Acquisition de vêtements de travail et d'EPI pour le groupement de commandes CCAS et ville de Rouen — coordonnateur: ville de Rouen
Ville de Rouen
Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la ville de Rouen et du CCAS de Rouen. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an renouvelable 3 fois à compter de la notification du contrat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-11 | Avis de marché |
| 2017-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 16DLA03
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Adresse postale: Place du Général de Gaulle, CS 31402
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.rouen.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-29 📅
Date de publication: 2016-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 135-242438
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 424 EUR 💰
Intitulé du lot: Distributeur équipements de protection individuelle EPI tous corps de métier
Numéro du lot: 1
Brève description: Équipements de protection Individuelle tous corps de métiers.
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Intitulé du lot: Fabricant vêtements de travail (pantalon, parka, t-shirt, blousons, etc...)
Numéro du lot: 2
Brève description: Fabricant vêtements de travail (pantalon, parka, t-shirt, blousons, etc...).
Valeur estimée hors TVA: 48 330 EUR 💰
Intitulé du lot: Chaussures de sécurité
Numéro du lot: 3
Brève description: Chaussures de sécurité (manutention, restauration, sport, entretien...).
Valeur estimée hors TVA: 16 670 EUR 💰
Intitulé du lot: Blouses de travail (personnel entretien, ATSEM)
Numéro du lot: 4
Brève description: Blouses de travail (personnel entretien, ATSEM).
Valeur estimée hors TVA: 14 590 EUR 💰
Intitulé du lot: EPI et accessoires élagueurs
Numéro du lot: 5
Brève description: EPI et accessoires pour élagueurs (vêtements, casques, cordages, etc...).
Valeur estimée hors TVA: 4 167 EUR 💰
Intitulé du lot: Articles textiles écologiques
Numéro du lot: 6
Brève description: Vêtements écologiques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Rouen.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
Adresse postale: Direction de la logistique et des achats, centre municipal Charlotte Delbo, rue Roger Bésus, Cedex 1
Commune postale: Rouen
Courrier électronique: hubert.dugas@rouen.fr 📧
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.mpe76.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques, service de la commande publique, place du Général de Gaulle, CS 31402, bâtiment principal de l'Hôtel de Ville, 2ème étage, escalier Sud
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Source: OJS 2016/S 135-242438 (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 16DLA03
Brève description:
Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la ville de Rouen et du CCAS de Rouen. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an renouvelable 3 fois à compter de la notification du contrat.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Adresse postale: Place du Général de Gaulle, CS 31402
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.rouen.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-29 📅
Date de publication: 2016-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 135-242438
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Le dossier de consultation est remis gratuitement et est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.mpe76.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.mpe76.fr: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: #Logiciels Microsoft office (Word, Excel, Powerpoint) # PDF # Open Office. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, CLÉ USB...) n'est pas autorisée sauf pour le ou les catalogues et tarifs.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 424 EUR 💰
Intitulé du lot: Distributeur équipements de protection individuelle EPI tous corps de métier
Numéro du lot: 1
Brève description: Équipements de protection Individuelle tous corps de métiers.
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Intitulé du lot: Fabricant vêtements de travail (pantalon, parka, t-shirt, blousons, etc...)
Numéro du lot: 2
Brève description: Fabricant vêtements de travail (pantalon, parka, t-shirt, blousons, etc...).
Valeur estimée hors TVA: 48 330 EUR 💰
Intitulé du lot: Chaussures de sécurité
Numéro du lot: 3
Brève description: Chaussures de sécurité (manutention, restauration, sport, entretien...).
Valeur estimée hors TVA: 16 670 EUR 💰
Intitulé du lot: Blouses de travail (personnel entretien, ATSEM)
Numéro du lot: 4
Brève description: Blouses de travail (personnel entretien, ATSEM).
Valeur estimée hors TVA: 14 590 EUR 💰
Intitulé du lot: EPI et accessoires élagueurs
Numéro du lot: 5
Brève description: EPI et accessoires pour élagueurs (vêtements, casques, cordages, etc...).
Valeur estimée hors TVA: 4 167 EUR 💰
Intitulé du lot: Articles textiles écologiques
Numéro du lot: 6
Brève description: Vêtements écologiques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget propre de chaque membre du groupement. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Si les offres des candidats sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction certifiée conforme à l'original.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Rouen.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
Adresse postale: Direction de la logistique et des achats, centre municipal Charlotte Delbo, rue Roger Bésus, Cedex 1
Commune postale: Rouen
Courrier électronique: hubert.dugas@rouen.fr 📧
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.mpe76.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques, service de la commande publique, place du Général de Gaulle, CS 31402, bâtiment principal de l'Hôtel de Ville, 2ème étage, escalier Sud
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Source: OJS 2016/S 135-242438 (2016-07-11)
Avis d'attribution de marché (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 235086900 📞
Fax: +33 232088722 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023597
Se réfère à l'avis: 2016/S 135-242438
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Distributeurs équipements de protection individuelle EPI tous corps de métier
Brève description: Distributeurs équipements de protection individuelle EPI.
Intitulé du lot: Fabricants vêtements de travail (pantalon, parka, t-shirt, blousons, etc...)
Brève description:
Intitulé du lot: Blouses de travail (personnel entretien, Atsem)
Brève description: Blouses de travail (personnel entretien, Atsem).
Intitulé du lot: EPi et accessoires élagueurs
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rouen.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-30 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Source: OJS 2017/S 015-023597 (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de vêtements de travail et d'EPI pour le groupement de commandes CCAS et Ville de Rouen.
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 235086900 📞
Fax: +33 232088722 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023597
Se réfère à l'avis: 2016/S 135-242438
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
La Commission d'appel d'offres s'est réunie le 7.12.2016 pour statuer sur la consultation; les actes d'engagement des titulaires ont été signés le 30 .12.2016 et les accords-cadres ont été notifiés le 11.1.2017, sans montant minimum ni montant maximum pour chacun des 6 lots.
Le montant de la simulation de commandes du titulaire du lot 1 est de 10 728 EUR HT , celle du titulaire du lot 2 est de 36 878 EUR HT , celle du titulaire du lot 3 est de 10 752 EUR HT , celle du titulaire du lot 4 est de 9 743 EUR HT , celle du titulaire du lot 5 est de 3 679 EUR HT , celle du titulaire du lot 6 est de 3 364 EUR HT .
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Distributeurs équipements de protection individuelle EPI tous corps de métier
Brève description: Distributeurs équipements de protection individuelle EPI.
Intitulé du lot: Fabricants vêtements de travail (pantalon, parka, t-shirt, blousons, etc...)
Brève description:
Fabricants vêtements de travail (pantalon, parka, t-shirt, blousons, etc...).
Chaussures de sécurité.
Brève description: Blouses de travail (personnel entretien, Atsem).
Intitulé du lot: EPi et accessoires élagueurs
Brève description:
EPI et accessoires élagueurs.
Articles textiles écologiques.
Site principal ou lieu d'exécution: Rouen.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-30 📅
Référence
Informations complémentaires
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus
La Commission d'appel d'offres s'est réunie le 7.12.2016 pour statuer sur la consultation; les actes d'engagement des titulaires ont été signés le 30 .12.2016 et les accords-cadres ont été notifiés le 11.1.2017, sans montant minimum ni montant maximum pour chacun des 6 lots.
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Le montant de la simulation de commandes du titulaire du lot 1 est de 10 728 EUR HT , celle du titulaire du lot 2 est de 36 878 EUR HT , celle du titulaire du lot 3 est de 10 752 EUR HT , celle du titulaire du lot 4 est de 9 743 EUR HT , celle du titulaire du lot 5 est de 3 679 EUR HT , celle du titulaire du lot 6 est de 3 364 EUR HT .
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Source: OJS 2017/S 015-023597 (2017-01-19)
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