Acquisition de rechanges dédiés au maintien en condition opérationnelle des matériels de guerre électronique et de télécommunications

Mindef/Terre/SIMMT

Le présent accord-cadre à bons de commande porte sur l'acquisition de rechanges dédiés au maintien en condition opérationnelle des matériels de guerre électronique et de télécommunications réparti en 242 lots attribués séparément.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-21.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-21 Avis de marché
2017-07-12 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réseau de télécommunications
Quantité ou étendue:
La consultation comporte 242 lots.Le montant minimum estimatif est de 900 000 EUR TTC.Le montant maximum estimatif est de 5 040 000 EUR TTC.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réseau de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Terre/SIMMT
Adresse postale: Établissement ingénieur général Jayat — CS 30704
Code postal: 78013
Commune postale: Versailles
Contact
Courrier électronique: sdc.simmt@simmt.terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139673843 📞
Fax: +33 139672802 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-21 📅
Date limite de soumission: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2016-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 229-418274
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Transmission de la candidature et de l'offre: Le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier. — 1: dématérialisation des procédures: Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation. — 2. procédure non dématérialisée: Le pli sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: SIMMT — sous-direction des contrats — bureau expertise et réglementation des contrats — commission des marchés formalisés — BP 345 — 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante: SIMMT — sous-direction des contrats — bureau expertise et réglementation des contrats — établissement ingénieur général Jayat — rue des Docks — 78 000 Versailles Satory, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, le vendredi de 9:00 à 12:00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le n° de la consultation «15 A9 0038» et la date limite «le 13.1.2017». La fermeture annuelle de la SIMMT a lieu du 22.12.2016 au 2.1.2017. Cette période est donc neutralisée et aucune société ne pourra retirer un dossier de consultation papier ou déposer son offre du 22.12.2016 inclus au 2.1.2017 inclus. Autres informations: Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de questions de la PLACE jusqu'au 2.12.2016. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre. Pour accéder à l'interface de questions: sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — indiquer la référence 15 A9 0038 dans la case «Recherche Rapide». En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au 0139672765 ou 2771. La date prévisionnelle de notification est le 31.6.2017. Liste indicative des rechanges à acquérir: Ensemble baffleur. ens. reglette VE OTAN et 2 vis. reglette VE OTAN nue. Bâche. Pompe mécanique à carburant. Pompe carburant mod. radiateur, refroidissement moteur. Filtre air traite quantité mini d'achat 200. Élément filtrant, filtre à air, admission. Filtre à air. Tubulure, de sortie. Filtre, reniflard, contrôle des émissions. Pignon 120 dents module 1. Pignon 12 dents module 1. Courroie poly V long 970 mm. Bille acier inox Diam 1,6. Galet, mouvement linéaire/rotatif. Galet de came. Plot entrainement. Sangle. Sangle pour fixation cde déportée. Cablette a 2 plaques 194x7 inches. câble accrochage. Hauban. Hauban. Caisson BP. Caisson évaporateur BP Vl-73a. Caisson condenseur hp Vl-68a.0 Caisson condenseur HP. prefiltre BC. condenseur, réfrigération. Élément filtrant, conditionnement d'air. Filtration BC étage inférieur Vl-66a. Ventilateurs, centrifuge, ensemble. ventilateur, aérateur. Ventilateur, brasseur d'air. Ventilateur, brasseur d'air. Ventilateur air neuf assemble. filtre à gaz/à particules. te, conduit, chauffage/conditionnement d'air. Flexible sortie condenseur / passe cloison Flexible passe cloison / entrée condenseur. Durite. Durite. Durite. Durite. Durite. Durite. Tuyau, non métallique, flexible. tuyau, non métallique flexible. Durite. Durite. Tuyau métallique flexible. Tuyau métallique flexible. durite. Tuyau, non métallique flexible. Tuyau, non métallique flexible. Tuyau, non métallique, flexible. tuyau, non métallique, flexible. tuyau, non métallique, flexible. tuyau, non métallique, flexible. durite. tuyau, non métallique, flexible. gaine. batterie. flexible BP compresseur / évaporateur. flexible HP passe. cloison / compresseur. collier de serrage à vis. raccord, tuyau, traversée de cloison. ensemble outil de simbleautage. Vis imperdable M6. Vis de simbleautage. Vis couvercle avant CHC 4-40 5/8". Vis de masse CHC 2-56 3/16". Vis de butée 2-56x3,16 "acier bruni. Vis HC 4-40x3/16" acier bruni. Vis interface H M6-35 retouchée. Vis de fixation du pointeur vis CHC M6-12 retouchée. Rondelle. Écrou-fermoir. Écrou vis de simbleautage. Rondelle creuse dia. 5 nylon noir (livre par 1 000). Anneau d'arrêt e type 863 M8 Cu-Be2. Canon pour vis imperdable M6. Joint. Joint O-Ring 11x3. Joint O-Ring 23x1 70 shores nbr. Joint O-Ring 5,69x1,2 70 shores nbr. Joint O-Ring 7,1x1,6 70 shores nbr. joint O-Ring 26,5x1,6 70 shores nbr. Joint couvercle avant. pince, électrique Hlmp-0103. Cadenas de sureté 30 mm. Siège avec verrouillage. Support vis imperdable. Agrafe câble de cde déportée. Couvercle avant. Ensemble couvercle arrière. câble Tb1/J1 climatiseur BP. couvercle, de protection, poussière et humidité. Couvercle, de protection, poussière et humidité. BCC équipe pour Ca-119a de station Gonio Emilie. Piquet de fixation mini de fabrication 10. Piquet de fixation brins mini de fabrication 10. Appareil de commande/surveillance, ensemble. Condensateur de démarrage. Filtre de traversée 15 A. Cellule de protection secteur Psi500x 500v 5 ka racc. à vis. Disjoncteur 1 A. Déclencheur mini de fabrication 10. Disjoncteur télécommandé reflex Xc40 Bipolaire 20 A. Commutateur, rotatif, 2 positions mini de fabrication qte 25. Interrupteur 1 pole 250 A. Adaptateur, connecteur série PT 55 cts mâle/femelle. Connecteur électrique, embase 7 cts mâle protec. Vert armée. Contacteur auxiliaire instantané 4 cts 24 VCC. Relais, électromécanique. Relais, électromécanique 1 rt 24 V 16 A cts ag. cdo mini fab 10. Inductance 200 H 30 A. Transformateur, alimentation 4 Va 220/8 V. Transformateur, alimentation. Transformateur. Transformateur. Transistor VMOS 600 volts boitier T0220 isole. Module filtrage 28 V Ondul G1. Module 3 voies select. LS/LC 1 V. module brassage RS 232. traverse, câble. bati/baie, équipement électrique. Afficheur LCD équipe He13 mini de fabrication 10. Joint HF mini de fabrication 10. châssis d'aiguillage. Tiroir de brassage. Tiroir de sélection LS/LC Cq-29a. Socle antenne Sa192a. Câble module conversion 24 V. Cordon d'antenne HF Kd-4394 A. Cordon d'antenne HF Kd-4396 A. Cordon GPS Kd-4397 A. Cordon Kd-4698 A mini de fabrication qte 10. Câble équipé, radiofréquence. Câble électrique équipé, usage spécial. Câble électrique équipé, usage spécial. Câble électrique équipé, usage spécial. Câble électrique équipé, usage spécial. Carte face avant PCC SI. PIE mère BCC SI. PIE chargeur 28 V/50 A. PIE pré-régulation alim./chargeur. PIE relayage BCC. PIE interface BCC. PIE support varistances. Carte UC BCC (Dirloc). PIE elevateur. PIE onduleur 50 Hz. PIE UC BCC. PIE UC PCC. PCC programme. PIE UC BCC. PIE UC PCC. PIE UC BCC. PIE UC PCC. PIE UC PCC. Carte UC TM. châssis énergie. BCC 8 UR équipé. Ens. unité refroidis. baie. BCC UPF équipé (N13). BCC configure UTA. carte C-CDECI. Joint de blindage, électronique. câble équipé, fibre optique. moteur pas à pas équipé. coffre, panneau de distribution d'énergie. Convertisseur DZ 49 A. Onduleur DZ 48 A réservé DCMAT. Convertisseur série TR 300 w 25 A 30 khz poids 1,5 kg (qte min 10). Câble masse châssis brassage. Tiroir traversée énergie Tk-1088 A. Câble plan de sol quantité mini de fab 10. Câble de terre mini de fabrication 10. Câble voie 1 + 2 mini de fabrication qte 10. Câble HF voie 1 + 2 mini de fabrication qte 10. Cordon amorce énergie HF voie 1 + 2. Câble liaison TRC. câble Tb1/J1 climatiseur BP mini de fabrication qte 10. Câble retour relais K1/Bornier Tb1 mini de fabrication 10. câble inter atm J8 te/atm ext. ensemble câble CDE déportée. Câble électrique équipé, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Câble électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cordon signal cmx/brp. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, énergie. Cable électrique équipe, énergie. Cable électrique équipe, énergie. Cable électrique équipe, usage spécial. commande déportée. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Traverse avant batterie.luminaire.plafonnier groupe électrogène équipe. Lampe baladeuse Spot halogène orientable type Hpkr20 24v (avec rheostat). Élément filtrant, ventilateur. Sonde gazole modifiée. Compteur, horaire,totalisateur type ch 220 vca 50 hz.. Compteur horaire Jauge graduée a bouchon,niveau de liquide. Indicateur, niveau visible.hygrostat. Clavier.souris, entrée de do.rideau,porte.sachet a fermeture pression incorporée 110x170 polyethylene. Touret vide de cable (map 206 Modifie) Br-44a. Sac stockage piquets. Étiquette d'identification Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 900 000 💰
5 040 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 7 ans conformément aux dispositions des articles 70 et 72 du décret n° 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de défense et de sécurité.
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande porte sur l'acquisition de rechanges dédiés au maintien en condition opérationnelle des matériels de guerre électronique et de télécommunications réparti en 242 lots attribués séparément.
Quantité ou étendue:
La consultation comporte 242 lots.
Le montant minimum estimatif est de 900 000 EUR TTC.
Le montant maximum estimatif est de 5 040 000 EUR TTC.
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: 15 A9 0038

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures sont recevables en application des articles 40 à 46 du décret n° 2016-361 du 25.3.2016.
— imprimé DC1 modèle du 31.3.2016 dûment renseigné par le candidat se présentant seul ou, en cas de candidature groupée, par l'ensemble des membres du groupement,
— Imprimé DC2 modèle du 31.3.2016 dûment rempli par le candidat se présentant seul ou, en cas de candidature groupée, un imprimé DC2 rempli par chaque membre du groupement, en prenant soin de renseigner la totalité des rubriques.
Le candidat remet une déclaration du sous-traitant (DC4 ou la déclaration mentionnée à l'article 122 du décret 2016-361) en indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au minimum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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L'acheteur demande les mêmes renseignements que ceux exigés pour le titulaire.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
L'acheteur rejettera les sous-traitants qui ne présentant manifestement pas les capacités financières suffisantes et qui sont objectivement rendues nécessaires par l'objet du sous-contrat et la nature des prestations à réaliser.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour chacune des 3 dernières années,
— une liste des principales fournitures fabriquées ou vendues par le candidat individuel ou chaque membre du groupement au cours des 3 dernières années portant sur un objet analogue ou identique à celui de la présente consultation, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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L'acheteur demande les mêmes renseignements que ceux exigés pour le titulaire.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres: budget du ministère de la défense.
Le délai de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement administratif.
L'ensemble des modalités de paiement est régi par l'article 97-I dt II du décret n° 2016-361 du 25.3.2016. Ces dispositions fixent notamment les modalités de versement d'avances et d'acomptes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article 38 du décret n° 2016-361 du 25.3.2016, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Après attribution, le mandataire devra être solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 84
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la fourniture (60)
2. Délai de livraison (20)
3. Durée de la garantie (10)
4. Délai d'intervention suite à l'appel à la garantie (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SACN Gobe Jimmy
Mme la sous-directrice des contrats de la SIMMT
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: SIMMT/SDC/BERC/Commission des marchés formalisés
Code postal: 78003
Point de contact: Commission des marchés formalisés
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: BP 345
Point de contact: commission des marchés formalisés
Téléphone: +33 139672771 📞
Courrier électronique: jimmy.gobe@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Transmission de la candidature et de l'offre:
Le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier.
— 1: dématérialisation des procédures:
Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation.
— 2. procédure non dématérialisée:
Le pli sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante:
SIMMT — sous-direction des contrats — bureau expertise et réglementation des contrats —
commission des marchés formalisés — BP 345 — 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante:
établissement ingénieur général Jayat — rue des Docks — 78 000 Versailles Satory, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, le vendredi de 9:00 à 12:00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le n° de la consultation «15 A9 0038» et la date limite «le 13.1.2017».
La fermeture annuelle de la SIMMT a lieu du 22.12.2016 au 2.1.2017. Cette période est donc neutralisée et aucune société ne pourra retirer un dossier de consultation papier ou déposer son offre du 22.12.2016 inclus au 2.1.2017 inclus.
Autres informations:
Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de questions de la PLACE jusqu'au 2.12.2016. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.
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Pour accéder à l'interface de questions: sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — indiquer la référence 15 A9 0038 dans la case «Recherche Rapide». En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au 0139672765 ou 2771.
La date prévisionnelle de notification est le 31.6.2017.
Liste indicative des rechanges à acquérir:
Ensemble baffleur. ens. reglette VE OTAN et 2 vis. reglette VE OTAN nue. Bâche. Pompe mécanique à carburant. Pompe carburant mod. radiateur, refroidissement moteur. Filtre air traite quantité mini d'achat 200. Élément filtrant, filtre à air, admission. Filtre à air. Tubulure, de sortie. Filtre, reniflard, contrôle des émissions. Pignon 120 dents module 1. Pignon 12 dents module 1. Courroie poly V long 970 mm. Bille acier inox Diam 1,6. Galet, mouvement linéaire/rotatif. Galet de came. Plot entrainement.
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Sangle. Sangle pour fixation cde déportée. Cablette a 2 plaques 194x7 inches. câble accrochage.
Hauban. Hauban. Caisson BP. Caisson évaporateur BP Vl-73a. Caisson condenseur hp Vl-68a.0 Caisson condenseur HP. prefiltre BC. condenseur, réfrigération. Élément filtrant, conditionnement d'air.
Filtration BC étage inférieur Vl-66a. Ventilateurs, centrifuge, ensemble. ventilateur, aérateur.
Ventilateur, brasseur d'air. Ventilateur, brasseur d'air. Ventilateur air neuf assemble. filtre à gaz/à particules. te, conduit, chauffage/conditionnement d'air. Flexible sortie condenseur / passe cloison
Flexible passe cloison / entrée condenseur. Durite. Durite. Durite. Durite. Durite. Durite.
Tuyau, non métallique, flexible. tuyau, non
métallique flexible. Durite. Durite. Tuyau métallique flexible. Tuyau métallique flexible. durite. Tuyau, non métallique flexible. Tuyau, non métallique flexible.
métallique, flexible. tuyau, non métallique, flexible. tuyau, non métallique, flexible. durite. tuyau, non métallique, flexible. gaine. batterie. flexible BP compresseur / évaporateur. flexible HP passe. cloison / compresseur. collier de serrage à vis. raccord, tuyau, traversée de cloison. ensemble outil de simbleautage. Vis imperdable M6. Vis de simbleautage. Vis couvercle avant CHC 4-40 5/8".
Vis de masse CHC 2-56 3/16". Vis de butée 2-56x3,16 "acier bruni. Vis HC 4-40x3/16" acier bruni. Vis interface H M6-35 retouchée. Vis de fixation du pointeur vis CHC M6-12 retouchée. Rondelle. Écrou-fermoir.
Écrou vis de simbleautage. Rondelle creuse dia. 5 nylon noir (livre par 1 000). Anneau d'arrêt e type 863 M8 Cu-Be2. Canon pour vis imperdable M6. Joint. Joint O-Ring 11x3. Joint O-Ring 23x1 70 shores nbr.
Joint O-Ring 5,69x1,2 70 shores nbr. Joint O-Ring 7,1x1,6 70 shores nbr. joint O-Ring 26,5x1,6 70 shores nbr.
Joint couvercle avant. pince, électrique Hlmp-0103. Cadenas de sureté 30 mm. Siège avec verrouillage.
Support vis imperdable. Agrafe câble de cde déportée. Couvercle avant. Ensemble couvercle arrière. câble Tb1/J1 climatiseur BP. couvercle, de protection, poussière et humidité.
Couvercle, de protection, poussière et humidité. BCC équipe pour Ca-119a de station Gonio Emilie.
Piquet de fixation mini de fabrication 10. Piquet de fixation brins mini de fabrication 10.
Appareil de commande/surveillance, ensemble. Condensateur de démarrage. Filtre de traversée 15 A.
Cellule de protection secteur Psi500x 500v 5 ka racc. à vis. Disjoncteur 1 A. Déclencheur mini de fabrication 10. Disjoncteur télécommandé reflex Xc40 Bipolaire 20 A. Commutateur, rotatif, 2 positions mini de fabrication qte 25. Interrupteur 1 pole 250 A. Adaptateur, connecteur série PT 55 cts mâle/femelle. Connecteur électrique, embase 7 cts mâle protec. Vert armée. Contacteur auxiliaire instantané 4 cts 24 VCC. Relais, électromécanique. Relais, électromécanique 1 rt 24 V 16 A cts ag. cdo mini fab 10. Inductance 200 H 30 A. Transformateur, alimentation 4 Va 220/8 V. Transformateur, alimentation.
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Transformateur. Transformateur. Transistor VMOS 600 volts boitier T0220 isole. Module filtrage 28 V Ondul G1. Module 3 voies select. LS/LC 1 V. module brassage RS 232. traverse, câble. bati/baie, équipement électrique. Afficheur LCD équipe He13 mini de fabrication 10. Joint HF mini de fabrication 10. châssis d'aiguillage. Tiroir de brassage. Tiroir de sélection LS/LC Cq-29a. Socle antenne Sa192a. Câble module conversion 24 V. Cordon d'antenne HF Kd-4394 A. Cordon d'antenne HF Kd-4396 A. Cordon GPS Kd-4397 A.
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Cordon Kd-4698 A mini de fabrication qte 10. Câble équipé, radiofréquence. Câble électrique équipé, usage spécial. Câble électrique équipé, usage spécial. Câble électrique équipé, usage spécial.
Câble électrique équipé, usage spécial. Carte face avant PCC SI. PIE mère BCC SI. PIE chargeur 28 V/50 A.
PIE pré-régulation alim./chargeur. PIE relayage BCC. PIE interface BCC. PIE support varistances.
Carte UC BCC (Dirloc). PIE elevateur. PIE onduleur 50 Hz. PIE UC BCC. PIE UC PCC. PCC programme.
PIE UC BCC. PIE UC PCC. PIE UC BCC. PIE UC PCC. PIE UC PCC. Carte UC TM. châssis énergie. BCC 8 UR équipé.
Ens. unité refroidis. baie. BCC UPF équipé (N13). BCC configure UTA. carte C-CDECI. Joint de blindage, électronique. câble équipé, fibre optique. moteur pas à pas équipé. coffre, panneau de distribution d'énergie. Convertisseur DZ 49 A. Onduleur DZ 48 A réservé DCMAT. Convertisseur série TR 300 w 25 A 30 khz poids 1,5 kg (qte min 10). Câble masse châssis brassage. Tiroir traversée énergie Tk-1088 A.
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Câble plan de sol quantité mini de fab 10. Câble de terre mini de fabrication 10. Câble voie 1 + 2 mini de fabrication qte 10. Câble HF voie 1 + 2 mini de fabrication qte 10. Cordon amorce énergie HF voie 1 + 2. Câble liaison TRC. câble Tb1/J1 climatiseur BP mini de fabrication qte 10. Câble retour relais K1/Bornier Tb1 mini de fabrication 10. câble inter atm J8 te/atm ext. ensemble câble CDE déportée.
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Câble électrique équipé, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial.
Câble électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial.
Cable électrique équipe, usage spécial. Cordon signal cmx/brp. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, énergie. Cable électrique équipe, énergie. Cable électrique équipe, énergie. Cable électrique équipe, usage spécial. commande déportée. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial.
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Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial. Cable électrique équipe, usage spécial.
Traverse avant batterie.luminaire.plafonnier groupe électrogène équipe. Lampe baladeuse
Spot halogène orientable type Hpkr20 24v (avec rheostat). Élément filtrant, ventilateur.
Sonde gazole modifiée. Compteur, horaire,totalisateur type ch 220 vca 50 hz.. Compteur horaire
Jauge graduée a bouchon,niveau de liquide. Indicateur, niveau visible.hygrostat. Clavier.souris, entrée de do.rideau,porte.sachet a fermeture pression incorporée 110x170 polyethylene. Touret vide de cable (map 206 Modifie) Br-44a. Sac stockage piquets.
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Étiquette d'identification
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greff.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SIMMT/SDC/BERC/Section recours contentieux établissement ingénieur général Jayat — CS 30704
Adresse postale: Établissement ingénieur général Jayat — Cs 30704
Code postal: 78013
Téléphone: +33 139673843 📞
Fax: +33 139672802 📠
Source: OJS 2016/S 229-418274 (2016-11-21)
Informations complémentaires (2017-07-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-12 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-275526
Se réfère à l'avis: 2016/S 229-418274
Numéro JO-S: 134
Source: OJS 2017/S 134-275526 (2017-07-12)