Acquisition de véhicules et d'une balayeuse aspiratrice

Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole

Acquisition de véhicules et d'une balayeuse aspiratrice.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
• Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices
• Véhicules à usage spécial › Voitures de police

Où ?

• Indre

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-05	Avis de marché
2016-10-05	Informations complémentaires
2017-01-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 16-65CAC
Brève description: Acquisition de véhicules et d'une balayeuse aspiratrice.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Fourgons tôlés 📦
Véhicules utilitaires 📦
Voitures de police 📦
Balayeuses aspiratrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole
Adresse postale: place de la République — CS 80509
Code postal: 36012
Commune postale: Châteauroux
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauroux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 254083591 📞
Fax: +33 254083318 📠
URL des documents: http://agglo-chateauroux.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://agglo-chateauroux.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date limite de soumission: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-09-08 📅
Date de fin: 2017-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 173-310605
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

Le délai de livraison est indiqué par le candidat dans son offre. La durée du marché indiquée au point II.2.7 ci-dessus est purement indicative et correspond à une durée minimale, variable selon la durée de garantie qui sera proposée par le titulaire du lot. Le marché court de sa notification au titulaire jusqu'à l'extinction du délai de garantie des matériels.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transporteur électrique
Numéro du lot: 1
Brève description: Transporteur électrique neuf sans permis.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Deux fourgons de 8 et 10 m
Numéro du lot: 2
Brève description: Deux fourgons d'un volume de respectivement 8 et 10 m
Description des options:

Prestations supplémentaires éventuelles PSE:

— PSE n° 1: attelage avec crochet mixte de 3,5 t,

— PSE n° 2: galerie de toit de type «Plombiers» avec échelle de porte,

— PSE n° 3: gyrophare sur cabine,

— PSE n° 4: bandes réfléchissantes de classe 1.

Informations complémentaires:

Le délai de livraison est proposé par le candidat dans son offre. Il est prévu la reprise de 2 véhicules, à chiffrer dans l'offre.

Intitulé du lot: Plancher cabine de 3.5 t avec une caisse de 18 m
Numéro du lot: 3
Brève description: Plancher cabine de 3.5 t avec une caisse de 18 m
Informations complémentaires:

Le délai de livraison est proposé par le candidat dans son offre. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) demandées:

— PSE n° 1: caméra arrière avec écran en cabine,

— PSE n° 2: alarme sur cabine et cellule,

— PSE n° 3: suspension AR pneumatique,

— PSE n° 4: climatisation sur caisse. Une variante (plancher d'occasion) est exigée.

Intitulé du lot: Fourgon de police municipale
Numéro du lot: 4
Brève description: Un fourgon de police municipale.
Description des options:

Prestations supplémentaires éventuelles PSE

— PSE n° 1: rampe de signalisation extra plate,

— PSE n° 2: habillage bois de la cellule et plancher étanche.

Informations complémentaires:

Le délai de livraison est proposé par le candidat dans son offre. La durée du marché indiquée au point II.2.7 ci-dessus est purement indicative et correspond à une durée minimale, variable selon la durée de garantie qui sera proposée par le titulaire du lot. Le marché court de sa notification au titulaire jusqu'à l'extinction du délai de garantie des matériels.

Intitulé du lot: Balayeuse aspiratrice de voirie en 25 km/h
Numéro du lot: 5
Brève description: Balayeuse aspiratrice de voirie en 25 km/h.
Informations complémentaires:

Le délai de livraison est proposé par le candidat dans son offre. Il est exigé la remise de 2 variantes (en version 80 km/h et en version 80 km/h avec châssis poids lourds).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants,

— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,

— redressement judiciaire: — le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature: — pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Situation économique et financière:

Déclaration de chiffre d'affaires:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— attestation d'assurance: — déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration d'effectifs: — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— références de service ou fournitures similaires: — présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— liste des moyens techniques: — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Service après vente et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24360032700015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo-chateauroux.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://agglo-chateauroux.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La durée du marché indiquée au point II.2.7 ci-dessus est, pour chacun des lots, purement indicative et correspond à une durée minimale, variable selon la durée de garantie qui sera proposée par le titulaire du lot. Le marché court de sa notification au titulaire jusqu'à l'extinction du délai de garantie des matériels.

Pour le lot n° 5 (balayeuse) il est imposé une démonstration des véhicules (version de base et pour les 2 variantes exigées).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Verginaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif du règlement amiable des litiges
Adresse postale: 4B, esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Source: OJS 2016/S 173-310605 (2016-09-05)

Informations complémentaires (2016-10-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-05 📅
Date limite de soumission: 2016-10-24 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-351186
Se réfère à l'avis: 2016/S 173-310605
Numéro JO-S: 195
Source: OJS 2016/S 195-351186 (2016-10-05)

Avis d'attribution de marché (2017-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 229434.96 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-26 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035078
Numéro JO-S: 21

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transporteur électrique.
Intitulé du lot: Deux fourgons de 8 et 10 m3
Brève description: Deux fourgons de 8 et 10 m3.
Description des options: 4 prestations supplémentaires éventuelles.
Intitulé du lot: Plancher cabine de 3.5tavec une caisse de 18 m3
Brève description: Plancher cabine de 3.5tavec une caisse de 18 m3.
Intitulé du lot: Fourgon de Police Municipale
Brève description: Fourgon de Police Municipale.
Description des options: 2 prestations supplémentaires éventuelles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sav

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-10 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2017/S 021-035078 (2017-01-26)

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