Acquisition de vidéogrammes français et étrangers pour la médiathèque intercommunale des carmes a pertuis et autres services de la métropole Aix-Marseille Provence

Métropole d'Aix-Marseille Provence

La présente consultation a pour objet la fourniture de vidéogrammes français et étrangers pour la médiathèque intercommunale des Carmes située à Pertuis, mais aussi pour les autres services de la Métropole Aix-Marseille Provence. La première année participera notamment à la constitution du fonds de la Médiathèque et les années suivantes à l'alimentation, ainsi qu'au renouvellement du fonds. La plupart des documents seront prêtés aux abonnés. Le titulaire s'engage donc à se soumettre aux obligations de la loi no2003-517 du 18.6.2003 relative à la rémunération du droit de prêt en bibliothèque.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• RDM Video

Qui ?

• Métropole d'Aix-Marseille Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-19	Avis de marché
2016-12-22	Informations complémentaires
2017-05-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques numériques polyvalents (DVD)
Numéro de référence: 72160149
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Code CPV supplémentaire: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille Provence
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-paysdaix.fr 🌏
Courrier électronique: direction-marches@agglo-paysdaix.fr 📧
Téléphone: +33 488788800 📞
Fax: +33 488788808 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=482&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date limite de soumission: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449299
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no2016-360, dans la limite seuils annuels suivants: — pour la première année: minimum de 60 000 EUR HT et maximum de 120 000 EUR HT, — pour les années suivantes: minimum de 15 000 EUR HT et maximum de 30 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Brève description:

Le titulaire s'engage à fournir des vidéogrammes français et étrangers dans tous les domaines (séries, films de fiction, d'animation, d'art et d'essai, films documentaires, concerts et spectacles filmés, pour les enfants et pour les adultes). Il doit garantir les droits d'accès (pour le prêt et/ou la consultation sur place).

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

A la date anniversaire de sa notification, l'accord-cadre pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée au plus tard trois mois avant l'échéance annuelle. La non-reconduction ne donnera pas lieu à indemnisation.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no2016-360, dans la limite seuils annuels suivants:

— pour la première année: minimum de 60 000 EUR HT et maximum de 120 000 EUR HT,

— pour les années suivantes: minimum de 15 000 EUR HT et maximum de 30 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque intercommunale des Carmes à Pertuis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1° Une lettre de candidature comprenant l'identification du candidat et l'objet de l'accord-cadre. La lettre de candidature peut-être présentée en utilisant le formulaire Dc1 « Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants » disponible sur le site internet de la Direction des Affaires Juridiques, à l'adresse URL suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat?language=fr.

Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire.

2° Une déclaration sur l'honneur (modèle en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Pour chacun des membres du groupement éventuel:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les 3 derniers exercices disponibles.

Ces informations pourront être fournies dans le cadre du formulaire Dc2.

Capacité technique et professionnelle:

Pour chacun des membres du groupement éventuel:

— la présentation d'une liste des principales livraisons effectuées et des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: La date d'ouverture des offres est indicative. Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Territoire du pays d'Aix — direction commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=482&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille Provence
Adresse postale: CS 40868
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 01
Code postal: 13626
Point de contact: Conseil de territoire du Pays d'Aix — direction de la commande publique
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Par voie postale: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 10 place de la Joliette — atrium 10.7 — BP 48014
Code postal: 13567
Point de contact: Direction des achats et de la commande publique

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain devrait paraître en 2020.

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 42 de l'ordonnance, 25 et 66 à 68 du décret relatif aux marchés publics.

La valeur totale estimée indiquée à la rubrique Ii.1.5 du présent avis porte sur 4 années.

La remise des plis peut se faire:

— soit par voie électronique à l'adresse https://marchespublics.ampmetropole.fr,

— soit par envoi en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse postale Métropole Aix-Marseille Provence -direction des achats et de la commande publique — service des marchés — 10 place de la Joliette — les Docks, Atrium 10.7 — BP 48014 -13567 Marseille,

— soit par dépôt contre récépissé ou pour tout autre mode d'acheminement (Chronopost, ups, fedex, etc...) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 du lundi au vendredi (sauf jours fériés et 2.1.2017) à l'adresse géographique suivante: Métropole d'Aix-Marseille Provence — conseil de territoire du Pays d'Aix — direction des achats et de la commande publique — service des marchés — immeuble le Sextant — 1er étage — 44 boulevard de Dunkerque — 13002 Marseille

Le candidat devra impérativement choisir entre le dépôt de son offre sur le profil acheteur ou l'envoi papier.

Lors du téléchargement du DCE, les candidats sont expressément invités à communiquer les coordonnées d'une personne physique et son adresse électronique afin qu'ils soient informés, en cours de consultation, des éventuelles erreurs matérielles, rectifications ou compléments d'information apportés au DCE initial.

les critères de sélection des candidatures sont les capacités financières, techniques et professionnelles des candidats, liées et proportionnées à l'objet de l'accord-cadre. Les candidatures sont examinées au vu des éléments demandés aux articles Iii.1.2 à Iii.1.3 du présent avis.

l'analyse de la valeur technique de l'offre sera évaluée sur la base du mémoire technique au regard des éléments suivants:

— sous-Critère no1 — diversité et richesse de l'ensemble du fonds proposé, ainsi que des extraits vidéos en ligne et notamment l'orientation cinématographique préconisée par le candidat, ainsi que la richesse des extraits vidéos en ligne proposés. (40 %)

— sous-Critère no2 — adéquation et qualité du suivi de commande et des prestations de conseil proposées (référent, qualification professionnelle, qualité du service après-vente, qualité de l'emballage, modalités de consultation des documents, ...) (40 %)

— sous-Critère no3 — qualité et adéquation des services complémentaires proposés (recherche vidéographiques, fournitures de notices catalographiques au format Unimarc, accompagnement dans la mise en place et l'organisation d'une animation, ...) (20 %)

pour justifier de ses capacités économiques, financières, techniques et professionnelles, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités économiques, financières, techniques et professionnelles d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution de l'accord-cadre.

pour les entreprises nouvellement créées, le candidat pourra fournir, comme « preuve par équivalence », tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (humains, techniques, financiers) pour assurer les prestations.

Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans leur dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système et que l'accès soit gratuit.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la personne publique. A partir de la signature de l'accord-cadre ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).

Page 5 / 5

Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat suivant la notification de la conclusion du contrat.

En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation.

Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.

Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat, ass., 4.4.2014, « Département de Tarn-Et-Garonne », no 358994).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de région PACA — comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 246-449299 (2016-12-19)

Informations complémentaires (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de vidéogrammes français et étrangers pour la Médiathèque intercommunale des Carmes située à Pertuis, mais aussi pour les autres services de la Métropole Aix-Marseille Provence. La première année participera notamment à la constitution du fonds de la Médiathèque et les années suivantes à l'alimentation, ainsi qu'au renouvellement du fonds. La plupart des documents seront prêtés aux abonnés. Le titulaire s'engage donc à se soumettre aux obligations de la loi nº 2003-517 du 18.6.2003 relative à la rémunération du droit de prêt en bibliothèque.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457806
Se réfère à l'avis: 2016/S 246-449299
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Date d'envoi de l'avis initial: 19.12.2016.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Territoire du Pays d'Aix — Direction commande publique
Source: OJS 2016/S 249-457806 (2016-12-22)

Avis d'attribution de marché (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de vidéogrammes français et étrangers pour la médiathèque intercommunale des Carmes située à Pertuis, mais aussi pour les autres services de la Métropole Aix-Marseille Provence. La première année participera notamment à la constitution du fonds de la Médiathèque et les années suivantes à l'alimentation, ainsi qu'au renouvellement du fonds. La plupart des documents seront prêtés aux abonnés. Le titulaire s'engage donc à se soumettre aux obligations de la loi nº 2003-517 du 18.6.2003 relative à la rémunération du droit de prêt en bibliothèque.

Valeur totale du marché: 1439.14 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 103-205477
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Les pièces constitutives du marché sont consultables à la direction de la commande publique après prise de rendez-vous préalable dans le respect des dispositions de l'article 99 du décret no 2016-360 relatif aux marchés publics. Le marché a été signé le 10.5.2017 par le représentant légal du pouvoir adjudicateur et notifié le 15.5.2017.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-06 📅

Référence

Le marché a été signé le 10.5.2017 par le représentant légal du pouvoir adjudicateur et notifié le 15.5.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat suivant la notification de la conclusion du contrat.

En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de région PACA — comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL
Source: OJS 2017/S 103-205477 (2017-05-30)

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