Acquisition de véhicules et matériels pour l'ensemble des services du conseil départemental de l'Hérault — programme 2016 2ème Partie

Conseil départemental de l'Hérault

Acquisition de véhicules et matériels pour l'ensemble des services du conseil départemental de l'Hérault — programme 2016 — 2ème Partie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-26 Avis de marché
2016-06-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Quantité ou étendue: Marché séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés — Hôtel du Département, 1000 rue d'Alco, Cedex 4
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@herault.fr 📧
Téléphone: +33 467676767 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-26 📅
Date limite de soumission: 2016-03-22 📅
Date de publication: 2016-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 043-070655
Se réfère à l'avis: 2015/S 203-368144
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de véhicules et matériels pour l'ensemble des services du conseil départemental de l'Hérault — programme 2016 — 2ème Partie.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Balayeuse frontale sur plaque Setra
Brève description:
Matériel destiné au balayage du réseau routier départemental, afin de limiter les manoeuvres sur les chantiers et pour une meilleure prise en main de la machine, le coté compact sera un élément important dans l'analyse.
Informations complémentaires sur les lots:
Le délai d'exécution du lot est de 60 jours (jours calendaires) à compter de la date de notification du marché.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Matériel de service hivernal: Lame de déneigement
Brève description:
Dégagement des voies urbaines et routes jusqu'en moyenne montagne pour des neiges gelées ou fondantes.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Chargeur pour tracteur
Brève description: Chargeur destiné à faire de la reprise et au déplacement de palettes.
Informations complémentaires sur les lots:
Le délai d'exécution du lot est de 90 jours (jours calendaires) à compter de la date de notification du marché.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Traceur pour marquage routier
Brève description:
Machine maniable à faible encombrement permettant de réaliser des travaux spéciaux et linéaire de marquage routier avec peinture solvantée ou à l'eau.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Débroussailleuse radiocommandée
Brève description:
Matériel professionnel très maniable pour l'entretien des terrains difficiles, sur des pentes d'au moins 55°, des zones dangereuses ou confinées. Transportable dans un fourgon gros utilitaire 3.5t ou sur une remorque porte-engins avec une charge utile de 1 500 kg.
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Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Machine à peinture autotractée
Brève description:
Véhicule destiné aux pré-marquages et marquages routiers urbains, réseaux secondaires et pistes cyclables, son transport au quotidien sera assuré par une remorque bachée Marque Moiroud Tr2400 double essieu Cj921zf dimensions intérieures 3 500 mm X 1 450 mm charge utile 1 600 kg.
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Informations complémentaires sur les lots:
Le délai d'exécution du lot est de 180 jours (jours calendaires) à compter de la date de notification du marché.
Numéro de référence: 16PMO07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de, 34000 Hérault France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre); copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. Par exemple Kbis, et le cas échéant, délégation de pouvoir précisant les montants délégués (si la personne signataire est différente de celle(s) désignée(s) au Kbis).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Marché(S) financé(s) par les ressources propres de la Collectivité.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières:
Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Pôle moyens opérationnels 2600 route de Pézenas — BP 48
Commune postale: Gignac France
Code postal: 34150
Point de contact: Mme Dominique Fouilhé
Téléphone: +33 467570974 📞
Courrier électronique: africard@herault.fr 📧
Fax: +33 467570951 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.herault.fr 🌏
Nom: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou: Conseil départemental de l'Hérault — pôle moyens opérationnels
Adresse postale: 2600 route de Pézenas — BP 48
URL des documents: http://www.herault.fr 🌏
Nom: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés — bâtiment GH 5ème étage — bureau 5019 — ouvert au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30, l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 16:00 — Hôtel du Département 1000 rue d'Alco Cedex 4
Commune postale: Montpellier France
URL pour la participation: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2015-10-20 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16PMO07
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 203-368144
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467548156 📠
Nom: M. le président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région — secrétariat général pour les affaires interrégionales 30 rue Paul Peytral Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2016/S 043-070655 (2016-02-26)
Avis d'attribution de marché (2016-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Acquisition de véhicules et matériels pour l'ensemble des services du Conseil départemental de l'Hérault — programme 2016 2ème Partie.
Valeur totale du marché: 168520.78 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'entretien routier 📦
Chargeurs 📦
Machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218320
Se réfère à l'avis: 2016/S 043-070655
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: département de l'Hérault — DGA-AG service marchés procédures — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco — 34087 Montpellier Cedex 4 — numéro de télécopie: +33 467676286.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Matériel destiné au balayage du réseau routier départemental, afin de limiter les manœuvres sur les chantiers et pour une meilleure prise en main de la machine, le coté compact sera un élément important dans l'analyse.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Intitulé du lot: Matériel de service hivernal: lame de déneigement
Brève description:
Matériel professionnel très maniable pour l'entretien des terrains difficiles, sur des pentes d'au moins 55°, des zones dangereuses ou confinées. Transportable dans un fourgon gros utilitaire 3,5 t ou sur une remorque porte-engins avec une charge utile de 1 500 kg.
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Véhicule destiné aux pré-marquages et marquages routiers urbains, réseaux secondaires et pistes cyclables, son transport au quotidien sera assuré par une remorque bâchée Marque Moiroud Tr2400 double essieu Cj921zf dimensions intérieures 3 500 mm x 1 450 mm charge utile 1 600 kg.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu de la fiche technique dûment complétée et de la documentation technique du candidat
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-20 📅
2016-06-15 📅
0016-05-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 122-218320 (2016-06-23)
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