Acquisition de vetements de travail, de chaussures de sécurité et d'équipements de protection individuelle
Clermont Communauté
La présente consultation concerne: Acquisition de vêtements de travail, de chaussures de sécurité et d'équipements de protection individuelle destinés aux agents de Clermont Communauté.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles chaussants › Chaussures de protection
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Accessoires pour vêtements de travail
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-11 | Avis de marché |
| 2016-08-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Numéro de référence: 16fou03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels 📦
Chaussures de protection 📦
Accessoires pour vêtements de travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr724 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Courrier électronique: cpms@agglo-clermont.fr 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date limite de soumission: 2016-06-14 📅
Date de publication: 2016-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 092-164227
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 315 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de vetements de travail
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de vêtements de travail.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de chaussures de Sécurité.
Intitulé du lot: Fourniture d'équipements de protection individuelle
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'équipements de protection individuelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Délai d'exécution
Pondération du coût: 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
URL des documents: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Adresse postale: d'ordre administratif: cmps@agglo-clermont.fr, d'ordre technique: amariller@agglo-clermont.fr
Commune postale: Clermont Ferrand
Courrier électronique: cmps@agglo-clermont.fr 📧
Pays: fr724 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communaute: M. le président
Adresse postale: 64, 66 Avenue de l'union Soviétique
Courrier électronique: clermont-communaute@agglo-clermont.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf.Adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: 53 Bd Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 478928316 📠
Source: OJS 2016/S 092-164227 (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Numéro de référence: 16fou03
Brève description:
La présente consultation concerne: Acquisition de vêtements de travail, de chaussures de sécurité et d'équipements de protection individuelle destinés aux agents de Clermont Communauté.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels 📦
Chaussures de protection 📦
Accessoires pour vêtements de travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr724 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Courrier électronique: cpms@agglo-clermont.fr 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date limite de soumission: 2016-06-14 📅
Date de publication: 2016-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 092-164227
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Minimum 10 000.00 Euros maximum 35 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 315 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de vetements de travail
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de vêtements de travail.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Minimum 10 000.00 Euros maximum 35 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Fourniture de chaussures de Sécurité
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de chaussures de Sécurité.
Intitulé du lot: Fourniture d'équipements de protection individuelle
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'équipements de protection individuelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Délai d'exécution
Pondération du coût: 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
URL des documents: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Adresse postale: d'ordre administratif: cmps@agglo-clermont.fr, d'ordre technique: amariller@agglo-clermont.fr
Commune postale: Clermont Ferrand
Courrier électronique: cmps@agglo-clermont.fr 📧
Pays: fr724 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communaute: M. le président
Adresse postale: 64, 66 Avenue de l'union Soviétique
Courrier électronique: clermont-communaute@agglo-clermont.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.clermontcommunaute.net
MODALITES D'Obtention du dossier de Consultation
Ils peuvent être soit:
— retirés sur place du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00.
— ou demandés par écrit à l'adresse suivante:
clermont communaute; service «Commande Publique» ; 64/66 Avenue de l'union soviétique BP 231; 63007 clermont ferrand Cedex 1
— ou par télécopie au: 04.73.98.36.25
— ou téléchargés gratuitement sur la plateforme: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf.Adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: 53 Bd Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 478928316 📠
Source: OJS 2016/S 092-164227 (2016-05-11)
Avis d'attribution de marché (2016-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292283
Se réfère à l'avis: 2016/S 092-164227
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de vêtements de travail
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-05 📅
2016-08-04 📅
2016-08-03 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Source: OJS 2016/S 162-292283 (2016-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292283
Se réfère à l'avis: 2016/S 092-164227
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Minimum 10 000 EUR maximum 35 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de vêtements de travail
Informations complémentaires:
Minimum 10 000 EUR maximum 35 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-05 📅
2016-08-04 📅
2016-08-03 📅
Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini(e) comme suit:
Lot nº 1: Fourniture de vêtements de travail:
Montant minimum/an: 10 000 EUR HT.
Montant maximum/an: 35 000 EUR HT.
Lot nº 2: Fourniture de chaussures de sécurité:
Lot nº 3: Fourniture d'équipements de protection individuelle:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Date de signature: 28.7.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Source: OJS 2016/S 162-292283 (2016-08-22)
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