM.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme de groupement imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: École supérieure des beaux arts Nantes Métropole
Adresse postale: place Dulcie September, BP 20119
Commune postale: Nantes
Point de contact: Caroline Le Tynévez
Courrier électronique: caroline.le-tynevez@nantesmetropole.fr 📧
: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ESBANM25032016
Informations complémentaires
La date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification du marché.
Date prévisionnelle du début des prestations: avril 2017
Durée du marché ou délai d'exécution: Les marchés sont conclus de leur date de notification jusqu'à la formation sur l'ensemble des machines prévue en septembre 2017
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 062-106823 (2016-03-25)
Avis d'attribution de marché (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Recueil de candidatures et d'offres pour un marché relatif à l'acquisition, déménagement et reprise de machines-outils pour les nouveaux ateliers volumes de la nouvelle École des beaux-arts de Nantes, située mail du Front-Populaire — 44000 Nantes. Procédure d'appel d'offres ouvert (articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics) procédure dématérialisée.
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Valeur totale du marché: 306 778 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Machines-outils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCC Esbanm
Adresse postale: place Dulcie September — BP 20119
Contact
Adresse Internet: https://beauxartsnantes.fr 🌏
Courrier électronique: caroline.le-tynevez@esba-nantes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 138-249890
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-106823
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
La date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la commission d'appel d'offres. Modalités de consultation du marché auprès de: École supérieure des beaux-arts de Nantes Métropole — place Dulcie September — BP 20119 — 44001 Nantes. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 16-44110, mise en ligne le 29.3.2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Recueil de candidatures et d'offres pour un marché relatif à l'acquisition, déménagement et reprise de machines-outils pour les nouveaux ateliers volumes de la nouvelle École des beaux-arts de Nantes, située mail du Front-Populaire — 44000 Nantes.
Procédure d'appel d'offres ouvert (articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics) procédure dématérialisée.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 📅

Référence
Informations complémentaires
La date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la commission d'appel d'offres.
Modalités de consultation du marché auprès de:
École supérieure des beaux-arts de Nantes Métropole — place Dulcie September — BP 20119 — 44001 Nantes.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n° 16-44110, mise en ligne le 29.3.2016.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 138-249890 (2016-07-18)
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