Acquisition de véhicules pour l'ensemble des services du Conseil départemental de l'Hérault
Conseil départemental de l'Hérault
Fourniture et livraison de berlines, ludospaces et fourgonnettes. Accord-cadre sans minimum ni maximum avec un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2017. Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Hérault
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-18 | Avis de marché |
| 2016-10-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 16PMO24
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@herault.fr 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date limite de soumission: 2016-08-25 📅
Date de publication: 2016-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 138-249817
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Berline B1 5 portes.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 39 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ludospace et fourgonnette.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Pôle moyens opérationnels — 2600 route de Pézenas — BP 48
Commune postale: Gignac
Code postal: 34150
Téléphone: +33 467570993 📞
Courrier électronique: scazaux@herault.fr 📧
Fax: +33 467570951 📠
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Adresse postale: Service des marchés — bâtiment GH — 5ème étage — bureau 5019 — ouvert au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30, l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 16:00 — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco — Cedex 4
Commune postale: Montpellier France
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: Préfecture de région — secrétariat général pour les affaires interrégionales — 30 rue Paul Peytral — Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2016/S 138-249817 (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 16PMO24
Brève description:
Fourniture et livraison de berlines, ludospaces et fourgonnettes. Accord-cadre sans minimum ni maximum avec un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2017. Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@herault.fr 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date limite de soumission: 2016-08-25 📅
Date de publication: 2016-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 138-249817
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Berline B1 5 portes.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 39 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ludospace et fourgonnette.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature valant déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'interdictions de soumissionner (DC1 ou forme libre).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global concernant les fournitures objet du contrat, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour l'année en cours (2016).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: marché(s) financé(s) par les ressources propres de la collectivité. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Tous les véhicules devront respecter au minimum le norme anti-pollution Euro 6.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Pôle moyens opérationnels — 2600 route de Pézenas — BP 48
Commune postale: Gignac
Code postal: 34150
Téléphone: +33 467570993 📞
Courrier électronique: scazaux@herault.fr 📧
Fax: +33 467570951 📠
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Adresse postale: Service des marchés — bâtiment GH — 5ème étage — bureau 5019 — ouvert au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30, l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 16:00 — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco — Cedex 4
Commune postale: Montpellier France
Référence
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: Préfecture de région — secrétariat général pour les affaires interrégionales — 30 rue Paul Peytral — Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2016/S 138-249817 (2016-07-18)
Avis d'attribution de marché (2016-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de berlines, ludospaces et fourgonnettes.
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 193-347228
Se réfère à l'avis: 2016/S 138-249817
Numéro JO-S: 193
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Berline B1 5 portes
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu de la fiche technique dûment complétée et de la documentation technique du candidat
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le président du Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: Préfecture de Région — Secrétariat général pour les affaires interrégionales — 30 rue Paul Peytral — Cedex 20
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2016/S 193-347228 (2016-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de berlines, ludospaces et fourgonnettes.
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 193-347228
Se réfère à l'avis: 2016/S 138-249817
Numéro JO-S: 193
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Berline B1 5 portes
Brève description:
Véhicule neuf compact maniable, destiné aux déplacements sur l'ensemble du département de l'Hérault à faible consommation de carburant, permettant d'emporter jusqu'à 4 agents avec leur matériel.
Intitulé du lot: Ludospace et fourgonnette
Brève description:
1) Ludospace: véhicule polyvalent urbain 9, destiné au transport de personnes et permettant de libérer un volume de chargement de 2,5 m³ pour le transport d'objets.
2) Fourgonnette L. 1 2 places 5 portes: véhicule compact 9 destiné aux équipes d'interventions du CD 34, permettant le transport d'outillages et du matériel dans le cadre de leurs missions, pouvant être équipé d'un crochet d'attelage et d'ensembles de signalisation.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu de la fiche technique dûment complétée et de la documentation technique du candidat
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: département de l'Hérault — DGA-AG Service marchés procédures — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco — 34087 Montpellier Cedex 4 — numéro de télécopie. 04.67.67.62.86.
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Nom: M. le président du Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: Préfecture de Région — Secrétariat général pour les affaires interrégionales — 30 rue Paul Peytral — Cedex 20
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2016/S 193-347228 (2016-10-03)
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