Acquisition de vêtement d'intervention et de protections contre le feu, d'accessoires et de pièces détachées
Département des Alpes-Maritimes
Acquisition de vêtements d'intervention et de protections contre le feu, d'accessoires et de pièces détachées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-28 | Avis de marché |
| 2016-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection et de sécurité
Numéro de référence: 16S0046
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration- direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM -147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489042128 📞
Fax: +33 497187662 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date limite de soumission: 2016-08-03 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-224939
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande sans mini avec un maxi de 50000euro Ht/An.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de vêtements d'intervention et de protection contre le feu
Numéro du lot: 01
Brève description: Acqusition de vêtements d'intervention et de protection contre leu feu.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Acquisition d'accessoires d'intervention et de protection contre le feu et de pièces détachées
Numéro du lot: 02
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande sans mini avec un maxi de 30000euroht/an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 126-224939 (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection et de sécurité
Numéro de référence: 16S0046
Brève description:
Acquisition de vêtements d'intervention et de protections contre le feu, d'accessoires et de pièces détachées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration- direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM -147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489042128 📞
Fax: +33 497187662 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date limite de soumission: 2016-08-03 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-224939
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande sans mini avec un maxi de 50000euro Ht/An.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de vêtements d'intervention et de protection contre le feu
Numéro du lot: 01
Brève description: Acqusition de vêtements d'intervention et de protection contre leu feu.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 Mois, pour les mêmes montants et pour une durée maximale de 48 Mois.
Description des options:
Accord cadre à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois.
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande sans mini avec un maxi de 50000euro Ht/An.
Intitulé du lot: Acquisition d'accessoires d'intervention et de protection contre le feu et de pièces détachées
Numéro du lot: 02
Brève description:
Acquisition d'accessoires d'intervention et de protection contre le feu et de pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible par décision expresse, 3 fois pour les mêmes montants maximum, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 48 Mois.
Description des options:
Accord cadre à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois
le marché est reconductible par décision expresse, 3 fois pour les mêmes montants maximum, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 48 Mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
A) N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015
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b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les prestations devront être livrées dans leur totalité, dans le délai maximal de 8 semaines, à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire du marché, l'accusé de réception faisant fois.
Les délais livraison sont renseignés par le candidat dans l'acte d'engagement, ils ne peuvent être supérieurs aux délais maximums ci-dessus.
— retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
— retrait gratuit sur demande écrite à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9h-11h45
Et 13h30-16h.
— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr.
Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée, avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Afficher plus
Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un
Programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Modalités d'ouvertures des offres: séance non publique.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché.
— référé contractuel: en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative.
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2016-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de secours et de sécurité
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de secours et de sécurité 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances — de l'achat et de la commande — service des marchés — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-426345
Se réfère à l'avis: 2016/S 126-224939
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Marché n° 2016/0727.
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-17 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Code postal: 06000
Source: OJS 2016/S 234-426345 (2016-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de secours et de sécurité
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de secours et de sécurité 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances — de l'achat et de la commande — service des marchés — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-426345
Se réfère à l'avis: 2016/S 126-224939
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Marché n° 2016/0727.
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Reconductible 3 fois, par reconduction expresse, par période de 12 Mois, pour une durée maximale de 48 Mois.
Informations complémentaires: Marché n° 2016/0727.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-17 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Référence
Informations complémentaires
Le lot 1: acquisition de vêtements d'intervention et de protection contre le feu d'un montant maximum par an de 50 000 EUR HT a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres du 24.10.2016 au motif que la seule offre reçue était irrégulière. Il ne sera pas relancé.
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Concernant le lot 2, le montant du DDED, servant à la comparaison des offres, est de 32 829 EUR TTC. Le marché a été signé le 16.11.2016. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic-Travaux-Signalisation (CE Ass., 16.7.2007 n° 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (Télécopie: 04 97 18 76 62) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'art 99 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Code postal: 06000
Source: OJS 2016/S 234-426345 (2016-11-30)
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