Acquisition de véhicules — lots n° 1 à 15

Commune de Saint-Pierre

Le marché concerne l'achat de véhicules neufs en vue de renouveler le parc automobile de la collectivité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Saint-Pierre

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-25	Avis de marché
2016-09-15	Informations complémentaires
2017-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: FGAM16VEHICULE-20
Brève description:

Le marché concerne l'achat de véhicules neufs en vue de renouveler le parc automobile de la collectivité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Pierre
Adresse postale: Hôtel de Ville — BP 342
Code postal: 97448
Commune postale: Saint-Pierre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-saintpierre.re 🌏
Courrier électronique: dcp@saintpierre.re 📧
URL des documents: https://ville-saintpierre.local-trust.com 🌏
URL pour la participation: https://ville-saintpierre.local-trust.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-25 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-296939
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires

Chaque lot est exécutoire à compter du lendemain de la date de sa notification et s'achève à la livraison de l'ensemble des véhicules.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 23 véhicules essence 5 places (segment B2)
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 294 630 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires:

Chaque lot est exécutoire à compter du lendemain de la date de sa notification et s'achève à la livraison de l'ensemble des véhicules.

Intitulé du lot: 14 véhicules utilitaires (segment N1)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 204 960 EUR 💰
Intitulé du lot: 7 Véhicules entreprises 2 places (segment B2 2 entreprises)
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 115 290 EUR 💰
Intitulé du lot: 1 véhicule 4x4 (pickup)
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 41 175 EUR 💰
Intitulé du lot: 6 véhicules hybrides de 5 places (segment C)
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 137 250 EUR 💰
Intitulé du lot: 10 véhicules fourgons double cabine (segment N1)
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 279 990 EUR 💰
Intitulé du lot: 2 véhicules fourgons tôlés 3 places (segment N1)
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 43 920 EUR 💰
Intitulé du lot: 1 gravillonneur
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 27 450 EUR 💰
Intitulé du lot: 1 compacteur 7 tonnes
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 99 735 EUR 💰
Intitulé du lot: 1 camion goudron
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 228 250 EUR 💰
Intitulé du lot: 1 chariot élévateur
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 82 350 EUR 💰
Intitulé du lot: 3 scooters 125 Cm
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 10 980 EUR 💰
Intitulé du lot: 1 scooters 3 roues
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 9 105 EUR 💰
Intitulé du lot: 2 véhicules diesel 5 places
Numéro du lot: 14
Valeur estimée hors TVA: 54 900 EUR 💰
Intitulé du lot: 1 véhicule police municipale de 5 places (segment N1 cabine approfondie)
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 22 975 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La preuve peut être apportée par tous moyens (notamment par la production des extraits k bis, SIREN/SIRET; extrait des statuts; récépissé du dépôt de déclaration auprès du centre de formalités des entreprises pour les entreprises nouvellement créées après le 1

Procédure
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Direction de la commande publique — mairie de Saint-Pierre.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-saintpierre.local-trust.com 🌏
URL des documents: https://ville-saintpierre.local-trust.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Modalités essentielles de financement et de paiement: les sommes afférentes au marché seront imputées sur les exercices budgétaires correspondants. Le paiement des prestations sera effectué selon les modalités des articles 109 et suivants du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Conformément à l'article 45 du décret cité ci-dessus, les opérateurs économiques peuvent se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou sous forme de groupement conjoint.

En cas de groupement conjoint d'entreprises, le mandataire est financièrement et techniquement solidaire de chacun des autres opérateurs du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard du représentant du pouvoir adjudicateur.

Conditions d'obtention du DCE: les entreprises sont informées de la non-remise des dossiers de consultation des entreprises (DCE) et documents complémentaires (DCO) sous la forme papier.

Ils devront les télécharger impérativement dans leur intégralité par voie électronique via le site internet de la collectivité: https://ville-saintpierre.local-trust.com

Conditions de remise des offres (en complément de la rubrique «communication»): les plis sont déposés contre récépissé (y compris par choix de tout autre moyen de courtage) ou envoyé en recommandé avec avis de réception postal à l'adresse indiqué dans le présent avis. Les plis peuvent être également envoyés par voie dématérialisée via l'adresse internet https://ville-saintpierre.local-trust.com

Ils bénéficient également d'une assistance téléphonique auprès de la plateforme.

Le contenu des offres et les exigences formelles de présentation sont détaillés au règlement de la consultation.

Les demandes de renseignement se feront exclusivement par écrit à la direction de la commande publique (coordonnées ci-dessus), soit sur l'adresse internet https://ville-saintpierre.local-trust.com

Les heures limites figurant dans le présent avis s'entendent en heure locale ( 13:00 heure de Paris/15:00 heure de la Réunion).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion (secrétariat du greffe)
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 165-296939 (2016-08-25)

Informations complémentaires (2016-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne l'achat de véhicules neufs en vue de renouveler le parc automobile de la Collectivité.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-15 📅
Date limite de soumission: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 181-324691
Se réfère à l'avis: 2016/S 165-296939
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Il est porté à la connaissance des candidats que le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) pour le lot nº 9: «compacteur de 7 tonnes» a été modifié. Le report de date concerne uniquement le lot nº 9. Les autres lots ne sont donc pas concernés par ce report de date.

Source: OJS 2016/S 181-324691 (2016-09-15)

Avis d'attribution de marché (2017-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1584055.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-167645
Numéro JO-S: 86

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 23 Véhicules Essence 5 places (segment B2)
14 Véhicules utilitaires (segment N1)
07 Véhicules entreprises 2 places (segment B2 deux entreprises)
1 Véhicule 4x4 (pickup)
6 Véhicules Hybrides de 5 places (segment C)
10 Véhicules Fourgons double cabine (segment N1)
2 Véhicules Fourgons tôlés 3 places (segment N1)
1 Gravillonneur
1 Compacteur 7 tonnes
1 Camion goudron
1 Chariot élévateur
3 Scooters 125 Cm3
1 Scooters 3 ROUES
2 Véhicules diesel 5 places
1 Véhicule Police Municipale de 5 places (segment N1 cabine approfondie)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-25 📅
2017-01-27 📅
2016-12-27 📅
2017-02-06 📅
2017-04-05 📅
2017-02-13 📅
Source: OJS 2017/S 086-167645 (2017-05-02)

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