Acquisition de véhicules
Commune de Saint-Louis
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire pour les lots 1 à 8.
Les quantités minimum et maximum sont précisées dans les documents de la consultation.
Le délai de réception des offres était de 2016-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-08.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2016010
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Louis
Adresse postale: Hôtel de Ville, 125 avenue du Docteur Raymond Verges
Code postal: 97450
Commune postale: Saint-Louis
Contact
Adresse Internet: http://saintlouis.re/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-saint-louis.re 📧
URL des documents: https://marchespublics-saintlouis.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-saintlouis.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-08 📅
Date limite de soumission: 2016-12-15 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396425
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 4 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule segment A ou B1: "urbaines" ou "mini / petites citadines"
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir cadre de réponse technique.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Véhicule léger segment B du type "Citadines / Polyvalentes" ou "Sous-Compactes"
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule léger segment M1 ou C: "Compactes"
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule léger segment B du type «véhicule de société» ou «véhicule d'entreprise»
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire tôlé type fourgonnette
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire tôlé type fourgon
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule double cabine à benne
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourgon frigorifique
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-saintlouis.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-saintlouis.omnikles.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Secrétariat du greffe — 27 rue Félix Guyon — BP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 218-396425 (2016-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2016010
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire pour les lots 1 à 8.
Les quantités minimum et maximum sont précisées dans les documents de la consultation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Louis
Adresse postale: Hôtel de Ville, 125 avenue du Docteur Raymond Verges
Code postal: 97450
Commune postale: Saint-Louis
Contact
Adresse Internet: http://saintlouis.re/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-saint-louis.re 📧
URL des documents: https://marchespublics-saintlouis.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-saintlouis.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-08 📅
Date limite de soumission: 2016-12-15 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396425
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Les modalités d'ouverture des offres ne sont pas définies au moment du lancement de la consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire pour les lots 1 à 8.
Les quantités minimum et maximum sont précisées dans les documents de la consultation.
Intitulé du lot: Véhicule segment A ou B1: "urbaines" ou "mini / petites citadines"
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir cadre de réponse technique.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Véhicule léger segment B du type "Citadines / Polyvalentes" ou "Sous-Compactes"
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule léger segment M1 ou C: "Compactes"
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule léger segment B du type «véhicule de société» ou «véhicule d'entreprise»
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire tôlé type fourgonnette
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire tôlé type fourgon
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule double cabine à benne
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourgon frigorifique
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ne seront pas admises:
— les candidatures des personnes entrant dans les cas présentés à l'article 45 de l'ordonnance n° 2015-899 et/ou qui ne sont pas en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5211-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— les candidatures qui ne présentent pas des capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes.
La commune de Saint-Louis se réserve la possibilité d'appliquer les dispositions des articles 47 de l'ordonnance n° 2015-899 (admission d'un candidat interdit de soumissionner pour motif d'intérêt général) et 55-I du décret n° 2016-360.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Les modalités d'ouverture des offres ne sont pas définies au moment du lancement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-saintlouis.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-saintlouis.omnikles.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
La date limite de réception des offres s'entend en heure locale UTC+4.
Les opérateurs économiques pourront obtenir des informations utiles en consultant les documents de la consultation.
Les variantes pourront être présentées sans présentation d'offre de base.
Les conditions générales de consultation sont jointes au dossier de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Secrétariat du greffe — 27 rue Félix Guyon — BP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 218-396425 (2016-11-08)
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