Acquisition de vêtements et d'accessoires de protection individuelle
Métropole Nice Côte d'Azur
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Gants de travail
- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Coiffures de protection › Casques de sécurité
- • Gants › Gants jetables
- • Lunettes masques › Lunettes de protection
- • Matériel de sécurité › Vêtements de protection et de sécurité
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements de travail spéciaux
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-09 | Avis de marché |
| 2017-07-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection et de sécurité
Numéro de référence: NCA-16-0518
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Équipements de protection 📦
Gants de travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 489981033 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date limite de soumission: 2016-12-15 📅
Date de publication: 2016-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 219-398707
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Date donnée à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vêtement de haute visibilité et de sécurité
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Intitulé du lot: Accessoires EPI
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des options:
Intitulé du lot: Gants de travail cuir et matière synthétique
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: Date donnée à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Le Prix
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail à: julie.poulet@nice.coted'azur.org / christelle.meulenyzer@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'azur — Direction des contrats publics — Service des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes-Côte-d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Source: OJS 2016/S 219-398707 (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection et de sécurité
Numéro de référence: NCA-16-0518
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Équipements de protection 📦
Gants de travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 489981033 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date limite de soumission: 2016-12-15 📅
Date de publication: 2016-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 219-398707
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Date donnée à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vêtement de haute visibilité et de sécurité
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Durée: la durée initiale est de 1 an.
Les montants minimum et maximum sont:
Montant minimum (HT): 80 000 EUR.
Montant maximum (HT): 400 000 EUR.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La reconduction est expresse.
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
Montant minimum (HT): 15 000 EUR.
Montant maximum (HT): 75 000 EUR.
— des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus
Numéro du lot: 3
Brève description:
Montant minimum (HT): 30 000 EUR.
Montant maximum (HT): 150 000 EUR.
Des modifications des marchés en cours d'exécution ( article 139 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 31.3.2016) ou équivalent: elle devra être complétée,
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 31.3.2016) ou équivalent: elle devra être complétée,
— ou DUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété, daté et signé (offre papier).
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Il n'est pas nécessaire que le DUME soit signé lorsqu'il est transmis parmi un ensemble de documents dont l' authenticité et l'intégrité seront garanties par la (les) signature(s) requise(s) pour le moyen de transmission utilisé.
Chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
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— liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par par une déclaration de l'opérateur économique,
— le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: Date donnée à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Le Prix
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail à: julie.poulet@nice.coted'azur.org / christelle.meulenyzer@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'azur — Direction des contrats publics — Service des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠
Référence
Informations complémentaires
A. Échantillons représentatifs du type de fournitures:
Les soumissionnaires devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge dans les conditions suivantes:
Afficher plus
Chaque échantillon devra être étiqueté par lot respectivement aux références du BPU. Ils seront soit transmis par pli recommandé avec demande d'avis de réception, soit remis contre récépissé, avant la date et l'heure limite de remise des plis mentionnés en page de garde du règlement de la consultation à l'adresse suivante:
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Métropole Nice cote d'Azur — direction de la modernisation des moyens et de la stratégie immobilière — service logistique — pôle habillement — 74 rue maréchal Joffre — 06364 Nice Cedex 4.
Horaires: 8:30-17:00 du lundi au jeudi et 8:30-15:45 le vendredi.
Ce pli portera les indications suivantes:
Appel d'offres ouvert pour l'acquisition d'équipement de protection individuelle lot n°.... — échantillons — nom et adresse du candidat cf. article 5.2 du règlement de consultation.
Les soumissionnaires non retenus devront, dans un délai de 30 jours à compter de la date à laquelle ils auront été informés du rejet de leurs offres, venir retirer les échantillons. Les opérations de retrait seront à leurs frais. Les échantillons non demandés dans ce délai seront acquis au pouvoir adjudicateur.
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Le fournisseur ne pourra prétendre à aucune indemnité.
B. Jugement des offres: cf. article 6.1 du règlement de consultation pour les détails de la pondération.
Pour les lots 1, 2 et 3:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères pondérés suivants:
Le prix: 60 %, noté sur 20.
Le prix sera jugé sur la base du montant total du DQE calculé à partir des prix figurant dans le BPU et de la part estimative d'achat sur catalogue.
La qualité: 40 %, noté sur 20.
B. Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes-Côte-d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Source: OJS 2016/S 219-398707 (2016-11-09)
Avis d'attribution de marché (2017-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 310222.95 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-03 📅
Date de publication: 2017-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 129-263456
Se réfère à l'avis: 2016/S 219-398707
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'azur.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-08 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
33 Bd Franck Pilatte — BP 4179
Source: OJS 2017/S 129-263456 (2017-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: acquisition de vêtements et d'accessoires de protection individuelle.
Les différents lots de la consultation sont les suivants:
Lot 1: vêtement de haute visibilité et de sécurité.
Lot 2: accessoires EPI.
Lot 3: gants de travail cuir et matière synthétique.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-03 📅
Date de publication: 2017-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 129-263456
Se réfère à l'avis: 2016/S 219-398707
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
La durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: acquisition de vêtements et d'accessoires de protection individuelle.
Les différents lots de la consultation sont les suivants:
Lot 1: vêtement de haute visibilité et de sécurité.
Lot 2: accessoires EPI.
Lot 3: gants de travail cuir et matière synthétique.
Lot 1: vêtement de haute visibilité et de sécurité
Montant minimum HT. : 80 000 EUR.
Montant maximum HT: 400 000 EUR.
Informations complémentaires:
La durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.
Brève description:
Accessoires EPI:
Montant minimum HT.: 15 000 EUR.
Montant maximum HT: 75 000 EUR.
Gants de travail cuir et matière synthétique:
Montant minimum HT: 30 000 EUR.
Montant maximum HT: 150 000 EUR.
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'azur.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-08 📅
Référence
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec maximum et minimum
Lot 1: vêtement de haute visibilité et de sécurité
Montant minimum HT : 80 000 EUR.
Montant maximum HT : 400 000 EUR.
Proposition du candidat retenu: 224 413,80 EUR HT.
Lot 2: accessoires EPI
Montant minimum HT. : 15 000 EUR.
Montant maximum HT. : 75 000 EUR.
Proposition du candidat retenu: 33 504,45 EUR HT.
Lot 3 — gants de travail cuir et matière synthétique
Montant minimum HT: 30 000 EUR.
Montant maximum HT: 150 000 EUR.
Proposition du candidat retenu: 52 304,70 EUR HT.
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
33 Bd Franck Pilatte — BP 4179
Source: OJS 2017/S 129-263456 (2017-07-03)
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