Acquisition De Vins, Spiritueux Et Boissons Fermentees Pour Diverses Manifestations Municipales

Ville de Levallois

Les présents marchés ont pour objet l'achat de vins, spiritueux et boissons fermentées pour diverses manifestations organisées par la Ville de Levallois.
Les présents marchés constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance du 23 juillet 2015; ils sont soumis, à ce titre, aux dispositions de l'article 78 du décret 2016-360.
La valeur maximale des marchés, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions, est de 360 000 euro(s) Htva.
Chacun des marchés, correspondant aux deux lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.
S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre de participants n'est pas limité.
La Ville se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation pour des motifs d'intérêt général.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Richard
• Taittinger Ccvc

Qui ?

• Ville de Levallois

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-23	Avis de marché
2016-10-10	Informations complémentaires
2017-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons alcoolisées distillées
Numéro de référence: Nc/16.178/Ar
Brève description:

Les présents marchés ont pour objet l'achat de vins, spiritueux et boissons fermentées pour diverses manifestations organisées par la Ville de Levallois. Les présents marchés constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance du 23 juillet 2015; ils sont soumis, à ce titre, aux dispositions de l'article 78 du décret 2016-360. La valeur maximale des marchés, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions, est de 360 000 euro(s) Htva. Chacun des marchés, correspondant aux deux lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre de participants n'est pas limité. La Ville se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation pour des motifs d'intérêt général.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons alcoolisées distillées 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons alcoolisées distillées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-23 📅
Date limite de soumission: 2016-11-02 📅
Date de publication: 2016-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 187-335423
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-levallois.fr Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Les candidats doivent se reporter au Chapitre 4 du Règlement de la Consultation. Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: — www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics, — www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. La Ville n'accepte pas les offres variables en fonction du nombre de lots attribués. Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint. Se reporter à l'article 11 b) du Règlement de la Consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les présents marchés ont pour objet l'achat de vins, spiritueux et boissons fermentées pour diverses manifestations organisées par la Ville de Levallois.

Les présents marchés constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance du 23 juillet 2015; ils sont soumis, à ce titre, aux dispositions de l'article 78 du décret 2016-360.

La valeur maximale des marchés, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions, est de 360 000 euro(s) Htva.

Chacun des marchés, correspondant aux deux lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.

S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre de participants n'est pas limité.

La Ville se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation pour des motifs d'intérêt général.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Boissons alcoolisées de prestige
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant maximum annuel 35 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Ce marché pourra être reconduit tacitement pour une période annuelle dans la limite de trois fois.

Description des options:

Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article 30 — 7° du décret).

Intitulé du lot: Autres boissons alcoolisées
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant maximum annuel 55 000 euro(s) Htva. Il n'y a pas de montant minimum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices, dûment datée et signée par la personne habilitée à engager le candidat.

La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs du candidat,

— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Diversité du catalogue
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique: Date limite pour poser les questions: mercredi 19 octobre 2016
Adresse postale: date limite pour répondre aux questions: mercredi 26 octobre 2016, En cas de question d'ordre administratif :, Mme Bornet
Téléphone: +33 149683225 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: direction de la Commande Publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson, 1er étage, Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf jours fériés

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Les prestations de chacun des marchés débuteront à compter du 1er janvier 2017 ou de leur notification si celle-ci est postérieure et ce jusqu'au 31 décembre 2017 avec possibilité de les reconduire tacitement, dans la limite de trois fois, conformément aux dispositions des articles 16 et 78 du décret.

Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du

2nd semestre 2020.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-levallois.fr

Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Les candidats doivent se reporter au Chapitre 4 du Règlement de la Consultation.

Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la

consultation aux adresses suivantes:

— www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics,

— www.marches-publics.info

Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon

dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur

transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation.

La Ville n'accepte pas les offres variables en fonction du nombre de lots

attribués.

Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire

ou conjoint. Se reporter à l'article 11 b) du Règlement de la Consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'Il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2016/S 187-335423 (2016-09-23)

Informations complémentaires (2016-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les présents marchés ont pour objet l'achat de vins, spiritueux et boissons fermentées pour diverses manifestations organisées par la Ville de Levallois. Les présents marchés constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015; ils sont soumis, à ce titre, aux dispositions de l'article 78 du décret 2016-360. La valeur maximale des marchés, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions, est de 360 000 EUR HTVA. Chacun des marchés, correspondant aux 2 lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre de participants n'est pas limité. La Ville se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation pour des motifs d'intérêt général.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 199-358494
Se réfère à l'avis: 2016/S 187-335423
Numéro JO-S: 199

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les présents marchés constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015; ils sont soumis, à ce titre, aux dispositions de l'article 78 du décret 2016-360.

La valeur maximale des marchés, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions, est de 360 000 EUR HTVA.

Chacun des marchés, correspondant aux 2 lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises.

Source: OJS 2016/S 199-358494 (2016-10-10)

Avis d'attribution de marché (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les présents marchés ont pour objet l'achat de vins, spiritueux et boissons fermentées pour diverses manifestations organisées par la ville de Levallois. Les présents marchés constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015. Ils sont soumis, à ce titre, aux dispositions de l'article 78 du décret 2016-360. La valeur maximale des marchés, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions, est de 360 000 EUR HTVA. Chacun des marchés, correspondant aux 2 lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre de participants n'est pas limité. La ville se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation pour des motifs d'intérêt général.

Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date de publication: 2017-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 022-037271
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Chacun des marchés constitue un accord-cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximum annuels sont les suivants: Lot nº 1 — boissons alcoolisées de prestige: montant maximum annuel 35 000 EUR HTVA Lot nº 2 — autres boissons alcoolisées: montant maximum annuel 55 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum. Les prestations de chacun des marchés débuteront à compter de leur notification et ce jusqu'au 31.12.2017 avec possibilité pour la ville de les reconduire tacitement, dans la limite de 3 fois conformément aux dispositions des articles 16 et 78 du décret 2016-360. Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée au Service documentation — 26 rue Clément Bayard — 92300 Levallois Horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 — fermeture le jeudi matin — tél: 01 47 15 74 17 — fax: 01 47 15 75 66.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les présents marchés ont pour objet l'achat de vins, spiritueux et boissons fermentées pour diverses manifestations organisées par la ville de Levallois.

Les présents marchés constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015.

Ils sont soumis, à ce titre, aux dispositions de l'article 78 du décret 2016-360.

La ville se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation pour des motifs d'intérêt général.

Montant maximum annuel 35 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum.

Montant maximum annuel 55 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-11 📅

Référence
Informations complémentaires

Chacun des marchés constitue un accord-cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximum annuels sont les suivants:

Lot nº 1 — boissons alcoolisées de prestige: montant maximum annuel 35 000 EUR HTVA

Lot nº 2 — autres boissons alcoolisées: montant maximum annuel 55 000 EUR HTVA. Il n'y a pas de montant minimum.

Les prestations de chacun des marchés débuteront à compter de leur notification et ce jusqu'au 31.12.2017 avec possibilité pour la ville de les reconduire tacitement, dans la limite de 3 fois conformément aux dispositions des articles 16 et 78 du décret 2016-360.

Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée au Service documentation — 26 rue Clément Bayard — 92300 Levallois

Horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 — fermeture le jeudi matin — tél: 01 47 15 74 17 — fax: 01 47 15 75 66.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais.

Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 022-037271 (2017-01-30)

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