Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle et nettoyage des vêtements de travail-lots 1, 2 et 3

Angers Loire Métropole

La présente consultation (lots 1 à 3) a pour objet l'acquisition de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle (EPI) et accessoires pour la Ville d'Angers, la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement de commande) et le CCAS de la Ville d'Angers. Angers Loire Métropole est chargée de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature, et de la notification de l'accord cadre, chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution de l'accord cadre pour ses besoins propres.
Le lot 4 «Nettoyage des vêtements de travail» de ce marché fait l'objet d'une procédure adaptée spécifique sur le fondement de l'article 22 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et est réservé, en vertu de l'article 36-i de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes (annonce BOAMP n° 16-132186).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-14 Avis de marché
2016-10-19 Informations complémentaires
2017-03-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: G16ACHATFLEPI
Brève description:
La présente consultation (lots 1 à 3) a pour objet l'acquisition de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle (EPI) et accessoires pour la Ville d'Angers, la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement de commande) et le CCAS de la Ville d'Angers. Angers Loire Métropole est chargée de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature, et de la notification de l'accord cadre, chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution de l'accord cadre pour ses besoins propres. Le lot 4 «Nettoyage des vêtements de travail» de ce marché fait l'objet d'une procédure adaptée spécifique sur le fondement de l'article 22 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et est réservé, en vertu de l'article 36-i de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes (annonce BOAMP n° 16-132186).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: francois.landes@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date limite de soumission: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-364799
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées, des prix du bordereau des prix unitaires et des prix du ou des catalogues du fournisseur auxquels sera appliqué le rabais indiqué dans le bordereau des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Clause limitative de sauvegarde. Des échantillons sont à fournir dans l'offre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation (lots 1 à 3) a pour objet l'acquisition de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle (EPI) et accessoires pour la Ville d'Angers, la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement de commande) et le CCAS de la Ville d'Angers. Angers Loire Métropole est chargée de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature, et de la notification de l'accord cadre, chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution de l'accord cadre pour ses besoins propres.
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Le lot 4 «Nettoyage des vêtements de travail» de ce marché fait l'objet d'une procédure adaptée spécifique sur le fondement de l'article 22 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et est réservé, en vertu de l'article 36-i de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes (annonce BOAMP n° 16-132186).
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Intitulé du lot: Acquisition de vêtements de travail
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 sans minimum, ni maximum, avec un opérateur économique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Valeur estimée hors TVA: 574 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 16.1.2017 ou de sa date de notification si elle intervient postérieurement. L'accord-cadre peut être reconduit trois fois par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Informations complémentaires:
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées, des prix du bordereau des prix unitaires et des prix du ou des catalogues du fournisseur auxquels sera appliqué le rabais indiqué dans le bordereau des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Clause limitative de sauvegarde. Des échantillons sont à fournir dans l'offre.
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Intitulé du lot: Acquisition de chaussures de sécurité
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 316 650 EUR 💰
Informations complémentaires:
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées, des prix du bordereau des prix unitaires et des prix du ou des catalogues du fournisseur auxquels sera appliqué le rabais indiqué dans le bordereau des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Clause limitative de sauvegarde. Des échantillons sont à remettre dans l'offre.
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Intitulé du lot: Acquisition d'équipements de protection individuelle et accessoires EPI
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 445 600 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; adresse électronique valide et régulièrement consultée; DC1 ou lettre de candidature.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat la dernière année.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCTP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville d'Angers
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: 3e étage — immeuble Forum — 18 rue de Rennes (horaires: 9:00-12:30 / 13:30-17:00)
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Point de contact: Direction de la commande publique — services contrat
Adresse postale: envoi postal à: BP 80011 — 49020 Angers Cedex 02; ou dépôt au: 3e étage — immeuble Forum — 18 rue de Rennes (horaires: 9:00-12:30 / 13:30-17:00)
Code postal: 45000

Référence
Informations complémentaires
L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Quel que soit le mode de transmission des offres, les échantillons doivent être livrés au plus tard à la date limite de réception des offres contre récépissé ou transporteur sous peine de voir leur offre déclarée hors délai et rejetée. Les envois par Poste pour les échantillons ne sont pas acceptés. L'adresse de leur livraison est différente de l'adresse d'envoi des offres. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Avance de 5 % dans les conditions fixées au contrat. Garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. Le délai global de paiement est de 30 jours, par virement administratif. Le financement du présent marché sera assuré par autofinancement, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc. ) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Pour chaque lot, les candidats peuvent proposer en variante un minimum de produits écoresponsables tel que défini au règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 202-364799 (2016-10-14)
Informations complémentaires (2016-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation (lots 1 à 3) a pour objet l'acquisition de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle (EPI) et accessoires pour la Ville d'Angers, la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement de commande) et le CCAS de la Ville d'Angers. Angers Loire Métropole est chargée de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature, et de la notification de l'accord-cadre, chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution de l'accord-cadre pour ses besoins propres. Le lot 4 «Nettoyage des vêtements de travail» de ce marché fait l'objet d'une procédure adaptée spécifique sur le fondement de l'article 22 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et est réservé, en vertu de l'article 36-I de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes (annonce BOAMP nº 16-132186).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-19 📅
Date de publication: 2016-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 204-368428
Se réfère à l'avis: 2016/S 202-364799
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2016/S 204-368428 (2016-10-19)
Avis d'attribution de marché (2017-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle et nettoyage des vêtements de travail-lots 1, 2 et 3.
Valeur totale du marché: 1 336 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-30 📅
Date de publication: 2017-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 065-122195
Numéro JO-S: 65

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de vêtements de travail.
Acquisition de chaussures de sécurité.
Acquisition d'équipements de protection individuelle et accessoires EPI.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-10 📅
2017-03-08 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2017/S 065-122195 (2017-03-30)
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Produits/services:
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