Acquisition de véhicules et d'engins de chantier

Le Grand Narbonne

Acquisition de véhicules et d'engins de chantier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-24 Avis de marché
2016-10-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Brève description: Acquisition de véhicules et d'engins de chantier.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Fourgons tôlés 📦
Bennes à ordures 📦
Camions à benne basculante 📦
Véhicules à usage spécial 📦
Fourgonnettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Narbonne
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral, CS 50100
Code postal: 11100
Commune postale: Narbonne
Contact
Adresse Internet: http://can.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@legrandnarbonne.com 📧
Téléphone: +33 468581458 📞
URL des documents: http://can.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://can.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-24 📅
Date limite de soumission: 2016-07-27 📅
Date de publication: 2016-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 123-220062
Numéro JO-S: 123

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 017 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: 2 Véhicules légers type berline compacte
Numéro du lot: 1
Brève description: 2 Véhicules légers type berline compacte.
Valeur estimée hors TVA: 01 EUR 💰
Durée de l'accord: 2 mois
Intitulé du lot: 1 Véhicule léger type monospace
Numéro du lot: 2
Brève description: 1 Véhicule léger type monospace.
Intitulé du lot: 1 Véhicule léger type SUV
Numéro du lot: 3
Brève description: 1 Véhicule léger type SUV.
Intitulé du lot: 1 Fourgon tôlé type L2h2
Numéro du lot: 4
Brève description: 1 Fourgon tôlé type L2h2.
Intitulé du lot: 1 Camion 19 tonnes avec bennes à ordures ménagères de 14m3
Numéro du lot: 5
Brève description: 1 Camion 19 tonnes avec bennes à ordures ménagères de 14m3.
Durée de l'accord: 8 mois
Intitulé du lot: 1 Camion 19 tonnes avec bennes à ordures ménagères de 14m3 système récupération énergie
Numéro du lot: 6
Brève description:
1 Camion 19 tonnes avec bennes à ordures ménagères de 14m3 système récupération énergie.
Intitulé du lot: 1 Camion 19 tonnes avec bennes à ordures ménagères de 14m3 et grue
Numéro du lot: 7
Brève description: 1 Camion 19 tonnes avec bennes à ordures ménagères de 14m3 et grue.
Intitulé du lot: 1 camion 26 tonnes type polybenne avec bras de levage
Numéro du lot: 8
Brève description: 1 camion 26 tonnes type polybenne avec bras de levage.
Intitulé du lot: 1 Mini pelle 2,5 tonnes avec sa remorque
Numéro du lot: 9
Brève description: 1 Mini pelle 2,5 tonnes avec sa remorque.
Intitulé du lot: 1 Véhicule léger type fourgonnette en location longue durée
Numéro du lot: 10
Brève description: 1 Véhicule léger type fourgonnette en location longue durée.
Durée de l'accord: 1 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du travail.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://can.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://can.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative du CJA, et pouvant être exercé à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551.23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Source: OJS 2016/S 123-220062 (2016-06-24)
Avis d'attribution de marché (2016-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 710520.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral — CS 50100

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-27 📅
Date de publication: 2016-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-381016
Se réfère à l'avis: 2016/S 123-220062
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Variantes: différents dispositifs impactant un ou plusieurs éléments constitutifs.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot 1: 2 Véhicules légers type berline compacte.
Intitulé du lot: 1 camion 19 tonnes avec bennes à ordures ménagères de 14 m3
Brève description: 1 camion 19 tonnes avec bennes à ordures ménagères de 14 m3.
Intitulé du lot: 1 camion 19 tonnes avec bennes à ordures ménagères de 14 m3 système récupération énergie
Brève description:
1 camion 19 tonnes avec bennes à ordures ménagères de 14 m3 système récupération énergie.
Informations complémentaires:
Variantes: différents dispositifs impactant un ou plusieurs éléments constitutifs.
Intitulé du lot: 1 camion 19 tonnes avec bennes à ordures ménagères de 14 m3 et grue
Brève description: 1 camion 19 tonnes avec bennes à ordures ménagères de 14 m3 et grue.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-24 📅

Référence
Informations complémentaires
Le prix (HT). Indiqué pour chaque lot ne comprend pas le prix de la carte grise qui n'est pas soumis à TVA (excepté le lot 5) le lot 9 n'est pas concerné).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative du CJA, et pouvant être exercé à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551.23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Source: OJS 2016/S 210-381016 (2016-10-27)