Acquisition de véhicules pour la collecte des déchets pour la Communauté d'agglomération Portes de France — thionville
CA Portes de France — Thionville
Le marché est conclu pour une durée courant à compter de la date de la notification et comprenant le délai de livraison de l'ensemble des bennes à ordures ménagères, le délai de garantie des pièces d'un an minimum pour les pièces et main d'oeuvre et le délai de garantie des pièces chaudronnées (bennes et lève-conteneurs), d'un an minimum à compter de la réception de l'ensemble des prestations.
Il convient de noter que si une ou plusieurs options/ prestations supplémentaires éventuelles facultatives sont retenues, la durée contractuelle du marché sera conforme aux propositions d'extension des délais de garantie et/ou d'entretien, mentionnées par les titulaires à l'article 3 de l'acte d'engagement.
Le délai de réception des offres était de 2016-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Metz VI
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-10 | Avis de marché |
| 2016-11-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Numéro de référence: Ca2016-012
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr413 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France — Thionville
Adresse postale: Hôtel de Communauté — espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Code postal: 57972
Commune postale: Yutz
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr 📧
Téléphone: +33 382523236 📞
Fax: +33 382523237 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date limite de soumission: 2016-08-08 📅
Date de publication: 2016-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202253
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 20 mois
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-11-07 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24570136200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Adresse postale: hôtel de Communauté — espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054
Pays: fr413 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 114-202253 (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Numéro de référence: Ca2016-012
Brève description:
Le marché est conclu pour une durée courant à compter de la date de la notification et comprenant le délai de livraison de l'ensemble des bennes à ordures ménagères, le délai de garantie des pièces d'un an minimum pour les pièces et main d'oeuvre et le délai de garantie des pièces chaudronnées (bennes et lève-conteneurs), d'un an minimum à compter de la réception de l'ensemble des prestations.
Il convient de noter que si une ou plusieurs options/ prestations supplémentaires éventuelles facultatives sont retenues, la durée contractuelle du marché sera conforme aux propositions d'extension des délais de garantie et/ou d'entretien, mentionnées par les titulaires à l'article 3 de l'acte d'engagement.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr413 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France — Thionville
Adresse postale: Hôtel de Communauté — espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Code postal: 57972
Commune postale: Yutz
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr 📧
Téléphone: +33 382523236 📞
Fax: +33 382523237 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date limite de soumission: 2016-08-08 📅
Date de publication: 2016-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202253
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/
Les questions écrites seront déposées au plus tard le 18 juillet 2016 à 16h00 par les candidats, soit par courrier adressé directement à la Communauté d'agglomération Portes de France — thionville Hôtel de Communauté Espace Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann CS 30054 57972 YUTZ Cedex, soit par télécopie au 03.82.52.32.37, soit via la plateforme de dématérialisation, à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/.
Il ne sera répondu à aucune question orale.
Les réponses aux questions écrites seront transmises au plus tard le 26 juillet 2016 à l'ensemble des candidats s'étant identifiés sur la plateforme de dématérialisation et/ou ayant retiré le dossier de consultation directement à la Communauté d'agglomération Portes de France — thionville et/ou ayant posé la question directement par télécopie. Les supports utilisés pour répondre aux questions seront choisis en fonction du mode d'accès des candidats au dossier de consultation (par télécopie puis par courrier pour les candidats ayant directement retiré le dossier de consultation à la Communauté d'agglomération Portes de France — thionville ou pour les candidats ayant transmis la question par télécopie, et/ou par publication sur la plateforme de dématérialisation, pour les candidats s'étant préalablement identifiés).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est conclu pour une durée courant à compter de la date de la notification et comprenant le délai de livraison de l'ensemble des bennes à ordures ménagères, le délai de garantie des pièces d'un an minimum pour les pièces et main d'oeuvre et le délai de garantie des pièces chaudronnées (bennes et lève-conteneurs), d'un an minimum à compter de la réception de l'ensemble des prestations.
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Il convient de noter que si une ou plusieurs options/ prestations supplémentaires éventuelles facultatives sont retenues, la durée contractuelle du marché sera conforme aux propositions d'extension des délais de garantie et/ou d'entretien, mentionnées par les titulaires à l'article 3 de l'acte d'engagement.
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Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 20 mois
Description des options:
Deux options/pse facultatives prévues:
— pse facultative 1: Extension du délai de garantie des pièces et de la main d'oeuvre
— pse facultative 2: Extension du délai de garantie des pièces chaudronnées.
Les candidats n'ont pas pour obligation de renseigner les options/pse facultatives.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents à fournir pour la sélection des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
La sélection des candidatures s'effectuera au regard:
— de l'aptitude de l'opérateur économique à exercer l'activité professionnelle,
— de la capacité économique et financière de l'opérateur économique,
— et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public.
Si, au vu des informations mentionnées dans les pièces remises par le candidat (le cas échéant, après compléments dûment demandés au candidat), le candidat ne présente les garanties suffisantes, sa candidature ne sera pas retenue.
Les documents à fournir pour la sélection des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
La sélection des candidatures s'effectuera au regard:
— de l'aptitude de l'opérateur économique à exercer l'activité professionnelle,
— de la capacité économique et financière de l'opérateur économique,
— et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public.
Si, au vu des informations mentionnées dans les pièces remises par le candidat (le cas échéant, après compléments dûment demandés au candidat), le candidat ne présente les garanties suffisantes, sa candidature ne sera pas retenue.
Les documents à fournir pour la sélection des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
La sélection des candidatures s'effectuera au regard:
— de l'aptitude de l'opérateur économique à exercer l'activité professionnelle,
— de la capacité économique et financière de l'opérateur économique,
— et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public.
Si, au vu des informations mentionnées dans les pièces remises par le candidat (le cas échéant, après compléments dûment demandés au candidat), le candidat ne présente les garanties suffisantes, sa candidature ne sera pas retenue.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-11-07 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24570136200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Adresse postale: hôtel de Communauté — espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054
Pays: fr413 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/
Les questions écrites seront déposées au plus tard le 18 juillet 2016 à 16h00 par les candidats, soit par courrier adressé directement à la Communauté d'agglomération Portes de France — thionville Hôtel de Communauté Espace Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann CS 30054 57972 YUTZ Cedex, soit par télécopie au 03.82.52.32.37, soit via la plateforme de dématérialisation, à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/.
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Il ne sera répondu à aucune question orale.
Les réponses aux questions écrites seront transmises au plus tard le 26 juillet 2016 à l'ensemble des candidats s'étant identifiés sur la plateforme de dématérialisation et/ou ayant retiré le dossier de consultation directement à la Communauté d'agglomération Portes de France — thionville et/ou ayant posé la question directement par télécopie. Les supports utilisés pour répondre aux questions seront choisis en fonction du mode d'accès des candidats au dossier de consultation (par télécopie puis par courrier pour les candidats ayant directement retiré le dossier de consultation à la Communauté d'agglomération Portes de France — thionville ou pour les candidats ayant transmis la question par télécopie, et/ou par publication sur la plateforme de dématérialisation, pour les candidats s'étant préalablement identifiés).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 114-202253 (2016-06-10)
Avis d'attribution de marché (2016-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 754990.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Communauté, espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-29 📅
Date de publication: 2016-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 233-424250
Se réfère à l'avis: 2016/S 114-202253
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-07 📅
Source: OJS 2016/S 233-424250 (2016-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est conclu pour une durée courant à compter de la date de la notification et comprenant le délai de livraison de l'ensemble des bennes à ordures ménagères, le délai de garantie des pièces d'un an minimum pour les pièces et main d'œuvre et le délai de garantie des pièces chaudronnées (bennes et lève-conteneurs), d'un an minimum à compter de la réception de l'ensemble des prestations.
Il convient de noter que si une ou plusieurs options/prestations supplémentaires éventuelles facultatives sont retenues, la durée contractuelle du marché sera conforme aux propositions d'extension des délais de garantie et/ou d'entretien, mentionnées par les titulaires à l'article 3 de l'acte d'engagement.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Communauté, espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-29 📅
Date de publication: 2016-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 233-424250
Se réfère à l'avis: 2016/S 114-202253
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Marché conclu avec la société Metz-VI, pour un montant de 754 990,40 EUR HT (hors cartes grises) concernant la solution de base (+ 2 398.80 EUR TTC pour 5 cartes grises). En outre il a été décidé de retenir les 2 options (prestations gratuites).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est conclu pour une durée courant à compter de la date de la notification et comprenant le délai de livraison de l'ensemble des bennes à ordures ménagères, le délai de garantie des pièces d'un an minimum pour les pièces et main d'œuvre et le délai de garantie des pièces chaudronnées (bennes et lève-conteneurs), d'un an minimum à compter de la réception de l'ensemble des prestations.
Afficher plus
Il convient de noter que si une ou plusieurs options/prestations supplémentaires éventuelles facultatives sont retenues, la durée contractuelle du marché sera conforme aux propositions d'extension des délais de garantie et/ou d'entretien, mentionnées par les titulaires à l'article 3 de l'acte d'engagement.
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2 options/PSE facultatives prévues:
— PSE facultative 1: extension du délai de garantie des pièces et de la main d'œuvre,
— PSE facultative 2: extension du délai de garantie des pièces chaudronnées.
Les candidats n'ont pas pour obligation de renseigner les options/PSE facultatives.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-07 📅
Source: OJS 2016/S 233-424250 (2016-11-29)
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