Acquisition de vehicules
Durance Luberon Verdon Agglomération
Marché public d'acquisition de véhicules comprenant 5 lotsforme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-05 | Avis de marché |
| 2017-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Durance Luberon Verdon Agglomération
Adresse postale: place Hôtel de Ville, BP 107
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Contact
Adresse Internet: http://www.dlva.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: bernard.jeanmet@ville-manosque.fr 📧
URL des documents: http://www.dlva.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.dlva.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 📅
Date limite de soumission: 2016-08-26 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232623
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 321 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Numéro du lot: 1
Brève description: Benne à Ordures Ménagères.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: 5 véhicules type fourgonnettes.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro du lot: 3
Brève description: Un véhicules utilitaire (type véhicule de société).
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: 2 véhicules type SUV.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro du lot: 5
Brève description: Un plateau benne.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://dlva.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://www.dlva.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics
Adresse postale: place Hôtel de Ville BP 107
Téléphone: +33 492703572 📞
Courrier électronique: jisnard@dlva.fr 📧
Fax: +33 492703479 📠
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des Marchés Publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil Cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 130-232623 (2016-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Marché public d'acquisition de véhicules comprenant 5 lotsforme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Durance Luberon Verdon Agglomération
Adresse postale: place Hôtel de Ville, BP 107
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Contact
Adresse Internet: http://www.dlva.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: bernard.jeanmet@ville-manosque.fr 📧
URL des documents: http://www.dlva.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.dlva.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 📅
Date limite de soumission: 2016-08-26 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232623
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: Ca04f2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 321 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Numéro du lot: 1
Brève description: Benne à Ordures Ménagères.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: 5 véhicules type fourgonnettes.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro du lot: 3
Brève description: Un véhicules utilitaire (type véhicule de société).
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: 2 véhicules type SUV.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro du lot: 5
Brève description: Un plateau benne.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
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Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Possibilité pour les candidats de proposer un délai de livraison sans dépasser le délai de livraison maximum ci-dessus. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://dlva.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://www.dlva.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics
Adresse postale: place Hôtel de Ville BP 107
Téléphone: +33 492703572 📞
Courrier électronique: jisnard@dlva.fr 📧
Fax: +33 492703479 📠
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des Marchés Publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil Cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 130-232623 (2016-07-05)
Avis d'attribution de marché (2017-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules.
Valeur totale du marché: 142538.09 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-04 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-003212
Se réfère à l'avis: 2016/S 130-232623
Numéro JO-S: 3
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 5 véhicules type fourgonnette
Brève description: Acquisition de 5 véhicules type fourgonnette.
Intitulé du lot: 1 véhicule utilitaire
Brève description: Acquisition d'un véhicule utilitaire.
Intitulé du lot: 2 véhicules type SUV
Brève description: Acquisition de deux véhicules type SUV.
Intitulé du lot: 1 véhicule type plateau benne
Brève description: Acquisition d'un véhicule type plateau benne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (nom): Performance protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue Breteuil, Cedex 06
Source: OJS 2017/S 003-003212 (2017-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules.
Valeur totale du marché: 142538.09 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-04 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-003212
Se réfère à l'avis: 2016/S 130-232623
Numéro JO-S: 3
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 5 véhicules type fourgonnette
Brève description: Acquisition de 5 véhicules type fourgonnette.
Intitulé du lot: 1 véhicule utilitaire
Brève description: Acquisition d'un véhicule utilitaire.
Intitulé du lot: 2 véhicules type SUV
Brève description: Acquisition de deux véhicules type SUV.
Intitulé du lot: 1 véhicule type plateau benne
Brève description: Acquisition d'un véhicule type plateau benne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (nom): Performance protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue Breteuil, Cedex 06
Source: OJS 2017/S 003-003212 (2017-01-04)
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