Acquisition de véhicules au gaz naturel comprimé
CCAS de Villeurbanne
Groupement de commande: CCAS et ville de Villeurbanne.
Coordonnateur de commandes: CCAS de Villeurbanne.
Montant minimum annuel: 60 000 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2016-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
- • Véhicules à moteur › Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-12 | Avis de marché |
| 2016-08-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 16012
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Villeurbanne
Adresse postale: Hôtel de Ville de Villeurbanne
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: nadia.islam@mairie-villeurbanne.fr 📧
Téléphone: +33 478036977 📞
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-12 📅
Date limite de soumission: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 073-126906
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Brève description: Groupement de commande: CCAS et Ville de Villeurbanne.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Lieu: Villeurbanne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des véhicules segment B1, B2 et CTTE 3 m3
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité technique des véhicules utilitaires type CCTE avec caisson frigorifique intégré de 1.8 m3 environ
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Délai de livraison
Critère de coût: Prix unitaires remisé d'acquisition des véhicules indiqués à l'article 2 de l'acte d'engagement
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Coûts estimatifs de la maintenance des véhicules indiqué dans le cahier des clauses techniques
Pondération du coût: 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26691018100012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Villeurbanne: Nadia Islam
Adresse postale: place Lazare Goujon — service marchés publics
Commune postale: Villeurbanne
Pays: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 073-126906 (2016-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 16012
Brève description:
Groupement de commande: CCAS et ville de Villeurbanne.
Coordonnateur de commandes: CCAS de Villeurbanne.
Montant minimum annuel: 60 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Villeurbanne
Adresse postale: Hôtel de Ville de Villeurbanne
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: nadia.islam@mairie-villeurbanne.fr 📧
Téléphone: +33 478036977 📞
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-12 📅
Date limite de soumission: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 073-126906
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.villeurbanne.fr.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commande: CCAS et ville de Villeurbanne.
Coordonnateur de commandes: CCAS de Villeurbanne.
Montant minimum annuel: 60 000 EUR HT.
Brève description: Groupement de commande: CCAS et Ville de Villeurbanne.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les justifications à produire quant à la situation juridique du candidat sont indiquées à l'article 4 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière:
Les justifications à produire quant à la capacité économique et financière du candidat sont indiquées à l'article 4 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les justifications à produire quant à la référence professionnelle et la capacité technique du candidat sont indiquées aux articles 2.8 et 4 du règlement de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Lieu: Villeurbanne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des véhicules segment B1, B2 et CTTE 3 m3
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité technique des véhicules utilitaires type CCTE avec caisson frigorifique intégré de 1.8 m3 environ
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Délai de livraison
Critère de coût: Prix unitaires remisé d'acquisition des véhicules indiqués à l'article 2 de l'acte d'engagement
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Coûts estimatifs de la maintenance des véhicules indiqué dans le cahier des clauses techniques
Pondération du coût: 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26691018100012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Villeurbanne: Nadia Islam
Adresse postale: place Lazare Goujon — service marchés publics
Commune postale: Villeurbanne
Pays: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 073-126906 (2016-04-12)
Avis d'attribution de marché (2016-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-16 📅
Date de publication: 2016-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 158-286109
Se réfère à l'avis: 2016/S 073-126906
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des véhicules utilitaires type CCTE avec caisson frigorifique intégré de 1,8 m3 environ
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-09 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le Greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 158-286109 (2016-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commande CCAS et Ville de Villeurbanne.
Coordonnateur de commandes: CCAS de Villeurbanne.
Montant minimum annuel: 60 000 EUR (HT).
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-16 📅
Date de publication: 2016-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 158-286109
Se réfère à l'avis: 2016/S 073-126906
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Explication de la valeur totale et du montant de l'attribution (1 EUR): le marché est un accord-cadre conforme à l'article 78 du décret n
Le montant de l'attribution dépend ainsi du nombre de véhicules commandés durant le marché auquel s'appliquera le taux de remise indiqué dans l'acte d'engagement du titulaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commande CCAS et Ville de Villeurbanne.
Montant minimum annuel: 60 000 EUR (HT).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des véhicules utilitaires type CCTE avec caisson frigorifique intégré de 1,8 m3 environ
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-09 📅
Référence
Informations complémentaires
Explication de la valeur totale et du montant de l'attribution (1 EUR): le marché est un accord-cadre conforme à l'article 78 du décret n
Le montant de l'attribution dépend ainsi du nombre de véhicules commandés durant le marché auquel s'appliquera le taux de remise indiqué dans l'acte d'engagement du titulaire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le Greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 158-286109 (2016-08-16)
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