Acquisition de véhicules et matériels — programme 2016-2017

Communauté urbaine du Grand Nancy

Le présent appel d'offres se décompose en 15 lots, attribués séparément, dont les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP. Tous les lots s'exécuteront sous forme d'accords-cadres à bons de commande. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-19 Avis de marché
2017-02-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Berlines
Numéro de référence: 2016-CU-F052
Brève description:
Le présent appel d'offres se décompose en 15 lots, attribués séparément, dont les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP. Tous les lots s'exécuteront sous forme d'accords-cadres à bons de commande. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Berlines 📦
Code CPV supplémentaire: Berlines 📦
Fourgonnettes 📦
Fourgons tôlés 📦
Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up) 📦
Camions articulés 📦
Porte-outils 📦
Camions-citernes pour eaux usées 📦
Tracteurs d'occasion 📦
Chargeurs sur roues 📦
Balayeuses de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Nancy
Adresse postale: 22/24 viaduc Kennedy, CO nº 80036
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.grand-nancy.org/grand-nancy/ 🌏
Courrier électronique: marches@grand-nancy.eu 📧
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-19 📅
Date limite de soumission: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 140-252747
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont: garanties et capacités techniques et financières/capacités professionnelles. Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Il ne s'agit pas d'un marché réservé. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: PDF, DOC, XLS, RTF, HTML, DWF, Autocad. Ces formats doivent être compressés (ZIP) pour leur transmission. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser les EXE ou macros. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau II de la PRIS V1 ou le niveau(**) du RGS. Ces formats doivent être compressés (ZIP) pour leur transmission. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser les EXE ou macros.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 391 669 EUR 💰
Intitulé du lot: Berlines GPL urbaines
Numéro du lot: 1
Brève description: Quantité estimée: 6 véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Fourgonnettes 2,5 m
Numéro du lot: 2
Brève description: Quantité estimée: 3 véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourgonnettes 3 m
Numéro du lot: 3
Brève description:
Quantité estimée: 3 véhicules — variante obligatoire portant sur la motorisation électrique.
Valeur estimée hors TVA: 62 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourgonnette 5 places
Numéro du lot: 4
Brève description: Quantité estimée: 1 véhicule.
Valeur estimée hors TVA: 20 834 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourgon 9 m
Numéro du lot: 5
Brève description: Quantité estimée: 2 véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Camions pick-up 3,5 tonnes
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Camions 3,5 tonnes coffre + benne longue
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Camions 3,5 tonnes coffre + benne courte
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Porte-outils 4 x 4 13 tonnes
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 333 334 EUR 💰
Intitulé du lot: Porte-outils 4 x 4 7 tonnes
Numéro du lot: 10
Brève description: Quantité estimative: 2 véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Camion hydrocureur
Numéro du lot: 11
Brève description:
Quantité estimée: 1 véhicule — variante obligatoire portant sur le poids total en charge admissible — option obligatoire: gestion intelligente de l'équipement d'assainissement.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des options:
Une prestation supplémentaire est prévue (gestion intelligente de l'équipement d'assainissement).
Intitulé du lot: Tracteur routier d'occasion
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 91 667 EUR 💰
Intitulé du lot: Chargeur télescopique
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 70 834 EUR 💰
Intitulé du lot: Balayeuse 2 m
Numéro du lot: 14
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Balayeuse 4 m
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 475 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: Service de la commande publique, (bureau 101), 22/24 viaduc Kennedy, CO n° 80036
Téléphone: +33 383918365 📞
Fax: +33 383918489 📠
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse postale: Service de la commande publique, (bureau 101), 22/24, viaduc Kennedy, CO n° 80036
Adresse Internet: https://marchespublics.grand-nancy.org/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La prochaine consultation sera lancée courant 2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2016/S 140-252747 (2016-07-19)
Avis d'attribution de marché (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules et matériels — programme 2016/2017.
Valeur totale du marché: 2391666.66 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22-24 viaduc Kennedy, CO nº 80036

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date de publication: 2017-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-049574
Se réfère à l'avis: 2016/S 140-252747
Numéro JO-S: 28

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Berlines GPL urbaines.
Intitulé du lot: Fourgonnettes 2,5 m3
Brève description: Fourgonnettes 2,5 m3.
Intitulé du lot: Fourgonnettes 3 m3
Brève description:
Fourgonnettes 3 m3.
Fourgonnette 5 places.
Intitulé du lot: Fourgon 9 m3
Brève description:
Fourgon 9 m3.
Camions pick-up 3,5 tonnes.
Camions 3,5 tonnes coffre + benne longue.
Camions 3,5 tonnes coffre + benne courte.
Intitulé du lot: Porte-outils 4x4 13 tonnes
Brève description: Porte-outils 4x4 13 tonnes.
Intitulé du lot: Porte-outils 4x4 7 tonnes
Brève description:
Porte-outils 4x4 7 tonnes.
Camion hydrocureur.
Tracteur routier d'occasion.
Chargeur télescopique.
Intitulé du lot: Balayeuse 2 m3
Brève description: Balayeuse 2 m3.
Intitulé du lot: Balayeuse 4 m3 à bas niveau sonore
Brève description: Balayeuse 4 m3 à bas niveau sonore.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 47
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 42
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 34
Critère de qualité (pondération): 4
70
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 3
2
Pondération du prix: 21

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-27 📅
2016-01-26 📅
2017-01-26 📅
2017-01-25 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière — CO n° 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
Source: OJS 2017/S 028-049574 (2017-02-06)
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