Acquisition de véhicules pour moyens parcours
Département des Alpes-Maritimes
La prestation consiste en l'acquisition de véhicules pour moyens parcours pour le Conseil départemental des Alpes-Maritimes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Citroen
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-01 | Avis de marché |
| 2016-12-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Berlines
Numéro de référence: 16S0103
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Berlines 📦
Code CPV supplémentaire: Berlines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
Fax: +33 497187662 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-01 📅
Date limite de soumission: 2016-08-03 📅
Date de publication: 2016-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 128-229458
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 128-229458 (2016-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Berlines
Numéro de référence: 16S0103
Brève description:
La prestation consiste en l'acquisition de véhicules pour moyens parcours pour le Conseil départemental des Alpes-Maritimes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Berlines 📦
Code CPV supplémentaire: Berlines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
Fax: +33 497187662 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-01 📅
Date limite de soumission: 2016-08-03 📅
Date de publication: 2016-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 128-229458
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 mois, pour les mêmes montants et pour une durée maximale de 48 mois.
Description des options:
Marché à bons de commande passé pour une période 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois par décision expresse, par période 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur: a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou rubrique F1 du Dc1 — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les prestations devront être livrées dans leur totalité, dans un délai maximal de 10 semaines, à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire du marché, l'avis de réception faisant foi.
— retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. — retrait gratuit sur demande écrite à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9 heures — 11h45 et 13h30 -16 heures — par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr. Les candidatures et offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr. Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de consultation. Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché.
— référé contractuel: en application de l'article R 551-7 du code de justice administrative.
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2016-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources — les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances — de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-07 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435423
Se réfère à l'avis: 2016/S 128-229458
Numéro JO-S: 239
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules pour moyens parcours
Numéro du lot: Unique
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 239-435423 (2016-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources — les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances — de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-07 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435423
Se réfère à l'avis: 2016/S 128-229458
Numéro JO-S: 239
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules pour moyens parcours
Numéro du lot: Unique
Description des options:
Le marché est reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass., 16.7.2007 n° 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (Télécopie: 04 89 04 29 89) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'art 99 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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