Acquisition de véhicules postes de commandement de colonne
SDIS 76
Acquisition de véhicules postes de commandement de colonne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Procar
- • SDIS 76
- • Voitures particulières › Véhicules à usage spécial
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules des services de secours
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-24 | Avis de marché |
| 2016-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules des services de secours
Numéro de référence: 16_VPCC
Brève description: Acquisition de véhicules postes de commandement de colonne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules des services de secours 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à usage spécial 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 76
Adresse postale: 6 rue du Verger
Code postal: 76190
Commune postale: Yvetot Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7JtfKLiiYL 🌏
Courrier électronique: marche@sdis76.fr 📧
Téléphone: +33 235563713 📞
Fax: +33 235561100 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7JtfKLiiYL 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7JtfKLiiYL 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-24 📅
Date limite de soumission: 2016-07-28 📅
Date de publication: 2016-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 123-220031
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ateliers Tourville-la-Rivière — rue du Val Aumont — 76410 Tourville-la-Rivière.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Ddsis.
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (caractéritiques techniques renseignées par le candidat)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7JtfKLiiYL 🌏
Adresse postale: 6 rue du Verger, CS 40078
Point de contact: Service de la commande publique
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.sdis76.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7JtfKLiiYL 🌏
Commune postale: Yvetot
Code postal: 76192
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2016/S 123-220031 (2016-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules des services de secours
Numéro de référence: 16_VPCC
Brève description: Acquisition de véhicules postes de commandement de colonne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules des services de secours 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à usage spécial 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 76
Adresse postale: 6 rue du Verger
Code postal: 76190
Commune postale: Yvetot Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7JtfKLiiYL 🌏
Courrier électronique: marche@sdis76.fr 📧
Téléphone: +33 235563713 📞
Fax: +33 235561100 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7JtfKLiiYL 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7JtfKLiiYL 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-24 📅
Date limite de soumission: 2016-07-28 📅
Date de publication: 2016-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 123-220031
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
La date d'ouverture des offres est susceptible d'être modifiée. En aucun cas, la séance d'ouverture des offres ne sera publique. Aucune personne ne sera admise à y participer.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ateliers Tourville-la-Rivière — rue du Val Aumont — 76410 Tourville-la-Rivière.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature à dater et à signer obligatoirement,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat de non interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect des obligations mentionnées aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Ddsis.
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des offres est susceptible d'être modifiée. En aucun cas, la séance d'ouverture des offres ne sera publique. Aucune personne ne sera admise à y participer.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (caractéritiques techniques renseignées par le candidat)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7JtfKLiiYL 🌏
Adresse postale: 6 rue du Verger, CS 40078
Point de contact: Service de la commande publique
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.sdis76.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7JtfKLiiYL 🌏
Commune postale: Yvetot
Code postal: 76192
Référence
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées. Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). La réponse à la solution de base est obligatoire.
Les candidats pourront proposer, une autre marque de châssis Cette offre variante devra être conforme à l'article 58 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et respecter les caractéristiques techniques spécifiques demandées dans le CCTP. Le nombre de variantes est limité à 1.
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Dans chaque cas, les candidats qui proposeront une variante renseigneront les pièces techniques et financières pour cette variante.
La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique ainsi que dans les conditions prévues aux articles 55, 59, 60 et 62 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Les critères de sélection des candidatures sont:
1. Garanties et capacités techniques et financières.
2. Capacités professionnelles.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande et passé en application de l'article 78 du Décret précité. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Les quantités commandées pour toute la durée de l'accord-cadre sont comprises entre un minimum et un maximum définis comme suit:
Quantité minimum: 1.
Quantité maximum: 4.
Le délai d'exécution des commandes est fixée à l'article 3 de l'acte d'engagement.
L'accord-cadre pourra donner lieu à la conclusion d'avenants dans les conditions prévues aux articles 139 et 140 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
De même des livraisons complémentaires pourront être exécutées en application de l'article 30-i-4° du Décret no2016-360.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2016/S 123-220031 (2016-06-24)
Avis d'attribution de marché (2016-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 301 960 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-426334
Se réfère à l'avis: 2016/S 123-220031
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (caractéristiques techniques renseignées par le candidat)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-09 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 234-426334 (2016-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 301 960 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-426334
Se réfère à l'avis: 2016/S 123-220031
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Le quantités commandées, pour toute la durée du marché, soit 3 années sont définies comme suit:
Quantité minimum: 3.
Quantité maximum: 4.
Objet
Champ d'application du marché
Le quantités commandées, pour toute la durée du marché, soit 3 années sont définies comme suit:
Quantité minimum: 3.
Quantité maximum: 4.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (caractéristiques techniques renseignées par le candidat)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-09 📅
Référence
Informations complémentaires
La valeur totale finale du marché comprend des frais de mise à la route non soumis à TVA.
Les quantités commandées sont définies comme suit:
Quantité minimum: 3.
Référence de l'avis au BOAMP: avis n° 16-94104 publié le 26.6.2016.
Date d'attribution (CAO): 7.10.2016.
Date de signature du marché: 2.11.2016.
Possibilité de recourir aux marchés complémentaires de l'article 30.I.3° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Possibilité de recourir aux avenants en application des articles 139 et 140 du décret précité.
Modalités de consultation de l'accord-cadre (dans le respect des secrets protégés par la loi):
Dans les locaux de la direction départementale des services du SDIS 76, sur demande écrite adressée au service des affaires budgétaires et financières, 6 rue du Verger, CS 40078, 76192 Yvetot Cedex. Le présent avis fait courir un délai de 2 mois de recours de plein contentieux.
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